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  1. Résultat n°1

    Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Ch 10248 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture...
  2. Résultat n°2

    Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1971]

    Date

    [1971]

    Cote

    Chp 16969 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture...
  3. Résultat n°3

    Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril 1884. Projet Meunier. Enquête près des communes.

    Date

    1912-1913

    Cote

    2 O 1

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Commission chargée d'étudier les simplifications à apporter dans les formalités administratives (circulaire du Ministère de l'Intérieur, n° 7 du 13 janvier 1914). Instructions, correspondance ; constitution de la commission ; séance du 29 janvier 1914.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 2

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission chargée d'étudier les simplifications à...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.

    Date

    1922-1924

    Cote

    2 O 3

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.

    Date

    1925-1926

    Cote

    2 O 4

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Commission de simplification des écritures des mairies. Imprimés en usage dans les mairies. Enquête auprès des communes. Réponses des communes.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 5

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance, affaires générales.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 6

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 20 octobre, 15 novembre et 13 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2 O 7

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 14 février, 14 mars, 11 avril, 23 mai et 25 juillet 1935.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 8

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les traitements des secrétaires de mairie (1894) ; sur le nombre des employés communaux (1884, 1896 et 1905).

    Date

    1878-1925

    Cote

    2 O 9

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.

    Date

    1905

    Cote

    2 O 10

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.

    Date

    1910

    Cote

    2 O 11

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 12

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 13

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.

    Date

    1913

    Cote

    2 O 14

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 15

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 16

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Enquête sur les traitements des employés communaux. Indication des maxima et minima par catégories (circulaire du 17 juin 1920). Résultats par arrondissements et par communes.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 17

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les traitements des employés communaux....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).

    Date

    1924

    Cote

    2 O 18

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux et hospitaliers (ordonnance du 17 avril 1839, décrets des 27 juin 1876, 1er août 1891, 5 décembre 1908, 13 octobre 1919, 16 octobre 1920.

    Date

    1868-1921

    Cote

    2 O 19

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux et hospitaliers (ordonnance du 17 avril 1839, décrets des 27 juin 1876, 1er août 1891, 5 décembre 1908, 13 octobre 1919, 16 octobre 1920.

    Date

    1921-1930

    Cote

    2 O 20

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Elections des délégués du personnel. Instructions, correspondance, liste du personnel, procès-verbaux des élections, feuilles de dépouillement.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 21

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Châlons-sur-Marne.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 22

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement d'Epernay.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 23

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Reims.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 24

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Vitry-le-François.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 25

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Elections des délégués du personnel. Instructions, correspondance, procès-verbaux, listes d'émargement.

    Date

    1935-1936

    Cote

    2 O 26

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Conseil de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Listes du personnel par communes ; listes des employés communaux arrêtées par arrondissements ; liste des délégués. Arrondissements de Châlons et d'Epernay.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 27

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseil de discipline des employés communaux (loi du...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Conseil de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Listes du personnel par communes ; listes des employés communaux arrêtées par arrondissements ; liste des délégués. Arrondissements de Reims et Vitry-le-François.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 28

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseil de discipline des employés communaux (loi du...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Etat des biens communaux.

    Date

    1836-1846

    Cote

    2 O 29

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Etat général des biens communaux par communes. Ablancourt-Juvigny.

    Date

    1860

    Cote

    2 O 30

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat général des biens communaux par communes. Ablancourt-Juvigny.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Etat général des biens communaux par communes. La Caure-Witry-lès-Reims.

    Date

    1860

    Cote

    2 O 31

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat général des biens communaux par communes. La Caure-Witry-lès-Reims.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Bâtiments communaux ; enquête par arrondissements et communes.

    Date

    1876

    Cote

    2 O 32

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Bâtiments communaux ; enquête par arrondissements et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières et immobilières des communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 33

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières et immobilières des communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 34

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Renseignements statistiques sur les propriétés communales affectées à un service public et sur les hôpitaux et hospices. Arrondissement de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 35

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Renseignements statistiques sur les propriétés communales...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Renseignements statistiques sur les propriétés communales affectées à un service public et sur les hôpitaux et hospices. Arrondissement de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 36

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Renseignements statistiques sur les propriétés communales...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Relevés des travaux neufs exécutés et payés par les communes d'après les comptes de 1884 à 1893 inclus (construction ou reconstruction ; totale ou partielle). Résultats par communes.

