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116 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chiffres privés, chiffres publics, XVIIe-XXIe siècle : entre hybridations et conflits / sous la direction de Fabien Cardoni, Anne Conchon, Michel Margairaz... [et al.]

    Date de publication

    2022

    Auteur

    Cardoni, Fabien

    Date

    2022

    Cote

    H bib 8367, 1255-2364

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Chiffres privés, chiffres publics, XVIIe-XXIe siècle...
  2. Résultat n°2

    1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.

    Date

    2017

    Cote

    Delta 1705/34

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Champagne-généalogie
    • 1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.
  3. Résultat n°3

    [Exposition. Charleville-Mézières, Archives départementales. 2014] Le cadastre ancien dans tous ses états : un trésor public, 1700-1850 : du 12 avril au 4 mai 2014 / catalogue d'exposition organisée par les Archives départementales des Ardennes ; en partenariat avec Michel Desbrière.2e édition. Charleville-MézièresConseil général des Ardennes2016

    Date

    2016

    Cote

    R Chp 18885

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • [Exposition. Charleville-Mézières, Archives départementales....
  4. Résultat n°4

    La corvée des grands chemins au XVIIIe siècle : économie d'une institution / Anne Conchon. RennesPresses universitaires de Rennes2016 Histoire, ISSN 1255-2364)

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7483

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La corvée des grands chemins au XVIIIe siècle : économie...
  5. Résultat n°5

    [Exposition. Charleville-Mézières, Archives départementales. 2014] Le cadastre ancien dans tous ses états : un trésor public, 1700-1850 : du 12 avril au 4 mai 2014 / catalogue d'exposition organisée par les Archives départementales des Ardennes ; en partenariat avec Michel Desbrière.2e édition. Charleville-MézièresConseil général des Ardennes2016

    Date

    2016

    Cote

    Chp 18885

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • [Exposition. Charleville-Mézières, Archives départementales....
  6. Résultat n°6

    Ressources publiques et construction étatique en Europe, XIIIe-XVIIIe siècle : colloque des 2 et 3 juillet 2012 / [organisé par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) ; l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le Laboratoire d'excellence ReFi] ; [publié par le] Ministère des finances et des comptes publics [et le] Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Comité pour l'histoire économique et financière de la France ; sous la direction de Katia Béguin. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7281

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Ressources publiques et construction étatique en Europe,...
  7. Résultat n°7

    Les batailles de l'impôt : consentement et résistances de 1789 à nos jours / Nicolas Delalande. ParisSeuil2011 L'Univers historique

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5566

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les batailles de l'impôt : consentement et résistances...
  8. Résultat n°8

    Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 19321

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
  9. Résultat n°9

    Finances (1800-1940) : répertoire numérique des sous-séries : 1P Trésor public et comptabilité générale, 2P Contributions indirectes / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1997

    Date

    1997

    Cote

    AD 78/53

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Finances (1800-1940) : répertoire numérique des sous-séries...
  10. Résultat n°10

    Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5948 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Schéma de la fiscalité successorale / Coutot-Roehrig
  11. Résultat n°11

    Orientations pour un découpage régional en territoires : document de travail / [Conseil régional de Champagne-Ardenne, Direction de l'aménagement du territoire]. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne][ca 1995]

    Date

    [1995]

    Cote

    Chp 19004

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Orientations pour un découpage régional en territoires :...
  12. Résultat n°12

    Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg à la commende : Xe-XVe siècles / Audrey Duflot et Cédric Niay. ReimsUniversité de Reims1994

    Date

    1994

    Cote

    Ch 10210/267

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg...
  13. Résultat n°13

    Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914 : [exposition, Rouen], Archives départementales de la Seine-Maritime, [1994] / catalogue par Daniel Fauvel,...

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Fauvel, Daniel

    Date

    1994

    Cote

    Hp 8470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes...
  14. Résultat n°14

    Répertoire détaillé de la série G : contributions, administrations financières / Ville de Versailles, Archives municipales. VersaillesArchives municipales1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 78/47

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Répertoire détaillé de la série G : contributions,...
  15. Résultat n°15

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Massaloux, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    H bib 4444 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  16. Résultat n°16

    Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances agricoles

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 10478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comptabilité agricole et incidences fiscales / Connaissances...
  17. Résultat n°17

    Un modèle administratif de l'ancien régime : les commis de la ferme générale et de la régie générale des aides / Vida Azimi. ParisEditions du CNRS1987

    Date

    1987

    Cote

    H bib 5104

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Un modèle administratif de l'ancien régime : les commis...
  18. Résultat n°18

