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50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relation de ce qui se passa au parlement de Paris, séant aux Augustins, touchant de la régence de la reine Marie de Médicis, mère du roi Louis XIII, les 14 et 15 mai 1610 / Jacques Gillot

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Gillot, Jacques

    Date

    1850

    Cote

    H bib 10107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Relation de ce qui se passa au parlement de Paris,...
  2. Résultat n°2

    Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Chp 15727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste...
  3. Résultat n°3

    Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350) / Publiés par Monique Langlois et Yvonne Lanhers,..

    Date de publication

    1971

    Auteur

    Langlois, Monique

    Date

    1971

    Cote

    H bib 3406 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Confessions et jugements de criminels au Parlement...
  4. Résultat n°4

    Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 16741 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
  5. Résultat n°5

    La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement de Paris, par H.-François Delaborde

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Delaborde, Henri-François

    Date

    1884

    Cote

    Hp 5533 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement...
  6. Résultat n°6

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15671 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations...
  7. Résultat n°7

    Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767 [concernant les Jésuites]

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Hp 15830 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767...
  8. Résultat n°8

    Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1994

    Cote

    Chp 12344 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594...
  9. Résultat n°9

    La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.

    Date de publication

    1881

    Auteur

    B.

    Date

    1881

    Cote

    Delta 26/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.
  10. Résultat n°10

    Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]

    Date de publication

    1600

    Date

    [1600]

    Cote

    Chp 15786 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III...
  11. Résultat n°11

    Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus et plusieurs questions et règlemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1622, jusqu'en 1722

    Date de publication

    1754-1757

    Auteur

    Du Fresne, Jean

    Date

    1754-1757

    Cote

    H bib 20001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal des principales audiences du parlement, avec...
  12. Résultat n°12

    Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris : 1376-1596 : inventaire analytique / par Suzanne Clémencet,... et Michel François,...

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Clémencet, Suzanne

    Date

    1961

    Cote

    H bib 10687 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris...
  13. Résultat n°13

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    Chp 15334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution...
  14. Résultat n°14

    Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts du règne. Le procès criminel d'Olivier le Dain. Mémoires lus à l'Académie des sciences morales, 1876-1877 / par M. Georges Picot

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Picot, Georges

    Date

    1877

    Cote

    Hp 5412 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts...
  15. Résultat n°15

    Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735

    Date de publication

    1735

    Date

    1735

    Cote

    Chp 15417 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé...
  16. Résultat n°16

    Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de...
  17. Résultat n°17

    Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646 / Archives nationales ; [réd.] par Gérard Jubert,...

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Jubert, Gérard

    Date

    1993

    Cote

    H bib 11228 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous...
  18. Résultat n°18

    Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et additions et corrections aux tomes 1 et 2 / [Archives nationales] ; [réd.] par Jean-Paul Laurent,... ; avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar...

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    H bib 10983 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et...
  19. Résultat n°19

    Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne de Philippe VI de Valois : inventaire analytique des registres XA 2 à 5 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Labat-Poussin,... Monique Langlois,... Yvonne Lanhers,...

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Labat-Poussin, Brigitte

    Date

    1987

    Cote

    H bib 10003/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne...
  20. Résultat n°20

    Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719

    Date de publication

    1719

    Date

    1719

    Cote

    Chp 15635 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé,...
  21. Résultat n°21

    Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII (1314-1422). Son organisation / par Félix Aubert,...

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Aubert, Félix

    Date

    1886

    Cote

    H bib 41 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles...
  22. Résultat n°22

    Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1994

    Cote

    Delta 103/160 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594...
  23. Résultat n°23

    Discours de M. Brissot de Warville, avocat au Parlement de Paris

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Brissot de Warville, Jacques-Pierre

    Date

    1781

    Cote

    SA 562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours de M. Brissot de Warville, avocat au Parlement...
  24. Résultat n°24

    Quand le parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : l'affaire de la chambre de justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632) / Lauriane Kadlec. ParisChampion2007 Histoire et archives. Hors-série ; 7

    Date

    2007

    Cote

    H bib 6336

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Quand le parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale...
  25. Résultat n°25

    Oeuvres complètes de Voltaire. Histoire du Parlement de Paris

    Date de publication

    1829

    Auteur

    Voltaire

    Date

    1829

    Cote

    LB 2808 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Oeuvres complètes de Voltaire. Histoire du Parlement...
  26. Résultat n°26

    Testaments enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Charles VI / textes publiés par Alexandre Tuetey,...

