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289 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Ch 275 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
  2. Résultat n°2

    Règlement intérieur de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne (Marne)

    Date de publication

    1907

    Date

    1907

    Cote

    Ch 278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur de la compagnie des notaires de...
  3. Résultat n°3

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  4. Résultat n°4

    Etat général des notaires du département de la Marne avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 2000 / Chambre des notaires de la Marne

    Date de publication

    2000

    Date

    2000

    Cote

    Ch 1327 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Etat général des notaires du département de la Marne...
  5. Résultat n°5

    Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Ch 10093 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
  6. Résultat n°6

    Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Chp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
  7. Résultat n°7

    Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 5232 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
  8. Résultat n°8

    Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème siècle / Georges Machet, vice-président de la Société académique de la Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Machet, Georges

    Date

    [1936]

    Cote

    Chp 5412 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème...
  9. Résultat n°9

    Les pannonceaux des notaires

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1924

    Cote

    Chp 5745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les pannonceaux des notaires
  10. Résultat n°10

    Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

    Date de publication

    1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 7466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
  11. Résultat n°11

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 7467 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  12. Résultat n°12

    Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 7956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
  13. Résultat n°13

    Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Chp 8618 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
  14. Résultat n°14

    Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième assemblée générale, 27 mars 1868

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 8634 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième...
  15. Résultat n°15

    Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François

    Date de publication

    1828-1868

    Date

    1828-1868

    Cote

    Chp 15074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...
  16. Résultat n°16

    Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne (Arrondissement de Châlons-sur-Marne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François) suivant leur rang d'ancienneté au 2 mai 1929

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Chp 15075 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne...
  17. Résultat n°17

    Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    Chp 15077 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
  18. Résultat n°18

    États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

    Date de publication

    1831

    Date

    1831

    Cote

    Chp 15082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
  19. Résultat n°19

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    Chp 15089 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
  20. Résultat n°20

    Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...
  21. Résultat n°21

    Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    Chp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
  22. Résultat n°22

    Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession

    Date de publication

    1909

    Date

    1909

    Cote

    Chp 15282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
  23. Résultat n°23

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    Chp 15313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
  24. Résultat n°24

    XLIe Congrès des notaires de France, à Reims, juin 1935. Grand Théâtre de Reims, 18 juin 1935, soirée artistique donnée par la Compagnie "La Chauve-Souris". Programme

    Date de publication

    [1935]

    Date

    [1935]

    Cote

    Chp 15740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • XLIe Congrès des notaires de France, à Reims, juin...
  25. Résultat n°25

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  26. Résultat n°26

    Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

    Date de publication

    [1872]

    Date

    [1872]

    Cote

    Chp 16014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
  27. Résultat n°27

    Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur licitation... de différentes pièces de terre, prés et bois, sises aux terroirs de Charleville, du Gault et de Corfélix...

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    Chp 16167 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur...
  28. Résultat n°28

    Règlement et déclaration des usages / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 16332 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement et déclaration des usages / Compagnie des...
  29. Résultat n°29

    Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).

    Date de publication

    1856

    Date

    1856

    Cote

    Chp 16333 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
  30. Résultat n°30

    Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)

    Date de publication

    1847

    Date

    1847

    Cote

    Chp 16334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
  31. Résultat n°31

    La Fontaine pardevant ses notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Josse, Raymond

    Date

    1976

    Cote

    Chp 17121 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Fontaine pardevant ses notaires de La Ferté-Milon...
  32. Résultat n°32

    Ethnologie, note n°10. Une transaction de "fouetterie" (XVIIIème)

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Gandilhon, René

    Date

    1990

    Cote

    Chp 17774 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ethnologie, note n°10. Une transaction de "fouetterie"...
  33. Résultat n°33

    Organisation du notariat en Rhénanie : la période française : 1794-1814

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1993

    Cote

    Chp 17837 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Organisation du notariat en Rhénanie : la période française...
  34. Résultat n°34

    Le notaire et les personnes non présentes recherchées ou disparues

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1993

    Cote

    Chp 17839 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le notaire et les personnes non présentes recherchées...
  35. Résultat n°35

    Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1996

    Cote

    Chp 17996 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
  36. Résultat n°36

    La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière de trois notaires rémois / Michel Jonquet

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    [1990]

    Cote

    Chp 18125 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière...
  37. Résultat n°37

    René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1999

    Cote

    Chp 18165 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
  38. Résultat n°38

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    2000

    Cote

    Chp 18184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
  39. Résultat n°39

    A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

    Date de publication

    [2001]

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    [2001]

    Cote

    Chp 18187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
  40. Résultat n°40

    M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Douce, P.

    Date

    1890

    Cote

    Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
  41. Résultat n°41

    Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Laurent, J.

    Date

    1914

    Cote

    Delta 101/135 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
  42. Résultat n°42

    Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Tremoliere

    Date

    1862

    Cote

    Delta 103/54 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
  43. Résultat n°43

    Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Tremoliere

    Date

    1865

    Cote

    Delta 103/57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
  44. Résultat n°44

    Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
  45. Résultat n°45

    Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1920

    Cote

    Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Cahier de doléances, prières et remontrances de la...
  46. Résultat n°46

    Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Popelin, R.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 103/116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
  47. Résultat n°47

    Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture notariale et activité socio-économique

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Eschard, Patrick

    Date

    1986

    Cote

    Delta 3066/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture...
  48. Résultat n°48

    Note sur la Pologne, son notariat et leur évolution

    Date de publication

    1991

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1991

    Cote

    Delta 3066/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Note sur la Pologne, son notariat et leur évolution
  49. Résultat n°49

    L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier...
  50. Résultat n°50

    A propos de Jean François Reubell (1747-1807) : ou comment un ancien notaire devient membre du Directoire / Michel Jonquet

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1997

    Cote

    Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • A propos de Jean François Reubell (1747-1807) : ou...
  51. Résultat n°51

    Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement de Langres

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement...
  52. Résultat n°52

    Le Crédit rural de France et le notariat

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    Dp 5374 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Crédit rural de France et le notariat
  53. Résultat n°53

    Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Dp 5478 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
  54. Résultat n°54

    Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité obligatoire, inspection / Guillaume

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Guillaume

    Date

    1886

    Cote

    Dp 5519 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité...
  55. Résultat n°55

    Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française

    Date

    an II (calendrier républicain)

    Cote

    Dp 5520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
  56. Résultat n°56

    A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie des réformes notariales / Mailland

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Mailland, Pierre

    Date

    1888

    Cote

    Dp 5521 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie...
  57. Résultat n°57

    Des actes notariés. Critique des formules en usage avec formules annotées à l'appui / par Raoul Berteloite

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Berteloite, Raoul

    Date

    1901

    Cote

    Dp 5683 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des actes notariés. Critique des formules en usage...
  58. Résultat n°58

    Projet des notaires de France / Conseil supérieur du notariat

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    Dp 5953 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Projet des notaires de France / Conseil supérieur du...
  59. Résultat n°59

    Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour d'appel de Paris

    Date de publication

    [1898]

    Date

    [1898]

    Cote

    Dp 15068 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour...
  60. Résultat n°60

    Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre 1841, par la Chambre des Notaires de Paris, sur la question de la présence du notaire en second et des témoins instrumentaires dans les actes notariés. Nécessité d'une loi interprétative de l'article 9 de la loi du 25 ventose an XI, et confirmative du passé

    Date de publication

    1842

    Date

    1842

    Cote

    Dp 15237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre...
  61. Résultat n°61

    Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation du notariat en France

    Date de publication

    1889

    Date

    1889

    Cote

    Dp 15238 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation...
  62. Résultat n°62

    Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
  63. Résultat n°63

    A Messieurs les présidents et membres de la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de... / Moreau

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A Messieurs les présidents et membres de la Chambre...
  64. Résultat n°64

    Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Dp 15241 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
  65. Résultat n°65

    Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Dp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
  66. Résultat n°66

    Rencontre avec le notariat soviétique / Michel Jonquet

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1958

    Cote

    Dp 15249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Rencontre avec le notariat soviétique / Michel Jonquet
  67. Résultat n°67
    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    1 media

    ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

    Date

    1917

    Cote

    2 Fi 229/6

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Épense
    • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
  68. Résultat n°68

    Archives nationales. Hôtel de Rohan. Le Minutier central de Paris. Exposition de documents notariés... Inauguration 7 mai 1932 [catalogue]

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Hp 5260 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives nationales. Hôtel de Rohan. Le Minutier central...
  69. Résultat n°69

    Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1908

    Cote

    Hp 5505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
  70. Résultat n°70

    Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1899

    Cote

    Hp 5512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
  71. Résultat n°71

    Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1905

    Cote

    Hp 5515 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
  72. Résultat n°72

    Séance inaugurale du Microfilmage des Minutes des Actes ministériels par la Chambre des Notaires du Département / Archives de la Mayenne

    Date de publication

    1951

    Date

    1951

    Cote

    Hp 6335 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Séance inaugurale du Microfilmage des Minutes des Actes...
  73. Résultat n°73

    Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité notariale

    Date de publication

    [1891]

    Date

    [1891]

    Cote

    Hp 6439 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité...
  74. Résultat n°74

    Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Dossat, Yves

    Date

    1956

    Cote

    Hp 6818 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
  75. Résultat n°75

    Les Archives départementales des Côtes-d'Armor vous présentent... les actes notariés (XVIe-XIXe siècle) / Archives départementales des Côtes-d'Armor

    Date de publication

    [1998]

    Date

    [1998]

    Cote

    Hp 8564/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Archives départementales des Côtes-d'Armor vous...
  76. Résultat n°76

    Les Archives en bref : les archives notariales / Archives départementales du Tarn

    Date de publication

    2000

    Date

    [2000]

    Cote

    Hp 8626 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Archives en bref : les archives notariales / Archives...
  77. Résultat n°77

    La comptabilité officielle du notariat rendue pratique et simple / par M. Louis Noël,...

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Noël, Louis

    Date

    1891

    Cote

    Hp 15396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La comptabilité officielle du notariat rendue pratique...
  78. Résultat n°78

    Le minutier central des archives de Loir-et-Cher : nouvellement aménagé au centre administratif par les forges de Strasbourg / Jean Martin-Demezil

    Date de publication

    [1953]

    Auteur

    Martin-Demezil, Jean

    Date

    [1953]

    Cote

    Hp 15403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le minutier central des archives de Loir-et-Cher :...
  79. Résultat n°79

    Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats

    Date de publication

    1890

    Date

    1890

    Cote

    Hp 15405 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité...
  80. Résultat n°80

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques