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331 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste générale du jury ; bulletins individuels des jurés inscrits.
Cote
5 Z 497, 5 Z 1089 (Ancienne cote)
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Liste générale du jury ; bulletins individuels des...
Résultat n°2

Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques. Listes individuelles.
Cote
5 Z 496, 5 Z 5074 (Ancienne cote)
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques....
Résultat n°3

Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions cantonales, liste du jury.
Cote
5 Z 495, 5 Z 1111 (Ancienne cote)
 Date
1854-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions...
Résultat n°4

Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.
Cote
5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Jury
  • Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés....
Résultat n°5

Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
Cote
5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
Résultat n°6

Justice, tribunaux, prestations de serment.
Cote
5 Z 492, 5 Z 8236 (Ancienne cote)
 Date
1839-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Justice, tribunaux, prestations de serment.
Résultat n°7

Justice, jeunes détenus, juges de paix.
Cote
5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice - Tribunaux
  • Justice, jeunes détenus, juges de paix.
Résultat n°8

Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des communes.
Cote
5 Z 490, 5 Z 5017 (Ancienne cote)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Justice
  • Justice. Généralités
  • Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des...
Résultat n°9

Tribunal de commerce. -Listes électorales.
Cote
3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
Résultat n°10

Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
Cote
3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.
Résultat n°11

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
Résultat n°12

Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.
Cote
3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)
 Date
1922-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
Résultat n°13

Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.
Cote
3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)
 Date
1921-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
Résultat n°14

Prud'hommes, affaires judiciaires.
Cote
3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)
 Date
1920-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Prud'hommes, affaires judiciaires.
Résultat n°15

Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
Cote
3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)
 Date
1848-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
Résultat n°16

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Cote
3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)
 Date
1802-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
Résultat n°17

Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.
Cote
3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)
 Date
1801-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de...
Résultat n°18

Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.
Cote
2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Divers
  • Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes...
Résultat n°19

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.
Cote
2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)
 Date
1912-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Divers
  • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
Résultat n°20

Listes électorales consulaires.
Cote
2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Listes électorales consulaires.