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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture de la Marne
Cote
Ch 10248 (Cote intellectuelle)
 Date
[1973]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture...
Résultat n°2

Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture de la Marne
Cote
Chp 16969 (Cote intellectuelle)
 Date
[1971]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture...
Résultat n°3

Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril 1884. Projet Meunier. Enquête près des communes.
Cote
2 O 1
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril...
Résultat n°4

Commission chargée d'étudier les simplifications à apporter dans les formalités administratives (circulaire du Ministère de l'Intérieur, n° 7 du 13 janvier 1914). Instructions, correspondance ; constitution de la commission ; séance du 29 janvier 1914.
Cote
2 O 2
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission chargée d'étudier les simplifications à...
Résultat n°5

Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.
Cote
2 O 3
 Date
1922-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°6

Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.
Cote
2 O 4
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°7

Commission de simplification des écritures des mairies. Imprimés en usage dans les mairies. Enquête auprès des communes. Réponses des communes.
Cote
2 O 5
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°8

Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance, affaires générales.
Cote
2 O 6
 Date
1934-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°9

Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 20 octobre, 15 novembre et 13 décembre 1934.
Cote
2 O 7
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°10

Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 14 février, 14 mars, 11 avril, 23 mai et 25 juillet 1935.
Cote
2 O 8
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission de simplification des écritures des mairies....
Résultat n°11

Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les traitements des secrétaires de mairie (1894) ; sur le nombre des employés communaux (1884, 1896 et 1905).
Cote
2 O 9
 Date
1878-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les...
Résultat n°12

Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.
Cote
2 O 10
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...
Résultat n°13

Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.
Cote
2 O 11
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...
Résultat n°14

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 12
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°15

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 13
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°16

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.
Cote
2 O 14
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°17

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 15
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°18

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 16
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°19

Enquête sur les traitements des employés communaux. Indication des maxima et minima par catégories (circulaire du 17 juin 1920). Résultats par arrondissements et par communes.
Cote
2 O 17
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Enquête sur les traitements des employés communaux....
Résultat n°20

Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).
Cote
2 O 18
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...
Résultat n°21

Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux et hospitaliers (ordonnance du 17 avril 1839, décrets des 27 juin 1876, 1er août 1891, 5 décembre 1908, 13 octobre 1919, 16 octobre 1920.
Cote
2 O 19
 Date
1868-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux...
Résultat n°22

Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux et hospitaliers (ordonnance du 17 avril 1839, décrets des 27 juin 1876, 1er août 1891, 5 décembre 1908, 13 octobre 1919, 16 octobre 1920.
Cote
2 O 20
 Date
1921-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux...
Résultat n°23

Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Elections des délégués du personnel. Instructions, correspondance, liste du personnel, procès-verbaux des élections, feuilles de dépouillement.
Cote
2 O 21
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Conseils de discipline des employés communaux (loi...
Résultat n°24

Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Châlons-sur-Marne.
Cote
2 O 22
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Conseils de discipline des employés communaux (loi...
Résultat n°25

Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement d'Epernay.
Cote
2 O 23
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Conseils de discipline des employés communaux (loi...
Résultat n°26

Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Reims.
Cote
2 O 24
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Conseils de discipline des employés communaux (loi...
Résultat n°27

Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Vitry-le-François.
Cote
2 O 25
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Conseils de discipline des employés communaux (loi...
Résultat n°28

Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Elections des délégués du personnel. Instructions, correspondance, procès-verbaux, listes d'émargement.
Cote
2 O 26
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Conseils de discipline des employés communaux (loi...
Résultat n°29

Conseil de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Listes du personnel par communes ; listes des employés communaux arrêtées par arrondissements ; liste des délégués. Arrondissements de Châlons et d'Epernay.
Cote
2 O 27
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Conseil de discipline des employés communaux (loi du...
Résultat n°30

Conseil de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Listes du personnel par communes ; listes des employés communaux arrêtées par arrondissements ; liste des délégués. Arrondissements de Reims et Vitry-le-François.
Cote
2 O 28
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Conseil de discipline des employés communaux (loi du...
Résultat n°31

Etat des biens communaux.
Cote
2 O 29
 Date
1836-1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des biens communaux.
Résultat n°32

Etat général des biens communaux par communes. Ablancourt-Juvigny.
Cote
2 O 30
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat général des biens communaux par communes. Ablancourt-Juvigny.
Résultat n°33

Etat général des biens communaux par communes. La Caure-Witry-lès-Reims.
Cote
2 O 31
 Date
1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat général des biens communaux par communes. La Caure-Witry-lès-Reims.
Résultat n°34

