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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Office national des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation / État français, chef du gouvernement (secrétariat général des anciens combattants). ParisImprimerie nationale1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 10310

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Office national des mutilés, combattants, victimes...
  2. Résultat n°2

    Code pratique de la fonction publique. 1, Fonction publique d'État et principes généraux / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1987

    Cote

    R D bib 1219/1 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 1, Fonction...
  3. Résultat n°3

    Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1265, 0767-4538, 1006

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
  4. Résultat n°4

    Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    R Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
  5. Résultat n°5

    Code des communes : et textes annexes

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1215 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des communes : et textes annexes
  6. Résultat n°6

    Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer....
  7. Résultat n°7

    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5915 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
  8. Résultat n°8

    Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des 21 juin 1898, 30 mai 1899 et 30 décembre 1903, décret du 6 octobre 1904, circulaires des 5 janvier 1904 et 17 janvier 1905 / République française. ParisNancyImprimerie et librairie administratives Berger-Levrault et Cie1905

    Date

    1905

    Cote

    Hp 10244

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des...
  9. Résultat n°9

    Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
  10. Résultat n°10

    Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre 1892. Livret appartenant à M. / République Française. ReimsImprimerie Matot-Braine1892

    Date

    1892

    Cote

    Hp 10372

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre...
  11. Résultat n°11

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5887 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  12. Résultat n°12

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 25081

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  13. Résultat n°13

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  14. Résultat n°14

    Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 19 avril 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 5 mai 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 25080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Constitution de la République française adoptée par...
  15. Résultat n°15

    Loi sur les archives : [loi n° 79-18 du 3 janvier 1979]

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Hp 17678

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Loi sur les archives : [loi n° 79-18 du 3 janvier 1979]
  16. Résultat n°16

    Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des 6 et 7 juin 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5920 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des...
  17. Résultat n°17

    Code de la sécurité sociale

    Date de publication

    1985

    Date

    1985

    Cote

    D bib 10467/1-2 (Cote intellectuelle), 0767-4538

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la sécurité sociale
  18. Résultat n°18

    Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation...
  19. Résultat n°19

    Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Dp 15539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour...
  20. Résultat n°20

    Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1955

    Date

    août 1955

    Cote

    Dp 5461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet...
  21. Résultat n°21

    Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification

    Date de publication

    2000

    Date

    2000

    Cote

    D bib 1305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des collectivités territoriales : partie...
  22. Résultat n°22

    Code de l'aviation civile et commerciale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5468 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'aviation civile et commerciale
  23. Résultat n°23

    Code de Commerce

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code de Commerce
  24. Résultat n°24

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5678 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  25. Résultat n°25

    Code pratique de la fonction publique. 3, Fonction publique hospitalière / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1987

    Cote

    R D bib 1219/3 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 3, Fonction...
  26. Résultat n°26

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  27. Résultat n°27

    Incorporation de la classe 1953 (première fraction du contingent) / Journal officiel de la république française. ParisImprimerie des journaux officiels1953 Textes d'intérêt général

    Date

    1953

    Cote

    R Hp 10361

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Incorporation de la classe 1953 (première fraction...
  28. Résultat n°28

    Code administratif

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1218 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code administratif
  29. Résultat n°29

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  30. Résultat n°30

    Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
  31. Résultat n°31

    Distribution de lait et de sucre dans les écoles / Journal officiel de la République Française. ParisImprimerie des Journaux officiels1954 Textes d'intérêt général

    Date

    1954

    Cote

    R Hp 10357

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Distribution de lait et de sucre dans les écoles /...
  32. Résultat n°32

    VIe plan de développement économique et social : 1971-1975, rapport général, les objectifs généraux et les actions prioritaires du VIe Plan et annexes au rapport général, programmes d'actions détaillées

    Date de publication

    [1971]

    Date

    [1971]

    Cote

    H bib 3399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • VIe plan de développement économique et social : 1971-1975,...
  33. Résultat n°33

    Archives contemporaines et histoire : journées d'étude / de la Direction des archives de France, Vincennes [les] 28-29 novembre 1994

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    R H bib 5091 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Archives contemporaines et histoire : journées d'étude...
  34. Résultat n°34

    Incorporation de la classe 1953 (première fraction du contingent) / Journal officiel de la république française. ParisImprimerie des journaux officiels1953 Textes d'intérêt général

    Date

    1953

    Cote

    Hp 10361

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Incorporation de la classe 1953 (première fraction...
  35. Résultat n°35

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  36. Résultat n°36

    Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale : manutention ferroviaire...
  37. Résultat n°37

    Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux de commerce, imprimé par ordre du Directoire exécutif

    Date de publication

    an VII

    Date

    an VII (calendrier républicain)

    Cote

    D bib 701 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux...
  38. Résultat n°38

    Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la propriété intellectuelle, parties législative...
  39. Résultat n°39

    Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
  40. Résultat n°40

    Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats...