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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...

    Date de publication

    [an 7]

    Auteur

    M., A.-J.

    Date

    [an7]

    Cote

    Dp 5427 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
  2. Résultat n°2

    Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord

    Date de publication

    1817

    Auteur

    Bord, François-Joseph

    Date

    1817

    Cote

    D bib 821 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
  3. Résultat n°3

    Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Grenier, Jean

    Date

    1822

    Cote

    D bib 10312 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
  4. Résultat n°4

    Réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16101 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement sur les opérations cadastrales
  5. Résultat n°5

    J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau...
  6. Résultat n°6

    Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires

    Date de publication

    1839

    Date

    1839

    Cote

    Dp 5488 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée...
  7. Résultat n°7

    Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / par Louis-Paul **

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Louis-Paul

    Date

    1843

    Cote

    SA 15052 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Institution du crédit foncier par la mobilisation du...
  8. Résultat n°8

    Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot

    Date de publication

    1850

    Date

    1850

    Cote

    SA 5697 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire...
  9. Résultat n°9

    Du Crédit foncier et de la réforme hypothécaire : mémoire délibéré par la compagnie des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850 sur le rapport de M. Caquot,...

    Date de publication

    1850

    Date

    1850

    Cote

    Chp 7895 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Du Crédit foncier et de la réforme hypothécaire : mémoire...
  10. Résultat n°10

    Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire...

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Troplong, Raymond Théodore

    Date

    1864

    Cote

    D bib 684 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire...
  11. Résultat n°11

    Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus et hypothecis. - Droit civil français; des hypothèques en général ; des hypothèques légales, judiciaires et conventionnelles

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Martin, Eugène

    Date

    1865

    Cote

    SA 5442 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus...
  12. Résultat n°12

    Étude sur le projet de loi concernant les ventes judiciaires d'immeubles, les partages et la purge des hypothèques

    Date de publication

    1868

    Auteur

    Provent, A.

    Date

    1868

    Cote

    D bib 10334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Étude sur le projet de loi concernant les ventes judiciaires...
  13. Résultat n°13

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1878

    Cote

    D bib 10170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  14. Résultat n°14

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 8834 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  15. Résultat n°15

    Traité pratique du régime hypothécaire contenant transcriptions, privilèges, hypothèques, inscriptions, radiations, purges, saisies, ordres, responsabilité des conservateurs, droits fiscaux et salaires etc..., suivi de modèles d'inscriptions et de réquisitions de formalités hypothécaires / par Albert André

    Date de publication

    1886

    Auteur

    André, Albert

    Date

    1886

    Cote

    D bib 649 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité pratique du régime hypothécaire contenant transcriptions,...
  16. Résultat n°16

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Chp 8835 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  17. Résultat n°17

    La petite Propriété en France avant la révolution et la vente des biens nationaux / par J. Loutchisky. ParisH. Champion1897

    Date

    1897

    Cote

    H bib 6539

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La petite Propriété en France avant la révolution et...
  18. Résultat n°18

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, 1886 et complétés en 1896

    Date de publication

    1897

    Date

    1897

    Cote

    Chp 8836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  19. Résultat n°19

    Acte administratif

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Bauny

    Date

    1898

    Cote

    Hp 15395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acte administratif
  20. Résultat n°20

    Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées. Doctrine et jurisprudence. Nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, d'hypothèques

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Garnier, Maurice Désiré

    Date

    1901

    Cote

    D bib 10152 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...