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150 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1925

    Cote

    Chp 5015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
  2. Résultat n°2

    La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2018

    Cote

    H bib 7971

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La naissance de la justice administrative locale :...
  3. Résultat n°3

    La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
  4. Résultat n°4

    [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 11704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
  5. Résultat n°5

    Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices de paix des départements et en réglent la distribution

    Date de publication

    an X

    Date

    anX

    Cote

    D bib 10148 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des arrêtés qui fixent le nombre des justices...
  6. Résultat n°6

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

    Date

    1947

    Cote

    AD 38/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  7. Résultat n°7

    État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. ParisArchives nationales2011

    Date

    2011

    Cote

    H bib 5758

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
  8. Résultat n°8

    Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

    Date

    2015

    Cote

    Hp 8988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1850

    Date

    1850

    Cote

    R Chp 19051

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...
  10. Résultat n°10

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  11. Résultat n°11

    Guide pratique du Président de première instance / par A. Meheudin

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Meheudin, Albert (Marie-Albert)

    Date

    1896

    Cote

    D bib 673 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Guide pratique du Président de première instance /...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 38/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
  13. Résultat n°13

    L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Carolus-Barré, Louis

    Date

    1961

    Cote

    Chp 9455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
  14. Résultat n°14

    Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927

    Date

    1927

    Cote

    AD 75/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
    • Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de...
  15. Résultat n°15

    Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976

    Date

    1976

    Cote

    AD 34/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire analytique des archives départementales...
  16. Résultat n°16

    La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

    Date de publication

    2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
  17. Résultat n°17

    Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

    Date

    1983

    Cote

    AD 18/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Cher - Archives départementales et communales
    • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
  18. Résultat n°18

    Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des Prévost des marchands et échevins de la ville de Paris du mois de décembre 1672

    Date de publication

    1768

    Date

    1768

    Cote

    H bib 147 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
  19. Résultat n°19

    Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 38/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément...
  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés, appelés à concourir à l'élection des membres du tribunal de commerce de l'arrondissement de Chalons / Département de la Marne ; [signé Boselli]. ChalonsTyp. de Boniez-Lambert1851

    Date

    1851

    Cote

    Chp 19052

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés,...
  21. Résultat n°21

    Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1311-2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
  22. Résultat n°22

    Les tribunaux de commerce / Association française pour l'histoire de la justice. ParisDocumentation française2007 Collection histoire de la justice

    Date

    2007

    Cote

    H bib 5256

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les tribunaux de commerce / Association française pour...
  23. Résultat n°23

    Justice de paix du canton d'Avize. Installation de Monsieur Joseph Perdu, juge de paix par Monsieur Paul Rémy, premier suppléant. Discours prononcés

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Rémy, Paul

    Date

    1908

    Cote

    Chp 5338 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Justice de paix du canton d'Avize. Installation de...
  24. Résultat n°24

    Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

    Date

    1934

    Cote

    3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
  25. Résultat n°25

    Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales

    Date

    2007

    Cote

    H bib 5265

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème...
  26. Résultat n°26

    La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7390

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
  27. Résultat n°27

    La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Zévaès, Alexandre

    Date

    1919

    Cote

    Hp 7809 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La politique de Jaurès devant le jury de la Seine :...
  28. Résultat n°28

    L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8075

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements....
  29. Résultat n°29

    Listes électorales consulaires.

    Date

    1939

    Cote

    2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Listes électorales consulaires.
  30. Résultat n°30

    Code alphabétique des Justices de paix contenant sous chaque mot : les textes des codes, lois, décrets, ordonnances, circulaires, etc. et un formulaire des actes rentrant dans les attributions et la compétence des juges de paix / par A. Masson

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Masson, A.

    Date

    1891

    Cote

    D bib 478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code alphabétique des Justices de paix contenant sous...
  31. Résultat n°31

    L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Bautier, Robert-Henri

    Date

    1959

    Cote

    Chp 10647 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
  32. Résultat n°32

    Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série B (cours et juridictions de l'ancien régime) / dressé par Raymond Daucet. [s.n.], 1934.1964

    Date

    1964

    Cote

    AD 48/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique...
  33. Résultat n°33

    Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.

    Date de publication

    1856

    Auteur

    Thomas-Latour, Amédée

    Date

    1856

    Cote

    SA 5277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage...
  34. Résultat n°34

    Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Bruchon, F.