    Inventaire de la sous-série G 1 : cadastre et contributions directes, 1789-1971 / Archives municipales de Nantes ; [réd.] par Lucie Daniel, Bernadette Leray, et Christine Nougaret. NantesArchives municipales1986

    Date

    1986

    Cote

    AD 44/28

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales
    • Inventaire de la sous-série G 1 : cadastre et contributions...
  19. Résultat n°19

    Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Chp 12008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions directes, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Roland Morel ; avec la collaboration de Franceline Marin et Monique de Motta-Ferreira ; sous la direction de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 33/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions...
  21. Résultat n°21

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  22. Résultat n°22

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  23. Résultat n°23

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  24. Résultat n°24

    Les émotions populaires dans les campagnes champenoises au XVIIIème siècle : étude des rebellions contre les employés du fisc dans les bourgs et les villages des élections de Châlons-sur-Marne, Epernay, Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François / Madeleine Crubellier ; Jean-Paul Lamblin. 1976 Tome 2 : textes et documents

    Date

    1976

    Cote

    Ch 10210/20

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les émotions populaires dans les campagnes champenoises...
  25. Résultat n°25

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  26. Résultat n°26

    Code général des impôts : : législation applicable au 1er novembre 1974 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 10465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts : : législation applicable...
  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791 / Archives départementales de la Seine-Maritime ; rédigé par Catherine Blondel. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1973

    Date

    1973

    Cote

    AD 76/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle...
  28. Résultat n°28

    Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 10448 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts : législation applicable au...
  29. Résultat n°29

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    R Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  30. Résultat n°30

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  31. Résultat n°31

    Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant l'épiscopat de Guillaume II (1247-1263) / Yves Dossat

    Date de publication

    1965

    Auteur

    Dossat, Yves

    Date

    1965

    Cote

    Hp 7429 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant...
  32. Résultat n°32

    La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne. 1962

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Fevre, Charles

    Date

    1962

    Cote

    Chp 16352 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Direction régionale des impôts. Châlons-sur-Marne....
  33. Résultat n°33

    Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Vovelle, Michel

    Date

    1961

    Cote

    Hp 7428 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des...
  34. Résultat n°34

    Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959

    Date

    1959

    Cote

    R H bib 5820

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
  35. Résultat n°35

    Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Laufenburger, Henry

    Date

    1959

    Cote

    H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
  36. Résultat n°36

    Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

    Date

    1958

    Cote

    Hp 10425

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
  37. Résultat n°37

    Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Vilar-Berrogain, Gabrielle

    Date

    1958

    Cote

    H bib 10522 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
  38. Résultat n°38

    Structures sociales et problèmes économiques, 1787-1798 : actes du 82e Congrès national des sociétés savantes [Bordeaux, 1957] / par P. Arches, M. Bouloiseau, Ch. Carrière, M. Dargaud, D. Ligou, J. Vidalenc... [etc.]. ParisImprimerie nationale1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°13

    Date

    1958

    Cote

    Hp 10426

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Structures sociales et problèmes économiques, 1787-1798...
  39. Résultat n°39

    La Propriété et l'exploitation foncières à la fin de l'ancien régime dans le Gâtinais septentrional / par Jacques Dupaquier. ParisPresses universitaires de France1956 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°11

    Date

    1956

    Cote

    Hp 10424

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • La Propriété et l'exploitation foncières à la fin de...
  40. Résultat n°40

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes, circulaires et ordonnances. ParisImprimerie nationale1819-1956

    Date

    1819-1956

    Cote

    Delta 2205/1-18

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  41. Résultat n°41

    Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation dans la Creuse : les paysans dans la Creuse à la fin de l'Ancien Régime / par Marcel Chamboux,... ParisPresses universitaires de France1955 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°10

    Date

    1955

    Cote

    Hp 10423

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation...
  42. Résultat n°42

    Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

    Date

    1949

    Cote

    H bib 11509

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
  43. Résultat n°43

    Programme / Comité central d'études et de défense fiscale

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    SA 6400 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
  44. Résultat n°44

    Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    SA 6401 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
  45. Résultat n°45

    Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 5949 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
  46. Résultat n°46

    Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945 des valeurs cotées en France et des principales valeurs cotées à l'étranger. Cours des changes

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 15126 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Impôt de solidarité nationale. Cours au 4 juin 1945...
  47. Résultat n°47

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels. Année 1946 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    [1946]

    Date

    [1946]

    Cote

    Dp 5572 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  48. Résultat n°48

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. 4e Division. Impôt de solidarité nationale. Commentaire de l'ordonnance du 15 août 1945...

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    D bib 10445 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  49. Résultat n°49

    La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai 1945)

    Date de publication

    1945

    Date

    1945

    Cote

    Dp 5570 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Taxe de luxe (Règlementation en vigueur au 15 mai...
  50. Résultat n°50

    L'expérience Pleven et le contribuable français / par Pierre Lormel

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Lormel, Pierre

    Date

    1945

    Cote

    Hp 6270 (Cote intellectuelle), 7

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'expérience Pleven et le contribuable français / par...
  51. Résultat n°51

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 15360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  52. Résultat n°52

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 15359 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  53. Résultat n°53

    Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze, maillechort, tombac, étain, nickel et plomb / Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux. ParisImp. E. Pigelet[1943]

    Date

    [1943]

    Cote

    Hp 10374

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze,...
  54. Résultat n°54

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    Dp 15257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
  55. Résultat n°55

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal. ParisImpr. de Montsouris1943

    Date

    1943

    Cote

    R Dp 15257

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
  56. Résultat n°56

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5571 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  57. Résultat n°57

    Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul Dupont1832-1941

    Date

    1832-1941

    Cote

    Delta 2201/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des contributions directes et du cadastre
    • Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul...
  58. Résultat n°58

    La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Rosier, Camille

    Date

    1940

    Cote

    D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Fiscalité française devant l'opinion publique /...
  59. Résultat n°59

    Travaux relatifs à la formation des matrices et à la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées (Directions). Instruction générale

    Date de publication

    1930-1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    D bib 288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Travaux relatifs à la formation des matrices et à la...
  60. Résultat n°60

    Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

    Date

    1938

    Cote

    H bib 8054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
  61. Résultat n°61

    Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 15139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
  62. Résultat n°62

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

    Date de publication

    [1935]

    Date

    [1935]

    Cote

    Dp 5263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  63. Résultat n°63

    Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est au travail devant l'impôt et le gouvernement

    Date de publication

    [1935]

    Auteur

    Delesalle, Charles

    Date

    [1935]

    Cote

    Chp 15501 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Le nord et l'est...
  64. Résultat n°64

    Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux par les charges fiscales excessives

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Mun, Bertrand de

    Date

    1931

    Cote

    Chp 9229 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Entraves apportées à l'exportation des vins et spiritueux...
  65. Résultat n°65

    Le fisc contre la patrie / Georges Dovime

    Date de publication

    1930

    Auteur

    Dovime, Georges

    Date

    1930

    Cote

    D bib 975 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le fisc contre la patrie / Georges Dovime
  66. Résultat n°66

    Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions directes et taxes y assimilées / Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Contributions directes

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    D bib 10221 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions...
  67. Résultat n°67

    Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale en matière de contributions directes, à l'usage des percepteurs et commis, agents de poursuites, avoués et huisiers du trésor, officiers ministériels, etc. / par L. Cassan

    Date de publication

    1928

    Auteur

    Cassan, Lucien

    Date

    1928

    Cote

    D bib 249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire des poursuites et de jurisprudence fiscale...
  68. Résultat n°68

    Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions d'apport / Étienne Combes, docteur en droit, sous-chef de bureau à la direction générale de l'enregistrement

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Combes, Étienne

    Date

    1926

    Cote

    D bib 974 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Régime fiscal des parts de fondateur et des actions...
  69. Résultat n°69

    Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Boujol, Henri

    Date

    1924

    Cote

    SA 5246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
  70. Résultat n°70

    La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58e session de la Société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Caziot, Pierre

    Date

    1924

    Cote

    SA 5953 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture....
  71. Résultat n°71

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    R Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  72. Résultat n°72

    Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Freville, E.

    Date

    1922

    Cote

    Delta 101/139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les receveurs des finances à Reims (1800-1920)
  73. Résultat n°73

    L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault, J. Capus

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Capus, Joseph

    Date

    1922

    Cote

    SA 6153 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault,...
  74. Résultat n°74

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  75. Résultat n°75

    Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Copin, Louis

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
  76. Résultat n°76

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
  77. Résultat n°77

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    R Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
  78. Résultat n°78

    Les Contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (1789-1807) / [par C. Bloch] ; Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution

    Date de publication

    1915

    Auteur

    Bloch, Camille

    Date

    1915

    Cote

    H bib 473 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Contributions directes : instruction, recueil de...
  79. Résultat n°79

    Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand Bourgeois

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Bourgeois, Armand

    Date

    1910

    Cote

    Delta 27/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Deux documents fiscaux rémois [XVIIIe s.] / Armand...
  80. Résultat n°80

    Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Monlaur, D.

    Date

    1909

    Cote

    H bib 20076 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Tables de multiplication et de division, à l'usage...