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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal de Reims. Rapport sur la révision des tarif et réglement de l'octroi proposé au Conseil par l'administration municipale dans la séance du 11 février 1885

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    Chp 7103 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport sur la révision...
  3. Résultat n°3

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Reims, en vigueur à partir du 1er janvier 1886 jusqu'au 31 décembre 1889

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Chp 7104 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Reims,...
  4. Résultat n°4

    Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Chp 7169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
  5. Résultat n°5

    Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour les années 1905 à 1909 inclus

    Date de publication

    1905

    Date

    1905

    Cote

    Chp 7170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour...
  6. Résultat n°6

    Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier 1917 au 31 décembre 1918

    Date de publication

    1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 7182 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  7. Résultat n°7

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay,...
  8. Résultat n°8

    Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus

    Date de publication

    1915

    Date

    1915

    Cote

    Chp 7996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus
  9. Résultat n°9

    Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    Chp 7997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus
  10. Résultat n°10

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
  11. Résultat n°11

    Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 9124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
  12. Résultat n°12

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Chp 9191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  14. Résultat n°14

    Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  15. Résultat n°15

    Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
  16. Résultat n°16

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  17. Résultat n°17

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1873

    Date

    1873

    Cote

    Chp 15702 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne
  18. Résultat n°18

    Rapport de la commission des octrois

    Date de publication

    [1863]

    Date

    [1863]

    Cote

    Chp 15714 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport de la commission des octrois
  19. Résultat n°19

    Réglement de l'octroi de la commune de Reims

    Date de publication

    1876

    Date

    1876

    Cote

    Chp 16039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Reims
  20. Résultat n°20

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  21. Résultat n°21

    Règlement général additionnel pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons...

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 16184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général additionnel pour la perception de...
  22. Résultat n°22

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  23. Résultat n°23

    Octroi municipal et de bienfaisance. Département de la Marne. Ville de Châlons. Réglement additionnel

    Date de publication

    1808

    Date

    1808

    Cote

    Chp 16186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi municipal et de bienfaisance. Département de...
  24. Résultat n°24

    Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement de l'octroi de la commune de Sézanne

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 16670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement...
  25. Résultat n°25

    Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...
  26. Résultat n°26

    Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Réglement de l'octroi de la commune de Rheims

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait...
  27. Résultat n°27

    Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 16993 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
  28. Résultat n°28

    Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 17031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté de l'administration centrale du département...
  29. Résultat n°29

    A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

    Date de publication

    [1858]

    Auteur

    Goerg, J.

    Date

    [1858]

    Cote

    Chp 25041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
  30. Résultat n°30

    Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi

    Date de publication

    [1810]

    Date

    [1810]

    Cote

    Dp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets....
  31. Résultat n°31

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    2 O 100

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1806-1811

    Cote

    2 O 101

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1812-1867

    Cote

    2 O 102

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Octroi. Tarifs et règlements en exécution de la loi du 24 juillet 1867. Rapports au Conseil Général.

    Date

    1867

    Cote

    2 O 103

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octroi. Tarifs et règlements en exécution de la loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des Finances du 20 décembre 1869). Circulaires, instructions, rapports.

    Date

    1869-1870

    Cote

    2 O 104

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère de l'Intérieur du 20 décembre 1869). Correspondance ; désignation des personnes chargées, dans chaque commune, de procéder à cette enquête.

    Date

    1870

    Cote

    2 O 105

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de l'Intérieur du 20 décembre 1869). Délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1870

    Cote

    2 O 106

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Octroi. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1870-1921

    Cote

    2 O 107

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octroi. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Amendes de police et octrois. Demandes de secours. Abonnements, transactions, correspondance.

    Date

    1904-1907

    Cote

    2 O 115

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Amendes de police et octrois. Demandes de secours....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841). - Octroi (1808). Caisse d'épargne (1889). - Motopompe à incendie (1938-1939). - Bascule (1927). - Horloge (1929-1930). - Remise à pompe (1924). - Bureau de poste (1929-1939).

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 316

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auve
    • Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841)....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. - Généralités ; cautionnement des receveurs (1832) ; révision des traitements des employés, suppression des remises (1916).