    Date

    1894

    Cote

    2 O 37

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Relevés des travaux neufs exécutés et payés par les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Châlons-sur-Marne.

    Date

    1908

    Cote

    2 O 38

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement d'Epernay.

    Date

    1908

    Cote

    2 O 39

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Reims.

    Date

    1908

    Cote

    2 O 40

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Sainte-Menehould.

    Date

    1908

    Cote

    2 O 41

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Vitry-le-François.

    Date

    1908

    Cote

    2 O 42

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Propriétés des communes. Résultat de l'enquête prescrite par la circulaire du ministère de l'Intérieur du 23 août 1923.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 43

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Propriétés des communes. Résultat de l'enquête prescrite...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Contestation au sujet des honoraires dus par diverses communes à M. Cottrez, architecte à Sainte-Menehould et à M. Garot, ingénieur à Vitry-le-François, pour surveillance de travaux.

    Date

    an IX-1813

    Cote

    2 O 44

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Contestation au sujet des honoraires dus par diverses...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Constructions scolaires. Subvention de l'Etat. Classement par le Conseil Général par ordre d'urgence.

    Date

    1912-1933

    Cote

    2 O 45

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Constructions scolaires. Subvention de l'Etat. Classement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Reconstruction de maries-écoles détruites par la guerre de 1914-1918. Application de la loi du 17 avril 1919, et des circulaires du ministère de l'Instruction Publique du 21 septembre 1920 et 3 janvier 1922. Circulaires, instructions, correspondance, situation.

    Date

    1919-1930

    Cote

    2 O 46

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Reconstruction de maries-écoles détruites par la guerre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental. Renseignements fournis par les communes, à soumettre au Conseil Général.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 47

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Eglises et presbytères. Secours accordés pour réparations, constructions, acquisitions, 1811-1827-1833.

    Date

    1811-1833

    Cote

    2 O 48

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Eglises et presbytères. Secours accordés pour réparations,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Eglises et presbytères. Secours accordés pour réparations, constructions, acquisitions, 1811-1827-1833.

    Date

    1834-1844

    Cote

    2 O 49

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Eglises et presbytères. Secours accordés pour réparations,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Eglises. Enquête sur le montant des primes d'assurances payées à leur sujet par les communes.

    Date

    1882

    Cote

    2 O 50

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Eglises. Enquête sur le montant des primes d'assurances...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 51

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes. Arrondissement de Reims.

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 52

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes. Arrondissements de Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 53

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Cimetières. Correspondance générale. Enquête sur la délivrance des concessions dans les cimetières et rappel des dispositions des lois du 18 juillet 1837 (art. 31, n° 9) et du 5 avril 1884 (art. 133, n° 9) prescrivant le versement des produits dans les caisses municipales (circulaire du 5 janvier 1895).

    Date

    an XIII-1896

    Cote

    2 O 54

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Cimetières. Correspondance générale. Enquête sur la...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Commission départementale des monuments aux morts de la guerre 1914-1918. Nomination des membres, convocation, procès-verbaux des séances, délibérations des communes n'ayant pas produit de dossier.

    Date

    1921-1931

    Cote

    2 O 55

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission départementale des monuments aux morts de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Monuments aux morts de la guerre 1914-1918. Participation de l'Etat aux dépenses engagées (lois de finances du 31 juillet 1920 et du 31 décembre 1924 ; arrêté ministériel du 26 novembre 1921). Instructions, circulaires, affaires générales, demandes de subvention des communes, délibérations des conseils municipaux, décrets approuvant ces délibérations.

    Date

    1920-1926

    Cote

    2 O 56

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Monuments aux morts de la guerre 1914-1918. Participation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  59. Résultat n°59

    Souscription pour l'érection de stèles à l'emplacement des villages complètement détruits au cour de la guerre de 1914-1918. Enquête sur les monuments commémoratifs de la guerre de 1914-1918. Correspondance, subventions des communes, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1931-1938

    Cote

    2 O 57

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Souscription pour l'érection de stèles à l'emplacement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Adduction d'eau potable. Application de la loi du 30 décembre 1928. Avances aux communes. Dossiers des demandes. A-L.

    Date

    1931-1933

    Cote

    2 O 58

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Application de la loi du 30...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Adduction d'eau potable. Application de la loi du 30 décembre 1928. Avances aux communes. Dossiers des demandes. M-V.

    Date

    1931-1933

    Cote

    2 O 59

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Application de la loi du 30...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Adduction d'eau potable. Emprunt départemental A. Arrêtés concernant les prêts aux communes.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 60

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Emprunt départemental A. Arrêtés...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Adduction d'eau potable. Emprunt départemental A. Contrats de prêts.

    Date

    1932-1936

    Cote

    2 O 61

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Emprunt départemental A. Contrats...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Adduction et distribution d'eau potable. Emprunt A. Arrêtés préfectoraux autorisant le versement des prêts consentis aux communes, rapports à la commission départementale, décomptes des travaux, correspondance.

    Date

    1936-1938

    Cote

    2 O 62

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction et distribution d'eau potable. Emprunt A....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Adduction d'eau potable. Emprunt départementale B. 1934-1935. Instructions, arrêtés d'attribution et arrêtés de prêts aux communes. Avances aux communes ; certificats de paiement ; avis de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 63

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Emprunt départementale B....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Adduction d'eau potable. Emprunt départemental B. Contrats de prêts.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 64

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Emprunt départemental B. Contrats...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  67. Résultat n°67

    Adduction d'eau potable. Emprunt départemental B. Correspondance ; contrats de prêts.

    Date

    1932-1934

    Cote

    2 O 65

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Emprunt départemental B. Correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Adduction et distribution d'eau potable. Emprunt B. Arrêtés préfectoraux autorisant le versement des prêts consentis aux communes, rapports à la commission départementale, décomptes des travaux, correspondance.

    Date

    1937-1938

    Cote

    2 O 66

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction et distribution d'eau potable. Emprunt B....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations des Conseils municipaux. Arrêtés de prêts. Arzillières-Fleury-la-Rivière.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 O 67

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations des Conseils municipaux. Arrêtés de prêts. Francheville-Péas.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 O 68

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations des Conseils municipaux. Arrêtés de prêts. Ponthion-Villevenard.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 O 69

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements particuliers. Instructions ; avenants aux contrats de prêts ; décisions de la commission départementale. Tableau d'amortissement des emprunts ; correspondance.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 O 70

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements particuliers....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73

    Adduction d'eau potable. Participation du service des Ponts et Chaussées. Affaire Vincent.

    Date

    1932-1936

    Cote

    2 O 71

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Participation du service des...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Adduction et distribution d'eau potable. Etudes de projets et surveillance de travaux confiés au service des Ponts et Chaussées.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 O 72

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction et distribution d'eau potable. Etudes de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  75. Résultat n°75

    Adduction d'eau potable. Canalisations ; réclamations ; concurrence ; correspondance.

    Date

    1931-1933

    Cote

    2 O 73

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Canalisations ; réclamations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  76. Résultat n°76

    Adduction d'eau potable. Syndicat de Monthelon, Moslins, Morangis. Adduction d'eau, travaux. Déclaration d'utilité publique.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 O 74

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Adduction d'eau potable. Syndicat de Monthelon, Moslins,...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Biens communaux. Partages, usurpation, enquête sur leur consistance (circulaire du 17 février 1860). Mise en valeur, aliénation.

    Date

    an IX-1873

    Cote

    2 O 75

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Biens communaux. Partages, usurpation, enquête sur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.

    Date

    an XII-1884

    Cote

    2 O 76

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79

    Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.

    Date

    1885-1890

    Cote

    2 O 77

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80

    Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.

    Date

    1891-1894

    Cote

    2 O 78

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne