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331 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liste générale du jury ; bulletins individuels des jurés inscrits.

Date

1873

Cote

5 Z 497, 5 Z 1089 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques. Listes individuelles.

Date

1873

Cote

5 Z 496, 5 Z 5074 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions cantonales, liste du jury.

Date

1854-1866

Cote

5 Z 495, 5 Z 1111 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.

Date

an VIII-1816

Cote

5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.

Date

1889

Cote

5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Justice, tribunaux, prestations de serment.

Date

1839-1911

Cote

5 Z 492, 5 Z 8236 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Justice, jeunes détenus, juges de paix.

Date

an IX-1850

Cote

5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des communes.

Date

1905

Cote

5 Z 490, 5 Z 5017 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Tribunal de commerce. -Listes électorales.

Date

1929

Cote

3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Conseil des prud'hommes. - Listes électorales.

Date

1937-1939

Cote

3 Z 628, 3 Z 79 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

Date

1934

Cote

3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

Date

1922-1932

Cote

3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

Date

1921-1939

Cote

3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Prud'hommes, affaires judiciaires.

Date

1920-1924

Cote

3 Z 624, 3 Z 30920bis (Ancienne cote)

Résultat n°15

Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.

Date

1848-1850

Cote

3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

Date

1802-1833

Cote

3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

Date

1801-1814

Cote

3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.

Date

1929-1940

Cote

2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

Date

1912-1940

Cote

2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Listes électorales consulaires.

Date

1939

Cote

2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)