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54 résultats

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  1. Résultat n°1

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  2. Résultat n°2

    Nouveau style des notaires de Reims,...

    Date de publication

    1802-1803

    Date

    1802-1803

    Cote

    D bib 802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau style des notaires de Reims,...
  3. Résultat n°3

    Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé

    Date de publication

    1813

    Auteur

    Massé, Antoine-Jacques

    Date

    1813

    Cote

    D bib 10388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le parfait notaire, ou la science des notaires / par...
  4. Résultat n°4

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  5. Résultat n°5

    De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

    Date

    1825

    Cote

    H bib 8080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
  6. Résultat n°6

    États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

    Date de publication

    1831

    Date

    1831

    Cote

    Chp 15082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
  7. Résultat n°7

    Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

    Date de publication

    1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 7466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
  8. Résultat n°8

    Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Dp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
  9. Résultat n°9

    De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Pages, A.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
  10. Résultat n°10

    Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Chp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
  11. Résultat n°11

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    Chp 15313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
  12. Résultat n°12

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  13. Résultat n°13

    Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Perrot de Chezelles, Ernest

    Date

    1864

    Cote

    SA 6265 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de...
  14. Résultat n°14

    De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics / par Achille Morin

    Date de publication

    1868

    Auteur

    Morin, Achille

    Date

    1868

    Cote

    D bib 718 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la discipline des cours et tribunaux, du barreau...
  15. Résultat n°15

    Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

    Date de publication

    [1872]

    Date

    [1872]

    Cote

    Chp 16014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
  16. Résultat n°16

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    Chp 15089 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
  17. Résultat n°17

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  18. Résultat n°18

    Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 15077 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
  19. Résultat n°19

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 7467 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  20. Résultat n°20

    Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 8618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
  21. Résultat n°21

    M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Douce, P.

    Date

    1890

    Cote

    Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
  22. Résultat n°22

    Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1899

    Cote

    Hp 5512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
  23. Résultat n°23

    Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Dp 15241 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
  24. Résultat n°24

    Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1905

    Cote

    Hp 5515 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
  25. Résultat n°25

    Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession

    Date de publication

    1909

    Date

    1909

    Cote

    Chp 15282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
  26. Résultat n°26

    Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Dp 5478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
  27. Résultat n°27

    Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Laurent, J.

    Date

    1914

    Cote

    Delta 101/135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
  28. Résultat n°28

    Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
  29. Résultat n°29

    Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Cahier de doléances, prières et remontrances de la...
  30. Résultat n°30

    Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat, des officiers ministériels et de l'enregistrement. ParisLibrairie du journal des notaires et des avocats1921-1971

    Date

    1921-1971

    Cote

    Delta 2327/1-20

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau,...
    • Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau,...
  31. Résultat n°31

    Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 103/116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
  32. Résultat n°32

    Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Ch 10093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
  33. Résultat n°33

    Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dossat, Yves

    Date

    1956

    Cote

    Hp 6818 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
  34. Résultat n°34

    L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Rousselet, Marcel

    Date

    1957

    Cote

    Hp 6793 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier...
  35. Résultat n°35

    Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives de l'Yonne ; établi par M. Max Momon,...

    Date de publication

    1975

    Auteur

    Momon, Max

    Date

    1975

    Cote

    H bib 10979 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives...
  36. Résultat n°36

    Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales. [Tome I] / Jean-Paul Poisson ; préface de Georges Dumézil,... ; présentation par Pierre Chaunu,...

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Poisson, Jean-Paul

    Date

    1985

    Cote

    H bib 3772 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie...
  37. Résultat n°37

    Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture notariale et activité socio-économique

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Eschard, Patrick

    Date

    1986

    Cote

    Delta 3066/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture...
  38. Résultat n°38

    Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales. 2 / Jean-Paul Poisson ; préf. d'Orest Ranum,... ; avant-propos de Pierre Chaunu,...

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Poisson, Jean-Paul

    Date

    1990

    Cote

    H bib 4599 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie...
  39. Résultat n°39

    Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

    Date de publication

    1991

    Date

    1991

    Cote

    Hp 16527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
  40. Résultat n°40

    Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale : XVe - XIXe siècles : actes du colloque de Toulouse, 15-16 septembre 1990, tenu dans le cadre de la Chambre départementale des notaires de la Haute-Garonne / sous la dir. de Jean L. Laffont ; préf. de Pierre Chaunu,...

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Laffont, Jean-Luc

    Date

    1991

    Cote

    H bib 4462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité...