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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

Date

1952

Cote

Ch 10093 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

Date

1899

Cote

Hp 5512 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

Date

1823

Cote

Chp 15997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

Date

1991

Cote

Hp 16527 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

Date

1825

Cote

H bib 8080

Résultat n°6

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

Date

1890

Cote

Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...

Date

1993

Cote

H bib 11226 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

Date

1996

Cote

Chp 17996 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

Date

1843

Cote

D bib 664 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno des Archives nationales. Quels éléments pour un glossaire des typologies d'actes ? / par Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°11

Chambre de la Marne : Reims

Date

1992

Cote

SA 15518 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

Date

[2001]

Cote

Chp 18187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

Date

1956

Cote

Hp 6818 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1889

Cote

Chp 7467 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

Date

1844

Cote

Chp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

Date

1920

Cote

Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle) / par Olivier Poncet.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°18

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet

Date

1999

Cote

Chp 18165 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°20

Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives de l'Yonne ; établi par M. Max Momon,...

Date

1975

Cote

H bib 10979 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

Date

[1872]

Cote

Chp 16014 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

Date

18e siècle

Cote

Hp 15486 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession

Date

1909

Cote

Chp 15282 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

Date

1995

Cote

Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale : XVe - XIXe siècles : actes du colloque de Toulouse, 15-16 septembre 1990, tenu dans le cadre de la Chambre départementale des notaires de la Haute-Garonne / sous la dir. de Jean L. Laffont ; préf. de Pierre Chaunu,...

Date

1991

Cote

H bib 4462 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales. [Tome I] / Jean-Paul Poisson ; préface de Georges Dumézil,... ; présentation par Pierre Chaunu,...

Date

1985

Cote

H bib 3772 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Les notaires en France : des officiers de l'authentique entre héritage et modernité / Corinne Delmas ; préface de Charles Gadea. RennesPUR2019 Des sociétés, ISSN 1242-8523

Date

2019

Cote

H bib 8103

Résultat n°28

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

Date

1840

Cote

Dp 15242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François

Date

1933

Cote

Delta 103/116 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]

Date

1914

Cote

Delta 101/135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Vendre ses archives. Les minutes notariales entre conservation et exploitation (XVIe-XVIIIe siècles) / Nicolas Lyon-Caen. ParisClassiques Garnier2019

Date

2019

Cote

H bib 8059

Résultat n°32

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

Chp 15313 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

Date

2000

Cote

Chp 18184 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

Date

1881

Cote

Chp 15077 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

Date

1834

Cote

Chp 7466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1880

Cote

Chp 7956 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

Date

1913

Cote

Dp 5478 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904

Date

1905

Cote

Hp 5515 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Nouveau style des notaires de Reims,...

Date

1802-1803

Cote

D bib 802 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Nommer et décrire les actes des notaires de l'époque moderne, entre théorie, pratique et histoire / par Olivier Poncet.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°41

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

Date

1878

Cote

Chp 15089 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé

Date

1813

Cote

D bib 10388 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Les Archives notariales.4e édition. Revigny-sur-OrnainMartin Media2018

Date

2018

Cote

Hp 17597

Résultat n°44

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

Date

1863

Cote

Ch 355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales. 2 / Jean-Paul Poisson ; préf. d'Orest Ranum,... ; avant-propos de Pierre Chaunu,...

Date

1990

Cote

H bib 4599 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

Date

1864

Cote

SA 6265 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice

Date

20e siècle

Cote

Dp 15241 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

Date

1831

Cote

Chp 15082 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics / par Achille Morin

Date

1868

Cote

D bib 718 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789

Date

1920

Cote

Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

Date

1889

Cote

Chp 8618 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet

Date

1957

Cote

Hp 6793 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat, des officiers ministériels et de l'enregistrement. ParisLibrairie du journal des notaires et des avocats1921-1971

Date

1921-1971

Cote

Delta 2327/1-20

Résultat n°54

Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture notariale et activité socio-économique

Date

1986

Cote

Delta 3066/1 (Cote intellectuelle)