    Date de publication

    1880

    Auteur

    Tuetey, Alexandre

    Date

    1880

    Cote

    H bib 10155 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Testaments enregistrés au Parlement de Paris sous le...
  27. Résultat n°27

    [Recueil factice].

    Date

    1755-1793

    Cote

    H bib 7944

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Recueil factice].
  28. Résultat n°28

    Actes du Parlement de Paris / par M. E. Boutaric

    Date de publication

    1863-1960

    Auteur

    Boutaric, Edgard

    Date

    1863-1960

    Cote

    H bib 10003 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Actes du Parlement de Paris / par M. E. Boutaric
  29. Résultat n°29

    Rapport sur un ouvrage de M. Albert Babeau : le Parlement de Paris à Troyes en 1787

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Assollant

    Date

    1871

    Cote

    Chp 6646 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sur un ouvrage de M. Albert Babeau : le Parlement...
  30. Résultat n°30

    Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de Paris

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Chamberland, Albert

    Date

    1904

    Cote

    Delta 101/117 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de...
  31. Résultat n°31

    Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris : XVe-XVIIIe siècle / Sylvie Daubresse, Monique Morgat-Bonnet, Isabelle Storez-Brancourt ; postface de Françoise Hildesheimer. ParisH. Champion2007 Histoire et archives. Hors-série ; 8

    Date

    2007

    Cote

    H bib 6337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
  32. Résultat n°32

    Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle / publiées par Jules Flammermont

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Flammermont, Jules

    Date

    1888

    Cote

    H bib 10190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle...
  33. Résultat n°33

    Actes du Parlement de Paris. 2e Série. 2, 1343-1350. Jugés, lettres, arrêts, jugés / Texte revu et publié par Madeleine Dillay, Suzanne Clémencet et Jean-Paul Laurent ; par Henri Furgeot

    Date de publication

    1960

    Auteur

    Furgeot, Henri

    Date

    1960

    Cote

    H bib 11347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Actes du Parlement de Paris. 2e Série. 2, 1343-1350....
  34. Résultat n°34

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  35. Résultat n°35

    Textes relatifs à l'histoire du Parlement, depuis les origines jusqu'en 1314 / Charles-Victor Langlois

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Langlois, Charles-Victor

    Date

    1888

    Cote

    H bib 426 (Cote intellectuelle), 5

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Textes relatifs à l'histoire du Parlement, depuis les...
  36. Résultat n°36

    Objets des remontrances du parlement au sujet des sept édits, qui lui ont été envoyés pour être enregistrés. 1759

    Date

    1759

    Cote

    Hp 10233

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Objets des remontrances du parlement au sujet des sept...
  37. Résultat n°37

    Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le samedi treize avril 1771. [Suppression et création d'offices dans le Parlement de Paris]

    Date de publication

    1771

    Date

    1771

    Cote

    Hp 16067 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice,...
  38. Résultat n°38

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous vignerons et propriétaires de vignes dans le territoire d'Épernay et dans les autres territoires de la Champagne, seront tenus de ramasser exactement, lors de l'ébourgeonnement et de la taille de leur vignes, les bourgeons et brins en provenant...

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous...
  39. Résultat n°39

    Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière de payer les fermages stipulez par les baux payables en une certaine quantité fixe de grains. Du 14 décembre 1740

    Date de publication

    [1740]

    Date

    [1740]

    Cote

    Hp 15493 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière...
  40. Résultat n°40

    Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé in-4 intitulé Cas de conscience, commençant par ces mots : Terence et terencienne, contenant quinze pages où est à la fin la permission d'imprimer à Reims le 31 mai 1742. Signé : Carbon, lieutenant général de police. Et plus bas, à Reims chez Regnault Florentin, imprimeur du roy, sera lacéré et brûlé par l'éxécuteur de la haute justice

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Carbon

    Date

    1742

    Cote

    Chp 15419 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé...