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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement) / dressé par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. Capin1928

    Date

    1928

    Cote

    AD 32/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gers - Archives départementales
    • Répertoire numérique. Série Q (Domaines, enregistrement)...
  2. Résultat n°2

    État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement 3 Q 1 à 3 Q 38 : 1791-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [rédigé] par Jacques Charpy, et Jean Robet. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 35/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 81/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Tarn - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines...
  4. Résultat n°4

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux et autres actes tenant à l'administration publique ; et sur l'enregistrement de ceux des actes de cette nature, qui sont assujettis à cette formalité ; adressée par ordre du Roi aux Directoires de Département

    Date de publication

    1792

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1792

    Cote

    Chp 19330

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement, 1791-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 33/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement,...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre 1791-1792 : précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la Formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère. MendeConseil général de Lozère2005

    Date

    2005

    Cote

    AD 48/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977

    Date

    1977

    Cote

    AD 29/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Finistère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique des archives départementales antérieures et postérieures à 1790 : Gard. Séries IIC et Q. Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, registres de formalité / Archives départementales du Gard ; Par Marcel Gouron. NîmesImp. de Chastanier frères et Alméras1934

    Date

    1934

    Cote

    AD 30/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gard - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des archives départementales antérieures...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin XVIII siècle-1900 / Archives départementales de la Haute-Saône ; [rédigé] par Jocelyne Thiriet ; sous la direction de Denis Grisel. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 70/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin...
  10. Résultat n°10

    Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.2e éd. 1959

    Date

    1959

    Cote

    R H bib 5820

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
  11. Résultat n°11

    Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1896

    Cote

    D bib 146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
  12. Résultat n°12

    Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q / Archives départementales de la Haute-Loire ; réd. par André Brochier, et Pascal Pagès ; établi sous la dir. de Yves Soulingeas, et Martin de Framond. Le PuyArchives départementales de la Haute-Loire1993

    Date

    1993

    Cote

    AD 43/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Loire - Archives départementales
    • Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de...
  13. Résultat n°13

    Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine, enregistrement et timbre. Série II-C et 35-619 Q. Registres de formalités / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Marcel Baudot.EvreuxImpr. Devé1932

    Date

    1932

    Cote

    AD 27/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Eure - Archives départementales
    • Série Q : Domaines nationaux. Série 1-34 Q. Domaine,...
  14. Résultat n°14

    Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Jurgens. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1982

    Date

    1982

    Cote

    R NAT 4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ;...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

    Date

    1986

    Cote

    AD 37/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres...
  16. Résultat n°16

    Acte administratif

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Bauny

    Date

    1898

    Cote

    Hp 15395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acte administratif
  17. Résultat n°17

    Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux du contrôle et de l'enregistrement sous l'Ancien Régime / dressé par Ch. [Charles] H. Lerch,... et Georges Laheurte. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1969

    Date

    1969

    Cote

    AD 70/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

    Date

    1986

    Cote

    R H 12037/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales (centre de...
    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres...
  19. Résultat n°19

    Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement : sous séries C bis et Q bis, précédé d'une étude sur l'institution et ses registres / Archives départementales du Puy-de-Dôme ; par Paul Prouzat. - Clermont-FerrandArchives du Puy-de-Dôme1951

    Date

    1951

    Cote

    AD 63/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Puy-de-Dôme - Archives départementales
    • Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux. Série 1-20 Q, domaines, enregistrement et timbre. Série II C et 21-318 Q, registres de formalités / Archives départementales des Basses-Pyrénées ; dressé par Pierre Bayaud PauImpr. commerciale des Pyrénées1950

    Date

    1950

    Cote

    AD 64/17

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pyrénées-Atlantiques - Archives départementales et...
    • Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux....
  21. Résultat n°21

    Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par L. Imbert. CannesImpr. Aegitna1940

    Date

    1940

    Cote

    AD 6/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux,...
  22. Résultat n°22

    Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : répertoire des sous-séries 2 C et 3 Q / Archives de Tarn-et-Garonne ; dressé par Jean-Jacques Campes ; sous la dir. de Annie Lafforgue. MontaubanArchives départementales1984

    Date

    1984

    Cote

    AD 82/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Tarn-et-Garonne - Archives départementales
    • Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : répertoire...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940 / Archives départementales de Vaucluse ; dressé par Jean-Pierre Locci ; sour la dir. de Michel Hayez. AvignonConseil général de Vaucluse1995

    Date

    1995

    Cote

    R H 12084/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vaucluse - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle et enregistrement de l'Ancien régime / Archives départementales de la Haute-Garonne ; dressé par Robert Nadal ; sous la direction de Henri Blaquière. ToulouseArchives départementales1966

    Date

    1966

    Cote

    AD 31/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration de l'Enregistrement du département de l'Hérault 1791-1968 / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 34/35

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration...
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de l'enregistrement, 1791-1900 / Archives départementales de l'Yonne. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 89/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de...
  27. Résultat n°27

    Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle des actes et enregistrement : XVIIe-XIXe siècles ; Hypothèques : XIXe siècle : état des fonds / Archives départementales du Jura ; [sous la dir. de Henri Hours]. MontmorotArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 39/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Jura - Archives départementales
    • Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle...
  28. Résultat n°28

    Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Vilar-Berrogain, Gabrielle

    Date

    1958

    Cote

    H bib 10522 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin XVIII siècle-1900 / Archives départementales de la Haute-Saône ; [rédigé] par Jocelyne Thiriet ; sous la direction de Denis Grisel. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

    Date

    1978

    Cote

    R H 12070/4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin...
  30. Résultat n°30

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Massaloux, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    H bib 4444 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1900 / Archives départementales du Calvados ; dressé par Serge De Poorter et François Hummel ; sous la direction de Gildas Bernard. CaenArchives départementales du Calvados1973

    Date

    1973

    Cote

    AD 14/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Calvados - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  32. Résultat n°32

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : enregistrement / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par Serge de Poorter, et Pierre Boyet ; sous la dir. de Rosine Cleyet-Michaud. NiceArchives départementales des Alpes-Maritimes1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 6/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : enregistrement...
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940 / Archives départementales de Vaucluse ; dressé par Jean-Pierre Locci ; sour la dir. de Michel Hayez. AvignonConseil général de Vaucluse1995

    Date

    1995

    Cote

    AD 84/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vaucluse - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940...
  35. Résultat n°35

    Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Dp 5478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
  36. Résultat n°36

    Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription de timbre, de greffe et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement. Répertoire général

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Garnier, Maurice Désiré

    Date

    1854

    Cote

    D bib 10151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de...
  37. Résultat n°37

    Inventaire sommaire du complément des séries C et D et répertoire numérique de la série II C, enregistrement / Archives départementales de la Drôme ; par Jacques de Font-Réaulx. ValenceArchives départementales (impr. de Reyne et Dedon)1941

    Date

    1941

    Cote

    AD 26/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire du complément des séries C et D...
  38. Résultat n°38

    Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné des droits fixes et proportionnels d'enregistrement, de timbre, de greffe, des hypothèques... faisant suite au Cours complet, ou Tableau alphabétique, analytique et raisonné des mêmes droits... / par Fçois-Jh Bord

    Date de publication

    1817

    Auteur

    Bord, François-Joseph

    Date

    1817

    Cote

    D bib 821 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif général alphabétique, méthodique et raisonné...
  39. Résultat n°39

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement : 1791-1900 / Archives départementales de l'Orne ; [réd. par] Jean-Claude Almin, Jean-Louis Clouard ; sous la dir. d'Élisabeth Gautier-Desvaux. - AlençonArchives départementales de l'Orne1986

    Date

    1986

    Cote

    AD 61/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  40. Résultat n°40

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1878

    Cote

    D bib 10170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...