    Date

    1831-1922

    Cote

    2 O 848

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. - Généralités...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 849

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Gadebois-Mortas).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 850

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Navaux-Vautras).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 851

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et guérites (1813-1940) : travaux (1815) ; achat de terrain à M. Regnauld et Frison pour bureaux d'octroi (1887) ; construction d'un bureau d'octroi dans la cour de la petite vitesse (1888) ; construction d'un bureau à l'angle de la route de Sainte-Menehould (1890) ; cession de terrain par M. Rollet pour établissement d'un bureau au pont Jacquesson (1890) ; construction d'un pavillon au quinconce Saint-Jean (1891) ; établissement d'un bureau au faubourg Saint-Antoine (1892) ; installation près du dépôt des machines, du bureau de la côte de Troyes (1901) ; construction à l'abattoir de pavillons d'octroi (1903) ; construction de deux pavillons avenue de Sainte-Menehould et route de Suippes (1904) ; déplacement du bureau de la gare des voyageurs (1908) ; aliénation d'un immeuble appartenant à la ville, où était placé le bureau d'octroi, faubourg Saint-Antoine (1912) ; construction d'un bureau avenue de Strasbourg (1930) ; cession à la S.N.C.F. des anciens bureaux d'octroi (gare des marchandises et avenue Jeanne d'Arc (1940). - Ponts-bascules (1885-1928). - Logement du receveur (1921-1922).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 891

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 O 921

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    2 O 922

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).

    Date

    an XIV-1816

    Cote

    2 O 923

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).

    Date

    1817-1845

    Cote

    2 O 924

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au tarif (1840-1846) ; règlement (1846) ; tarif (1852) ; règlement (1857) ; règlement et tarif (1868).

    Date

    1846-1869

    Cote

    2 O 925

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement et tarif (1873).

    Date

    1872-1874

    Cote

    2 O 926

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement et tarif (1873).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au règlement (1879).

    Date

    1879-1899

    Cote

    2 O 927

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Modifications au règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1910-1915).

    Date

    1900-1936

    Cote

    2 O 928

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1910-1915).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Champaubert-aux-Bois. Revenus communaux. - Etablissement d'un octroi (an XIII) ; vaine pâture (1924).

    Date

    1841-1925

    Cote

    2 O 967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Champaubert-aux-Bois
    • Champaubert-aux-Bois. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 1745

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Abbé à Lemaire).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1746

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Lemoine à Watrin).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1747

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).

    Date

    1830-1927

    Cote

    2 O 1780

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  59. Résultat n°59

    Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement (1812) ; règlement (1824).

    Date

    an X-1830

    Cote

    2 O 1810

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Epernay. - Octroi. - Règlement (1846) ; révision des tarifs et règlement (1856).

    Date

    1831-1860

    Cote

    2 O 1811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. - Octroi. - Règlement (1846) ; révision des...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).

    Date

    1861-1872

    Cote

    2 O 1812

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Epernay. Octroi. - Révision du tarif, surtaxes (1873) ; règlement modifié (1887).

    Date

    1873-1890

    Cote

    2 O 1813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Révision du tarif, surtaxes (1873)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi (1907).

    Date

    1891-1908

    Cote

    2 O 1814

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Date

    1909-1939

    Cote

    2 O 1815

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune et le sieur Mignoque (1810) ; échange d'immeubles entre l'Association diocésaine et la commune (1927) ; octroi (an XI-1813).

    Date

    an XI-1927

    Cote

    2 O 2077

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Giffaumont
    • Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement d'octroi (an XIII) ; droits de place (1885).

    Date

    1805-1926

    Cote

    2 O 2095

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Givry-en-Argonne
    • Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  67. Résultat n°67

    Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

    Date

    1807-1832

    Cote

    2 O 2799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmirail
    • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Octroi : demande de l'établissement d'un octroi (1860) ; nouvelle demande (1896).

    Date

    1860-1896

    Cote

    2 O 2862

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mourmelon-le-Grand
    • Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Octroi : demande...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Abbé à Boudsocq).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 3324

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).

    Date

    an X-1934

    Cote

    2 O 3325

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Cotte à Delarbre).

    Date

    1809-1919

    Cote

    2 O 3327

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Delarue à Divivier).

    Date

    an X-1926

    Cote

    2 O 3328

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  75. Résultat n°75

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3329

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  76. Résultat n°76

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Gilbert à Henriot).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 3330

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Henry à Klein).

    Date

    an XIII-1930

    Cote

    2 O 3331

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Kirchmeyer à Legros).

    Date

    an X-1937

    Cote

    2 O 3332

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Lehault à Mansuelle).

    Date

    an X-1935

    Cote

    2 O 3333

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 3334

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne