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289 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Cote
Hp 15486 (Cote intellectuelle)
 Date
18e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Résultat n°2

Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne
Cote
Chp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
Résultat n°3

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]
Cote
D bib 10309 (Cote intellectuelle)
 Date
1775
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
Résultat n°4

Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage
Cote
Chp 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...
Résultat n°5

Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française
Cote
Dp 5520 (Cote intellectuelle)
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
Résultat n°6

Nouveau style des notaires de Reims,...
Cote
D bib 802 (Cote intellectuelle)
 Date
1802-1803
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau style des notaires de Reims,...
Résultat n°7

Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).
Cote
9 X 745
 Date
an XII-1929
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Vertus. Hospice
  • Personnel
  • Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires...
Résultat n°8

Architectes, notaires, membres du comité consultatif.
Cote
9 X 206
 Date
1805-1914
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Châlons-sur-Marne. Hôpitaux-Unis
  • Personnel
  • Architectes, notaires, membres du comité consultatif.
Résultat n°9

Notaires.
Cote
9 X 338
 Date
1807-1822
 Lieu
Fismes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Fismes. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°10

Notaires, architectes membres du comité consultatif.
Cote
9 X 658
 Date
1807-1893
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Sainte-Menehould. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires, architectes membres du comité consultatif.
Résultat n°11

Notaires.
Cote
9 X 696
 Date
1807-1821
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Sézanne. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°12

Notaires.
Cote
9 X 309
 Date
1807-1852
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Épernay. Hôpital-hospice Auban-Moët
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°13

Notaires et contrôleurs des dépenses.
Cote
9 X 425
 Date
1807-1826
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Reims. Hospices civils
  • Personnel
  • Notaires et contrôleurs des dépenses.
Résultat n°14

Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.
Cote
9 X 787
 Date
1807-1925
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Vitry-le-François. Hôpital général
  • Personnel
  • Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges,...
Résultat n°15

Notaires.
Cote
9 X 369
 Date
1807
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Montmirail. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°16

Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé
Cote
D bib 10388 (Cote intellectuelle)
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le parfait notaire, ou la science des notaires / par...
Résultat n°17

Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat
Cote
D bib 800 (Cote intellectuelle)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et...
Résultat n°18

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°19

Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes et de notaires, rédacteurs du "Journal des notaires et des avocats"
Cote
D bib 801 (Cote intellectuelle)
 Date
1824-1825
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes...
Résultat n°20

Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François
Cote
Chp 15074 (Cote intellectuelle)
 Date
1828-1868
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...
Résultat n°21

Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés par les notaires du journal des notaires et avocats. ParisAdministration du Journal des notaires et des avocats et du Recueil général des lois1830-1952
Cote
Delta 2238/1-40
 Date
1830-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil général des lois, décrets et arrêtés annoté...
  • Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés...
Résultat n°22

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)
Cote
Chp 15082 (Cote intellectuelle)
 Date
1831
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°23

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne
Cote
Chp 7466 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
Résultat n°24

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)
Cote
Dp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
1840
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
Résultat n°25

Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre 1841, par la Chambre des Notaires de Paris, sur la question de la présence du notaire en second et des témoins instrumentaires dans les actes notariés. Nécessité d'une loi interprétative de l'article 9 de la loi du 25 ventose an XI, et confirmative du passé
Cote
Dp 15237 (Cote intellectuelle)
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre...
Résultat n°26

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients
Cote
D bib 664 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
Résultat n°27

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)
Cote
Chp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°28

Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]
Cote
Dp 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
Résultat n°29

Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
Cote
Ch 275 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
Résultat n°30

A Messieurs les présidents et membres de la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de... / Moreau
Cote
Dp 15240 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • A Messieurs les présidents et membres de la Chambre...
Résultat n°31

Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)
Cote
Chp 16334 (Cote intellectuelle)
 Date
1847
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°32

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Cote
Chp 15313 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Résultat n°33

Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).
Cote
Chp 16333 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°34

Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, adressé au Comité impérial des Travaux historiques et à MM. les membres des Sociétés savantes de l'Empire / Gustave Saint-Joanny
Cote
SA 15122 (Cote intellectuelle)
 Date
[1861]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des...
Résultat n°35

Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Cote
Delta 103/54 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Résultat n°36

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
Résultat n°37

Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, et sur la nécessité et les moyens d'assurer leur conservation et leur publicité
Cote
SA 15123 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime...
Résultat n°38

Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Cote
Delta 103/57 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Résultat n°39

Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième assemblée générale, 27 mars 1868
Cote
Chp 8634 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième...
Résultat n°40

Le Crédit rural de France et le notariat
Cote
Dp 5374 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Crédit rural de France et le notariat
Résultat n°41

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871
Cote
Chp 16014 (Cote intellectuelle)
 Date
[1872]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
Résultat n°42

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Indre. Série E. [Titres de familles, notaires et tabellions. N° 1-713] / Archives départementales de l'Indre ; [par A. Desplanque et Th. Hubert]. Châteaurouximpr. E. Migné1876
Cote
AD 36/2
 Date
1876
 Lieu
Indre (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Indre - Archives départementales
  • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°43

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)
Cote
Chp 15089 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
Résultat n°44

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7956 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°45

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880
Cote
Chp 15077 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
Résultat n°46

Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur licitation... de différentes pièces de terre, prés et bois, sises aux terroirs de Charleville, du Gault et de Corfélix...
Cote
Chp 16167 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu
Charleville (Marne, France), Gault-Soigny (Le) (Marne, France), Montmirail (Marne, France), Corfélix (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur...
Résultat n°47

Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité obligatoire, inspection / Guillaume
Cote
Dp 5519 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Alsace (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité...
Résultat n°48

Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement de Langres
Cote
Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°49

A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie des réformes notariales / Mailland
Cote
Dp 5521 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie...
Résultat n°50

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7467 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°51

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements
Cote
Chp 8618 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
Résultat n°52

Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation du notariat en France
Cote
Dp 15238 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation...
Résultat n°53

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]
Cote
Delta 101/89 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
Résultat n°54

Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats
Cote
Hp 15405 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité...
Résultat n°55

La comptabilité officielle du notariat rendue pratique et simple / par M. Louis Noël,...
Cote
Hp 15396 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La comptabilité officielle du notariat rendue pratique...
Résultat n°56

Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité notariale
Cote
Hp 6439 (Cote intellectuelle)
 Date
[1891]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité...
Résultat n°57

Règlement et déclaration des usages / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)
Cote
Chp 16332 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement et déclaration des usages / Compagnie des...
Résultat n°58

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Gard. Archives civiles. Série E / Archives départementales du Gard ; par M. Bligny-Bondurand. Nîmesimpr. de F. Chastanier1894-1926
Cote
AD 30/3
 Date
1894-1926
 Lieu
Gard (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gard - Archives départementales et communales
  • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°59

Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour d'appel de Paris
Cote
Dp 15068 (Cote intellectuelle)
 Date
[1898]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour...
Résultat n°60

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier
Cote
Hp 5512 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
Résultat n°61

Des actes notariés. Critique des formules en usage avec formules annotées à l'appui / par Raoul Berteloite
Cote
Dp 5683 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Des actes notariés. Critique des formules en usage...
Résultat n°62

Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice
Cote
Dp 15241 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Lot-et-Garonne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
Résultat n°63

Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires
Cote
Chp 5232 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
Résultat n°64

Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904
Cote
Hp 5515 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
Résultat n°65

Répertoire numérique des minutes notariales (série E) / [Archives départementales de Charente] ; dressé par MM. de La Martinière et Imbert. Angoulêmeimpr. ouvrière[ca 1906]
Cote
AD 16/7
 Date
[1906]
 Lieu
Charente (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Charente - Archives départementales
  • Répertoire numérique des minutes notariales (série...
Résultat n°66

Règlement intérieur de la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne
Cote
R Ch 278 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement intérieur de la Compagnie des notaires de...
Résultat n°67

Règlement intérieur de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne (Marne)
Cote
Ch 278 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement intérieur de la compagnie des notaires de...
Résultat n°68

Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales
Cote
Hp 5505 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
Résultat n°69

Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession
Cote
Chp 15282 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
Résultat n°70

Répertoire numérique des minutes notariales et terriers de la garde-note (3 E) / par G. Chauvet, J. Barennes ; sous la direction de J.-A. Brutails. Bordeauximpr. de Gounouilhou1913
Cote
AD 33/14
 Date
1913
 Lieu
Gironde (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gironde - Archives départementales
  • Répertoire numérique des minutes notariales et terriers...
Résultat n°71

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913
Cote
Dp 5478 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
Résultat n°72

Répertoire numérique des minutes notariales et de divers documents versés avec ces minutes / [Archives départementales des Hautes-Alpes]. GapImprimerie alpine1913
Cote
AD 5/10
 Date
1913
 Lieu
Hautes-Alpes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique des minutes notariales et de divers...
Résultat n°73

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]
Cote
Delta 101/135 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
Résultat n°74
ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

1 media

ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)
Cote
2 Fi 229/6
 Date
1917
 Lieu
Épense (Marne, France)
 Type de document
CARTE POSTALE

  • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

  • Épense
  • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
Résultat n°75

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
Résultat n°76

Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Cahier de doléances, prières et remontrances de la...
Résultat n°77

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat, des officiers ministériels et de l'enregistrement. ParisLibrairie du journal des notaires et des avocats1921-1971
Cote
Delta 2327/1-20
 Date
1921-1971
 Lieu - Type de document
Annuaire

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau,...
  • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau,...
Résultat n°78

Les pannonceaux des notaires
Cote
Chp 5745 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les pannonceaux des notaires
Résultat n°79

Répertoire numérique de la série E Addition : notaires et tabellions, communes et municipalités, état civil / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. de J. Capin1925
Cote
AD 32/6
 Date
1925
 Lieu
Gers (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gers - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série E Addition : notaires...
Résultat n°80

Répertoire méthodique des minutes notariales : (série E, E addition, 3E et I) / rédigé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. de J. Capin1926
Cote
AD 32/8
 Date
1926
 Lieu
Gers (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gers - Archives départementales
  • Répertoire méthodique des minutes notariales : (série...