Bâtiments communaux ; enquête par arrondissements et communes.
Cote
2 O 32
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Bâtiments communaux ; enquête par arrondissements et...
Résultat n°35

Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières et immobilières des communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 33
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières...
Résultat n°36

Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières et immobilières des communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 34
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières...
Résultat n°37

Renseignements statistiques sur les propriétés communales affectées à un service public et sur les hôpitaux et hospices. Arrondissement de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 35
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Renseignements statistiques sur les propriétés communales...
Résultat n°38

Renseignements statistiques sur les propriétés communales affectées à un service public et sur les hôpitaux et hospices. Arrondissement de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 36
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Renseignements statistiques sur les propriétés communales...
Résultat n°39

Relevés des travaux neufs exécutés et payés par les communes d'après les comptes de 1884 à 1893 inclus (construction ou reconstruction ; totale ou partielle). Résultats par communes.
Cote
2 O 37
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Relevés des travaux neufs exécutés et payés par les...
Résultat n°40

Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Châlons-sur-Marne.
Cote
2 O 38
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...
Résultat n°41

Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement d'Epernay.
Cote
2 O 39
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...
Résultat n°42

Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Reims.
Cote
2 O 40
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...
Résultat n°43

Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Sainte-Menehould.
Cote
2 O 41
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...
Résultat n°44

Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Vitry-le-François.
Cote
2 O 42
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...
Résultat n°45

Propriétés des communes. Résultat de l'enquête prescrite par la circulaire du ministère de l'Intérieur du 23 août 1923.
Cote
2 O 43
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Propriétés des communes. Résultat de l'enquête prescrite...
Résultat n°46

Contestation au sujet des honoraires dus par diverses communes à M. Cottrez, architecte à Sainte-Menehould et à M. Garot, ingénieur à Vitry-le-François, pour surveillance de travaux.
Cote
2 O 44
 Date
an IX-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Contestation au sujet des honoraires dus par diverses...
Résultat n°47

Constructions scolaires. Subvention de l'Etat. Classement par le Conseil Général par ordre d'urgence.
Cote
2 O 45
 Date
1912-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Constructions scolaires. Subvention de l'Etat. Classement...
Résultat n°48

Reconstruction de maries-écoles détruites par la guerre de 1914-1918. Application de la loi du 17 avril 1919, et des circulaires du ministère de l'Instruction Publique du 21 septembre 1920 et 3 janvier 1922. Circulaires, instructions, correspondance, situation.
Cote
2 O 46
 Date
1919-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Reconstruction de maries-écoles détruites par la guerre...
Résultat n°49

Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental. Renseignements fournis par les communes, à soumettre au Conseil Général.
Cote
2 O 47
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental....
Résultat n°50

Eglises et presbytères. Secours accordés pour réparations, constructions, acquisitions, 1811-1827-1833.
Cote
2 O 48
 Date
1811-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Eglises et presbytères. Secours accordés pour réparations,...
Résultat n°51

Eglises et presbytères. Secours accordés pour réparations, constructions, acquisitions, 1811-1827-1833.
Cote
2 O 49
 Date
1834-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Eglises et presbytères. Secours accordés pour réparations,...
Résultat n°52

Eglises. Enquête sur le montant des primes d'assurances payées à leur sujet par les communes.
Cote
2 O 50
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Eglises. Enquête sur le montant des primes d'assurances...
Résultat n°53

Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 51
 Date
an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes....
Résultat n°54

Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes. Arrondissement de Reims.
Cote
2 O 52
 Date
an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes....
Résultat n°55

Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes. Arrondissements de Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 53
 Date
an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Lieux consacrés aux inhumations ; enquête par communes....
Résultat n°56

Cimetières. Correspondance générale. Enquête sur la délivrance des concessions dans les cimetières et rappel des dispositions des lois du 18 juillet 1837 (art. 31, n° 9) et du 5 avril 1884 (art. 133, n° 9) prescrivant le versement des produits dans les caisses municipales (circulaire du 5 janvier 1895).
Cote
2 O 54
 Date
an XIII-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Cimetières. Correspondance générale. Enquête sur la...
Résultat n°57

Commission départementale des monuments aux morts de la guerre 1914-1918. Nomination des membres, convocation, procès-verbaux des séances, délibérations des communes n'ayant pas produit de dossier.
Cote
2 O 55
 Date
1921-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Commission départementale des monuments aux morts de...
Résultat n°58

Monuments aux morts de la guerre 1914-1918. Participation de l'Etat aux dépenses engagées (lois de finances du 31 juillet 1920 et du 31 décembre 1924 ; arrêté ministériel du 26 novembre 1921). Instructions, circulaires, affaires générales, demandes de subvention des communes, délibérations des conseils municipaux, décrets approuvant ces délibérations.
Cote
2 O 56
 Date
1920-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Monuments aux morts de la guerre 1914-1918. Participation...
Résultat n°59

Souscription pour l'érection de stèles à l'emplacement des villages complètement détruits au cour de la guerre de 1914-1918. Enquête sur les monuments commémoratifs de la guerre de 1914-1918. Correspondance, subventions des communes, délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 O 57
 Date
1931-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Souscription pour l'érection de stèles à l'emplacement...
Résultat n°60

Adduction d'eau potable. Application de la loi du 30 décembre 1928. Avances aux communes. Dossiers des demandes. A-L.
Cote
2 O 58
 Date
1931-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Application de la loi du 30...
Résultat n°61

Adduction d'eau potable. Application de la loi du 30 décembre 1928. Avances aux communes. Dossiers des demandes. M-V.
Cote
2 O 59
 Date
1931-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Application de la loi du 30...
Résultat n°62

Adduction d'eau potable. Emprunt départemental A. Arrêtés concernant les prêts aux communes.
Cote
2 O 60
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Emprunt départemental A. Arrêtés...
Résultat n°63

Adduction d'eau potable. Emprunt départemental A. Contrats de prêts.
Cote
2 O 61
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Emprunt départemental A. Contrats...
Résultat n°64

Adduction et distribution d'eau potable. Emprunt A. Arrêtés préfectoraux autorisant le versement des prêts consentis aux communes, rapports à la commission départementale, décomptes des travaux, correspondance.
Cote
2 O 62
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction et distribution d'eau potable. Emprunt A....
Résultat n°65

Adduction d'eau potable. Emprunt départementale B. 1934-1935. Instructions, arrêtés d'attribution et arrêtés de prêts aux communes. Avances aux communes ; certificats de paiement ; avis de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Cote
2 O 63
 Date
1934-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Emprunt départementale B....
Résultat n°66

Adduction d'eau potable. Emprunt départemental B. Contrats de prêts.
Cote
2 O 64
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Emprunt départemental B. Contrats...
Résultat n°67

Adduction d'eau potable. Emprunt départemental B. Correspondance ; contrats de prêts.
Cote
2 O 65
 Date
1932-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Emprunt départemental B. Correspondance...
Résultat n°68

Adduction et distribution d'eau potable. Emprunt B. Arrêtés préfectoraux autorisant le versement des prêts consentis aux communes, rapports à la commission départementale, décomptes des travaux, correspondance.
Cote
2 O 66
 Date
1937-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction et distribution d'eau potable. Emprunt B....
Résultat n°69

Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations des Conseils municipaux. Arrêtés de prêts. Arzillières-Fleury-la-Rivière.
Cote
2 O 67
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations...
Résultat n°70

Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations des Conseils municipaux. Arrêtés de prêts. Francheville-Péas.
Cote
2 O 68
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations...
Résultat n°71

Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations des Conseils municipaux. Arrêtés de prêts. Ponthion-Villevenard.
Cote
2 O 69
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements. Délibérations...
Résultat n°72

Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements particuliers. Instructions ; avenants aux contrats de prêts ; décisions de la commission départementale. Tableau d'amortissement des emprunts ; correspondance.
Cote
2 O 70
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Prêts pour branchements particuliers....
Résultat n°73

Adduction d'eau potable. Participation du service des Ponts et Chaussées. Affaire Vincent.
Cote
2 O 71
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Participation du service des...
Résultat n°74

Adduction et distribution d'eau potable. Etudes de projets et surveillance de travaux confiés au service des Ponts et Chaussées.
Cote
2 O 72
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction et distribution d'eau potable. Etudes de...
Résultat n°75

Adduction d'eau potable. Canalisations ; réclamations ; concurrence ; correspondance.
Cote
2 O 73
 Date
1931-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Canalisations ; réclamations...
Résultat n°76

Adduction d'eau potable. Syndicat de Monthelon, Moslins, Morangis. Adduction d'eau, travaux. Déclaration d'utilité publique.
Cote
2 O 74
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Adduction d'eau potable. Syndicat de Monthelon, Moslins,...
Résultat n°77

Biens communaux. Partages, usurpation, enquête sur leur consistance (circulaire du 17 février 1860). Mise en valeur, aliénation.
Cote
2 O 75
 Date
an IX-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Biens communaux. Partages, usurpation, enquête sur...
Résultat n°78

Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.
Cote
2 O 76
 Date
an XII-1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.
Résultat n°79

Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.
Cote
2 O 77
 Date
1885-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.
Résultat n°80

Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.
Cote
2 O 78
 Date
1891-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Bois communaux. Surveillance, coupes affouagères. Dépaissance.