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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale : documents et méthodes de gestion domaniale / Valentine Weiss. ParisChampion, 2009.2010 Histoire et archives ; hors-série n°10
Cote
H bib 5419
 Date
2010
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Cens et rentes à Paris au Moyen Age : étude sociale...
Résultat n°2

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts
Cote
Chp 8834 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°3

Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]
Cote
Dp 5460 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier...
Résultat n°4

Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot
Cote
SA 5697 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des conservations des hypothèques, an VIII-1873 / Archives départementales du Cher ; dressé par Geneviève Bailly ; sous la direction de Jean-Yves Ribault, et Jean-Marie Jenn. BourgesArchives départementales du Cher1978
Cote
AD 18/16
 Date
1978
 Lieu
Cher (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds des...
Résultat n°6

Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires
Cote
Dp 5488 (Cote intellectuelle)
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de la conservation des hypothèques 1800-1940 / Archives départementales de la Lozère ; dressé par Henri Astruc, André Bastide, Alain Laurans ; sous la dir. de Hélène Duthu. - MendeArchives départementales de la Lozère1992
Cote
AD 48/24
 Date
1992
 Lieu
Lozère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : fonds de...
Résultat n°8

Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
Cote
D bib 10312 (Cote intellectuelle)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité des hypothèques / par M. le Baron Grenier
Résultat n°9

XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété bâtie de France, suivi des Etats Généraux du bâtiment. Reims 14-17 juin 1933
Cote
Chp 16322 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété...
Résultat n°10

Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / par Louis-Paul **
Cote
SA 15052 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Institution du crédit foncier par la mobilisation du...
Résultat n°11

Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12
Cote
Hp 10425
 Date
1958
 Lieu
Montpellier (Hérault, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
Résultat n°12

Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) : Histoire d'une tension légale / Fabien Gaveau
Cote
H bib 8251, 2679-0556, 43
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes...
Résultat n°13

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886
Cote
Chp 8835 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°14

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques : an VII-1900 / [Archives départementales de l'Allier] ; dressé par Marie-Claude Foveau et Bernard Jacques. YzeureArchives départementales de l'Allier1982
Cote
AD 3/9
 Date
1982
 Lieu
Allier (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Allier- Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation...
Résultat n°15

Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, le fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac.2e éd. augmentée. ParisArchives & culture2019 Guides de généalogie, ISSN 2116-2060
Cote
Hp 10492
 Date
2019
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991
Cote
AD 26/13
 Date
1991
 Lieu
Die (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Nyons (Drôme, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Drôme - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1,...
Résultat n°17

Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction de Laurent Feller et Chris Wickham. RomeEcole française de Rome2005 Collection de l'Ecole française de Rome, 350
Cote
H bib 5142
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le marché de la terre au Moyen Age / sous la direction...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899 / Archives départementales du Haut-Rhin ; dressé par Christian Wilsdorf, Lisbeth Ruhlmann, Robert Sengel. - ColmarArchives départementales1969
Cote
AD 68/11
 Date
1969
 Lieu
Colmar (Haut-Rhin, France), Altkirch (Haut-Rhin, France), Mulhouse (Haut-Rhin, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
Résultat n°19

Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949
Cote
H bib 11509
 Date
1949
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
Résultat n°20

Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission familiale d'un bien et ses évolutions, les fonds des hypothèques / Marie-Odile Mergnac
Cote
R Hp 10492, 2116-2050
 Date
2022
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
  • Utiliser le cadastre en généalogie : la transmission...
Résultat n°21

Acte administratif
Cote
Hp 15395 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Acte administratif
Résultat n°22

La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction / Flour de Saint-Genis
Cote
LB 4168 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport...
Résultat n°23

XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du 13 au 18 juin 1933 / organisé par l'Union de la propriété bâtie de France, avec le concours de la Chambre syndicale des propriétaires de Reims et de la région du Nord-Est
Cote
Chp 9470 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du...
Résultat n°24

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1, Bureaux de Die, Montélimar et Nyons, an VII-1927 : fonds de la conservation des hypothèques / Archives départementales de la Drôme ; sous la dir. de André Brochier, [et de] Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1991
Cote
R H 12026/3
 Date
1991
 Lieu
Die (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Nyons (Drôme, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Drôme - Archives départementales et communales (centre...
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q. Tome 1,...
Résultat n°25

[Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des minutes qui font l'histoire : cinq siècles d'archives notariales à Paris : [exposition, Paris, Archives nationales, Hôtel de Soubise, 13 avril-16 juillet 2012]. - ParisSomogy éd. d'artArchives nationales, DL2012
Cote
H bib 11675
 Date
2012
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des...
Résultat n°26

Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle des actes et enregistrement : XVIIe-XIXe siècles ; Hypothèques : XIXe siècle : état des fonds / Archives départementales du Jura ; [sous la dir. de Henri Hours]. MontmorotArchives départementales1987
Cote
AD 39/6
 Date
1987
 Lieu
Jura (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Jura - Archives départementales
  • Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle...
Résultat n°27

Mausolées et grands domaines ruraux à l'époque romaine dans le nord-est de la Gaule : [actes du séminaire, Paris, Institut national d'histoire de l'art, 18 avril 2015] / textes réunis et édités par Jean-Noël Castorio & Yvan Maligorne. Bordeaux PessacAusonius éditions2016 Scripta antiqua, ISSN 1298-1990 ; 90
Cote
H bib 7975
 Date
2016
 Lieu
France (nord-est)
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Mausolées et grands domaines ruraux à l'époque romaine...
Résultat n°28

Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire de la loi du 23 mars 1855, sur la transcription en matière hypothécaire...
Cote
D bib 684 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Droit civil expliqué. Privilèges et hypothèques. Commentaire...
Résultat n°29

Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931
Cote
Hp 17585
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
Résultat n°30

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la vie économique : 3e partie : autour des métiers, de la vie agricole, de la propriété, des biens, des effets, des marchandises, des affaires et du crédit... / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2016 Contexte) (Théma ; 11
Cote
Hp 17214
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
Résultat n°31

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation des hypothèques an VII-1900 / Archives départementales du Calvados ; dressé par Serge de Poorter, Jocelyne Girot, François Hummel, Joël Billy ; sous la direction de Gildas Bernard. CaenArchives départementales du Calvados1976
Cote
R H 12014/4
 Date
1976
 Lieu
Calvados (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Calvados - Archives départementales et communales (centre...
  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : conservation...
Résultat n°32

La petite Propriété en France avant la révolution et la vente des biens nationaux / par J. Loutchisky. ParisH. Champion1897
Cote
H bib 6539
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La petite Propriété en France avant la révolution et...
Résultat n°33

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson
Cote
LB 3760 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°34

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, 1886 et complétés en 1896
Cote
Chp 8836 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°35

De l'estime au cadastre en Europe, l'époque moderne : colloque des 4 et 5 décembre 2003 / [organisé par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie], Comité pour l'histoire économique et financière de la France ; sous la direction scientifique de Mireille Touzery. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2007 Histoire économique et financière de la France. Animation de la recherche
Cote
H bib 5491
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • De l'estime au cadastre en Europe, l'époque moderne...
Résultat n°36

Retrouver l'histoire d'une maison / Marie-Odile Mergnac
Cote
H bib 8194
 Date
2021
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Retrouver l'histoire d'une maison / Marie-Odile Mergnac
Résultat n°37

Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation dans la Creuse : les paysans dans la Creuse à la fin de l'Ancien Régime / par Marcel Chamboux,... ParisPresses universitaires de France1955 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°10
Cote
Hp 10423
 Date
1955
 Lieu
Creuse (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Répartition de la propriété foncière et de l'exploitation...
Résultat n°38

[Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des minutes qui font l'histoire : cinq siècles d'archives notariales à Paris : livret d'accompagnement : [exposition, Paris, Archives nationales, Hôtel de Soubise, 13 avril-16 juillet 2012] / Archives nationales. ParisArchives nationales2012
Cote
R Hp 8806
 Date
2012
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • [Exposition. Paris, Archives nationales. 2012] Des...
Résultat n°39

Instruction sur la délivrance des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre a été révisé à la suite des opérations de la révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril 1930 (14 août 1931) / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre. 1931
Cote
R Hp 17585
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Instruction sur la délivrance des extraits des documents...
Résultat n°40

Château de Neuville-sur-Oise chartrier et papiers de famille : répertoire numérique détaillé de la sous-série 6J / Archives départementales du Val d'Oise ; [réd.] par Yvette Coudene et Geneviève Daufresne ; sous la dir. de Nicole Le Roy. Cergy-PontoiseArchives départementales du Val d'Oise1994
Cote
AD 95/1
 Date
1994
 Lieu
Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Val d'Oise - Archives départementales
  • Château de Neuville-sur-Oise chartrier et papiers de...