    Date

    1905

    Cote

    H bib 2483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Textes des lois applicables en matière de simple police...
  35. Résultat n°35

    Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay

    Date de publication

    1849-1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    Chp 16583 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
  36. Résultat n°36

    Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement d'Épernay. ÉpernayImp. V. Fievet1849-1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    R Chp 16583

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Arrondissement d'Épernay. Liste générale des commerçants...
  37. Résultat n°37

    Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Chabaud, Hervé

    Date

    1985

    Cote

    Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
  38. Résultat n°38

    Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

    Date

    2018

    Cote

    H bib 8057

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État...
  39. Résultat n°39

    Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey

    Date de publication

    an III

    Auteur

    Sirey, Jean-Baptiste

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    Hp 8220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey
  40. Résultat n°40

    Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des principaux termes de pratique de droit et de coutume avec les jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferrière

    Date de publication

    1724

    Auteur

    Ferrière, Claude-Joseph de

    Date

    1724

    Cote

    H bib 127 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication...
  41. Résultat n°41

    Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999

    Date

    1999

    Cote

    AD 27/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Eure - Archives départementales
    • Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire...
  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne / Archives départementales de l'Isère ; établi par Évelyne Camara ; rev. et complété par Sophie Malavieille ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1989

    Date

    1989

    Cote

    AD 38/8

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Isère - Archives départementales
    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B...
  43. Résultat n°43

    Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris : T. II Bannières / par Alexandre Tuetey ; Archives nationales

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Tuetey, Alexandre

    Date

    1907

    Cote

    H bib 11350 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Inventaire analytique des livres de couleur et bannières...
  44. Résultat n°44

    Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions) / rédigé par Charles Porée et Henri Forestier. AuxerreImpr. coopérative ouvrière l'Universelle1868

    Date

    1868

    Cote

    AD 89/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions)...
  45. Résultat n°45

    Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant la Révolution / [par L. Prudhomme].[Reproduction en fac-similé]. NîmesLacour-Ollé2013 Montjoie Saint-Denis, ISSN 2101-7387

    Date

    2013

    Cote

    H bib 6032

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant...
  46. Résultat n°46

    Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
  47. Résultat n°47

    Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : Sénéchaussée de Marsan, parquet et auditoire de la Sénéchaussée / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1959

    Date

    1959

    Cote

    AD 40/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Landes - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions...
  48. Résultat n°48

    1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la ville de Reims

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Ch 10080 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 1805-1900. Livre d'or du Tribunal de commerce de la...
  49. Résultat n°49

    Répertoire numérique de la série B. 8-14 B. Juridictions d'attribution / Archives départementales du Morbihan ; par P. Thomas-Lacroix. VannesImprimerie de J.-M. Galles1941

    Date

    1941

    Cote

    AD 56/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Morbihan - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série B. 8-14 B. Juridictions...
  50. Résultat n°50

    Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale. ParisVidecoq1852-1939

    Date

    1852-1939

    Cote

    Delta 1858/1-74

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal des tribunaux de commerce
    • Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé...
  51. Résultat n°51

    La juridiction consulaire de Troyes

    Date de publication

    1927

    Auteur

    Piétresson de Saint-Aubin, Pierre

    Date

    1927

    Cote

    Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La juridiction consulaire de Troyes
  52. Résultat n°52

    Archives départementales de la Creuse antérieures à 1790 : Répertoire numérique. Séries A : actes du pouvoir souverain et domaine royal, et B : cours et juridictions / Archives départementales de la Creuse ; Dressé par Fernand Autorde, avec le concours d'Adrien Aubaile. GuéretImpr. Centrale1914

    Date

    1914

    Cote

    AD 23/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Creuse - Archives départementales
    • Archives départementales de la Creuse antérieures à...
  53. Résultat n°53

    Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix du canton de Vitry-le-François. Du 17 mars 1815. [Discours relatif au retour de Louis XVIII]

    Date de publication

    1815

    Date

    1815

    Cote

    Chp 16801 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait de la Feuille d'audience de la Justice de paix...
  54. Résultat n°54

    Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • ouvrages dépouillés
    • Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.
  55. Résultat n°55

    Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent

    Date de publication

    [1904]

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    [1904]

    Cote

    Chp 7058 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les présidents du tribunal de Reims / Gustave Laurent
  56. Résultat n°56

    Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce

    Date de publication

    [1936]

    Date

    [1936]

    Cote

    Hp 6623 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne,...
  57. Résultat n°57

    La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    R Dp 5886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Justice administrative : petit guide pratique :...
  58. Résultat n°58

    Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte

    Date de publication

    [1790]

    Date

    [1790]

    Cote

    Dp 5194 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la justice de paix, contenant tous les décrets...
  59. Résultat n°59

    Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome 1. Enregistrements par la Cour des aides / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier (9, rue Collot)impr. de Laffitte-Lauriol, 1931-1935.1862

    Date

    1862

    Cote

    AD 34/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales de...
  60. Résultat n°60

    Une juridiction de l'Ancien Régime. Le conseil supérieur de Châlons-sur-Marne (21 janvier 1771-12 novembre 1774).

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    J 472

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Une juridiction de l'Ancien Régime. Le conseil supérieur...
  61. Résultat n°61

    Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome IV. Productions devant la Cour des comptes / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier (9, rue Collot)impr. de Laffitte-Lauriol, 1938-1940.1862

    Date

    1862

    Cote

    AD 34/4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales de...
  62. Résultat n°62

    Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal / [par N. Levasseur]

    Date de publication

    1826

    Auteur

    Levasseur, Nicolas

    Date

    1826

    Cote

    D bib 687 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions...
  63. Résultat n°63

    Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées de Tulle, Brive et Uzerche, et juridictions diverses : B. 2198-B. 2529 / [Archives départementales de la Corrèze] ; rédigé par Régis Rohmer ; avec la collaboration de François Tintignac. TulleImpr. La Gutenberg1943

    Date

    1943

    Cote

    AD 19/4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Corrèze - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées...
  64. Résultat n°64

    Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains / [Journées régionales d'histoire de la justice, les 28 et 29 novembre 2013, à la cour d'appel d'Agen] ; [organisées par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Centre aquitain d'histoire du droit] ; sous la direction de Laurence Soula. RennesPresses universitaires de Rennes2016 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7474

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains...
  65. Résultat n°65

    Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

    Date

    1912-1940

    Cote

    2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
  66. Résultat n°66

    Dictionnaire des justices de paix et des tribunaux de simple police / par É. Lonchampt,...

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Lonchampt, Éléonor

    Date

    1863

    Cote

    D bib 674 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Dictionnaire des justices de paix et des tribunaux...
  67. Résultat n°67

    Conférence régionale des tribunaux de commerce de la région du Nord-Est, cour de Nancy et département de la Marne, tenue à Reims, le 23 avril 1914

    Date de publication

    [1914]

    Date

    [1914]

    Cote

    Chp 16331 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence régionale des tribunaux de commerce de la...
  68. Résultat n°68

    La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Pernot, Jean-François

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
  69. Résultat n°69

    Répertoire numérique détaillé des justices de paix : 1791-1958 / Archives départementales des Vosges. EpinalArchives départementales des Vosges2003

    Date

    2003

    Cote

    AD 88/25

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vosges - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique détaillé des justices de paix...
  70. Résultat n°70

    Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811)

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Aron, Georges

    Date

    1910

    Cote

    Ch 497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution...
  71. Résultat n°71

    Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte de Wals-Serrant, contre un arrêt rendu par la Cour impériale d'Angers le 29 avril 1813, en faveur des communes de Denée et Mozé. / [Delacroix-Frainville] ; Me Mailhe. ParisImprimerie de Le Normant (rue de Seine)1813

    Date

    1813

    Cote

    Hp 17205

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte...
  72. Résultat n°72

    Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés appelés à concourir à l'élection des membres du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Châlons / Département de la Marne. ChâlonsTyp. de Dortu-Deullin1849

    Date

    1849

    Cote

    R Chp 15704

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Arrondissement de Chalons. Liste des commerçants patentés...
  73. Résultat n°73

    Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Loire-Inférieure. Archives civiles. Série B / rédigé par M. Léon Maître. NantesE. Grimaud, 1902-1929.1865

    Date

    1865

    Cote

    AD 44/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
  74. Résultat n°74

    Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales de Reims. ReimsVille de Reims2017

    Date

    1ère moitié du 21e siècle

    Cote

    Chp 18896

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales...
  75. Résultat n°75

    Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'assemblée nationale

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Hp 15300 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse des membres composant les six tribunaux criminels...
  76. Résultat n°76

    Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth Century / Sara McDougall.

    Date

    2014

    Cote

    H bib 6281

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • ouvrages dépouillés
    • Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth...
  77. Résultat n°77

    Tribunal de commerce. -Listes électorales.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
  78. Résultat n°78

    Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Jeuland, Emmanuel

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8212

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
  79. Résultat n°79

    Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VI. Comptabilités relatives aux gens de guerre des XVIe et XVIIe siècles [n° 22251-22804] / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier1951

    Date

    1951

    Cote

    AD 34/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire des archives départementales de...
  80. Résultat n°80

    Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

    Date de publication

    1981

    Auteur

    Cremer, Albert

    Date

    1981

    Cote

    Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...