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289 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  2. Résultat n°2

    Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    Chp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
  3. Résultat n°3

    Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]

    Date de publication

    1775

    Auteur

    Bosquet

    Date

    1775

    Cote

    D bib 10309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
  4. Résultat n°4

    Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...
  5. Résultat n°5

    Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française

    Date

    an II (calendrier républicain)

    Cote

    Dp 5520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
  6. Résultat n°6

    Nouveau style des notaires de Reims,...

    Date de publication

    1802-1803

    Date

    1802-1803

    Cote

    D bib 802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau style des notaires de Reims,...
  7. Résultat n°7

    Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).

    Date

    an XII-1929

    Cote

    9 X 745

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Vertus. Hospice
    • Personnel
    • Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires...
  8. Résultat n°8

    Architectes, notaires, membres du comité consultatif.

    Date

    1805-1914

    Cote

    9 X 206

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Châlons-sur-Marne. Hôpitaux-Unis
    • Personnel
    • Architectes, notaires, membres du comité consultatif.
  9. Résultat n°9

    Notaires.

    Date

    1807-1822

    Cote

    9 X 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Fismes. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  10. Résultat n°10

    Notaires, architectes membres du comité consultatif.

    Date

    1807-1893

    Cote

    9 X 658

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Sainte-Menehould. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires, architectes membres du comité consultatif.
  11. Résultat n°11

    Notaires.

    Date

    1807-1821

    Cote

    9 X 696

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Sézanne. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  12. Résultat n°12

    Notaires.

    Date

    1807-1852

    Cote

    9 X 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Épernay. Hôpital-hospice Auban-Moët
    • Personnel
    • Notaires.
  13. Résultat n°13

    Notaires et contrôleurs des dépenses.

    Date

    1807-1826

    Cote

    9 X 425

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Reims. Hospices civils
    • Personnel
    • Notaires et contrôleurs des dépenses.
  14. Résultat n°14

    Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.

    Date

    1807-1925

    Cote

    9 X 787

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Vitry-le-François. Hôpital général
    • Personnel
    • Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges,...
  15. Résultat n°15

    Notaires.

    Date

    1807

    Cote

    9 X 369

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Montmirail. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  16. Résultat n°16

    Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé

    Date de publication

    1813

    Auteur

    Massé, Antoine-Jacques

    Date

    1813

    Cote

    D bib 10388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le parfait notaire, ou la science des notaires / par...
  17. Résultat n°17

    Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Pagès, Jean-Pierre

    Date

    1822

    Cote

    D bib 800 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et...
  18. Résultat n°18

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  19. Résultat n°19

    Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes et de notaires, rédacteurs du "Journal des notaires et des avocats"

    Date de publication

    1824-1825

    Date

    1824-1825

    Cote

    D bib 801 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes...
  20. Résultat n°20

    Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François

    Date de publication

    1828-1868

    Date

    1828-1868

    Cote

    Chp 15074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...
  21. Résultat n°21

    Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés par les notaires du journal des notaires et avocats. ParisAdministration du Journal des notaires et des avocats et du Recueil général des lois1830-1952

    Date

    1830-1952

    Cote

    Delta 2238/1-40

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des lois, décrets et arrêtés annoté...
    • Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés...
  22. Résultat n°22

    États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

    Date de publication

    1831

    Date

    1831

    Cote

    Chp 15082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
  23. Résultat n°23

    Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

    Date de publication

    1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 7466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
  24. Résultat n°24

    Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Dp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
  25. Résultat n°25

    Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre 1841, par la Chambre des Notaires de Paris, sur la question de la présence du notaire en second et des témoins instrumentaires dans les actes notariés. Nécessité d'une loi interprétative de l'article 9 de la loi du 25 ventose an XI, et confirmative du passé

    Date de publication

    1842

    Date

    1842

    Cote

    Dp 15237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre...
  26. Résultat n°26

    De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Pages, A.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
  27. Résultat n°27

    Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Chp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
  28. Résultat n°28

    Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
  29. Résultat n°29

    Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Ch 275 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
  30. Résultat n°30

    A Messieurs les présidents et membres de la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de... / Moreau

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A Messieurs les présidents et membres de la Chambre...
  31. Résultat n°31

    Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)

    Date de publication

    1847

    Date

    1847

    Cote

    Chp 16334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
  32. Résultat n°32

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    Chp 15313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
  33. Résultat n°33

    Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).

    Date de publication

    1856

    Date

    1856

    Cote

    Chp 16333 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
  34. Résultat n°34

    Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, adressé au Comité impérial des Travaux historiques et à MM. les membres des Sociétés savantes de l'Empire / Gustave Saint-Joanny

    Date de publication

    [1861]

    Auteur

    Saint-Joanny, Gustave

    Date

    [1861]

    Cote

    SA 15122 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des...
  35. Résultat n°35

    Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Tremoliere

    Date

    1862

    Cote

    Delta 103/54 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
  36. Résultat n°36

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  37. Résultat n°37

    Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, et sur la nécessité et les moyens d'assurer leur conservation et leur publicité

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Saint-Joanny, Gustave

    Date

    1863

    Cote

    SA 15123 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime...
  38. Résultat n°38

    Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Tremoliere

    Date

    1865

    Cote

    Delta 103/57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
  39. Résultat n°39

    Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième assemblée générale, 27 mars 1868

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 8634 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième...
  40. Résultat n°40

    Le Crédit rural de France et le notariat

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    Dp 5374 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Crédit rural de France et le notariat
  41. Résultat n°41

    Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

    Date de publication

    [1872]

    Date

    [1872]

    Cote

    Chp 16014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
  42. Résultat n°42

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Indre. Série E. [Titres de familles, notaires et tabellions. N° 1-713] / Archives départementales de l'Indre ; [par A. Desplanque et Th. Hubert]. Châteaurouximpr. E. Migné1876

    Date

    1876

    Cote

    AD 36/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre - Archives départementales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  43. Résultat n°43

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    Chp 15089 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
  44. Résultat n°44

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  45. Résultat n°45

    Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 15077 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
  46. Résultat n°46

    Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur licitation... de différentes pièces de terre, prés et bois, sises aux terroirs de Charleville, du Gault et de Corfélix...

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    Chp 16167 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur...
  47. Résultat n°47

    Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité obligatoire, inspection / Guillaume

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Guillaume

    Date

    1886

    Cote

    Dp 5519 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité...
  48. Résultat n°48

    Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement de Langres

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement...
  49. Résultat n°49

    A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie des réformes notariales / Mailland

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Mailland, Pierre

    Date

    1888

    Cote

    Dp 5521 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie...
  50. Résultat n°50

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 7467 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  51. Résultat n°51

    Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 8618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
  52. Résultat n°52

    Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation du notariat en France

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Dp 15238 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation...
  53. Résultat n°53

    M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Douce, P.

    Date

    1890

    Cote

    Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
  54. Résultat n°54

    Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats

    Date de publication

    1890

    Date

    1890

    Cote

    Hp 15405 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité...
  55. Résultat n°55

    La comptabilité officielle du notariat rendue pratique et simple / par M. Louis Noël,...

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Noël, Louis

    Date

    1891

    Cote

    Hp 15396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La comptabilité officielle du notariat rendue pratique...
  56. Résultat n°56

    Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité notariale

    Date de publication

    [1891]

    Date

    [1891]

    Cote

    Hp 6439 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité...
  57. Résultat n°57

    Règlement et déclaration des usages / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 16332 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement et déclaration des usages / Compagnie des...
  58. Résultat n°58

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Gard. Archives civiles. Série E / Archives départementales du Gard ; par M. Bligny-Bondurand. Nîmesimpr. de F. Chastanier1894-1926

    Date

    1894-1926

    Cote

    AD 30/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gard - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  59. Résultat n°59

    Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour d'appel de Paris

    Date de publication

    [1898]

    Date

    [1898]

    Cote

    Dp 15068 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour...
  60. Résultat n°60

    Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1899

    Cote

    Hp 5512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
  61. Résultat n°61

    Des actes notariés. Critique des formules en usage avec formules annotées à l'appui / par Raoul Berteloite

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Berteloite, Raoul

    Date

    1901

    Cote

    Dp 5683 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des actes notariés. Critique des formules en usage...
  62. Résultat n°62

    Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Dp 15241 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
  63. Résultat n°63

    Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 5232 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
  64. Résultat n°64

    Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1905

    Cote

    Hp 5515 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
  65. Résultat n°65

    Répertoire numérique des minutes notariales (série E) / [Archives départementales de Charente] ; dressé par MM. de La Martinière et Imbert. Angoulêmeimpr. ouvrière[ca 1906]

    Date

    [1906]

    Cote

    AD 16/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Charente - Archives départementales
    • Répertoire numérique des minutes notariales (série...
  66. Résultat n°66

    Règlement intérieur de la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1907

    Date

    1907

    Cote

    R Ch 278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur de la Compagnie des notaires de...
  67. Résultat n°67

    Règlement intérieur de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne (Marne)

    Date de publication

    1907

    Date

    1907

    Cote

    Ch 278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur de la compagnie des notaires de...
  68. Résultat n°68

    Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1908

    Cote

    Hp 5505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
  69. Résultat n°69

    Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession

    Date de publication

    1909

    Date

    1909

    Cote

    Chp 15282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
  70. Résultat n°70

    Répertoire numérique des minutes notariales et terriers de la garde-note (3 E) / par G. Chauvet, J. Barennes ; sous la direction de J.-A. Brutails. Bordeauximpr. de Gounouilhou1913

    Date

    1913

    Cote

    AD 33/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique des minutes notariales et terriers...
  71. Résultat n°71

    Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Dp 5478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
  72. Résultat n°72

    Répertoire numérique des minutes notariales et de divers documents versés avec ces minutes / [Archives départementales des Hautes-Alpes]. GapImprimerie alpine1913

    Date

    1913

    Cote

    AD 5/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des minutes notariales et de divers...
  73. Résultat n°73

    Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Laurent, J.

    Date

    1914

    Cote

    Delta 101/135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
  74. Résultat n°74
    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    1 media

    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    Date

    1917

    Cote

    2 Fi 229/6

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Épense
    • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
  75. Résultat n°75

    Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
  76. Résultat n°76

    Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Cahier de doléances, prières et remontrances de la...
  77. Résultat n°77

    Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat, des officiers ministériels et de l'enregistrement. ParisLibrairie du journal des notaires et des avocats1921-1971

    Date

    1921-1971

    Cote

    Delta 2327/1-20

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau,...
    • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau,...
  78. Résultat n°78

    Les pannonceaux des notaires

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1924

    Cote

    Chp 5745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les pannonceaux des notaires
  79. Résultat n°79

    Répertoire numérique de la série E Addition : notaires et tabellions, communes et municipalités, état civil / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. de J. Capin1925

    Date

    1925

    Cote

    AD 32/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gers - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série E Addition : notaires...
  80. Résultat n°80

    Répertoire méthodique des minutes notariales : (série E, E addition, 3E et I) / rédigé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. de J. Capin1926

    Date

    1926

    Cote

    AD 32/8

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gers - Archives départementales
    • Répertoire méthodique des minutes notariales : (série...