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289 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
Cote
Ch 275 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
Résultat n°2

Règlement intérieur de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne (Marne)
Cote
Ch 278 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement intérieur de la compagnie des notaires de...
Résultat n°3

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
Résultat n°4

Etat général des notaires du département de la Marne avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 2000 / Chambre des notaires de la Marne
Cote
Ch 1327 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Etat général des notaires du département de la Marne...
Résultat n°5

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952
Cote
Ch 10093 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
Résultat n°6

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)
Cote
Chp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°7

Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne pour la perception de leurs honoraires
Cote
Chp 5232 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Déclaration de l'usage suivi et à suivre par les notaires...
Résultat n°8

Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème siècle / Georges Machet, vice-président de la Société académique de la Marne
Cote
Chp 5412 (Cote intellectuelle)
 Date
[1936]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les notaires et les affaires à Châlons au XVIIIème...
Résultat n°9

Les pannonceaux des notaires
Cote
Chp 5745 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les pannonceaux des notaires
Résultat n°10

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne
Cote
Chp 7466 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
Résultat n°11

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7467 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°12

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7956 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°13

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements
Cote
Chp 8618 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...
Résultat n°14

Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième assemblée générale, 27 mars 1868
Cote
Chp 8634 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième...
Résultat n°15

Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François
Cote
Chp 15074 (Cote intellectuelle)
 Date
1828-1868
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...
Résultat n°16

Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne (Arrondissement de Châlons-sur-Marne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François) suivant leur rang d'ancienneté au 2 mai 1929
Cote
Chp 15075 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires de la Marne. Section de Châlons-sur-Marne...
Résultat n°17

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880
Cote
Chp 15077 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
Résultat n°18

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)
Cote
Chp 15082 (Cote intellectuelle)
 Date
1831
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°19

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)
Cote
Chp 15089 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
Résultat n°20

Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage
Cote
Chp 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...
Résultat n°21

Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne
Cote
Chp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
Résultat n°22

Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession
Cote
Chp 15282 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
Résultat n°23

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Cote
Chp 15313 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Résultat n°24

XLIe Congrès des notaires de France, à Reims, juin 1935. Grand Théâtre de Reims, 18 juin 1935, soirée artistique donnée par la Compagnie "La Chauve-Souris". Programme
Cote
Chp 15740 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XLIe Congrès des notaires de France, à Reims, juin...
Résultat n°25

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°26

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871
Cote
Chp 16014 (Cote intellectuelle)
 Date
[1872]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
Résultat n°27

Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur licitation... de différentes pièces de terre, prés et bois, sises aux terroirs de Charleville, du Gault et de Corfélix...
Cote
Chp 16167 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu
Charleville (Marne, France), Gault-Soigny (Le) (Marne, France), Montmirail (Marne, France), Corfélix (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur...
Résultat n°28

Règlement et déclaration des usages / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)
Cote
Chp 16332 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement et déclaration des usages / Compagnie des...
Résultat n°29

Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).
Cote
Chp 16333 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°30

Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)
Cote
Chp 16334 (Cote intellectuelle)
 Date
1847
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°31

La Fontaine pardevant ses notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)
Cote
Chp 17121 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
La Ferté-Milon (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Fontaine pardevant ses notaires de La Ferté-Milon...
Résultat n°32

Ethnologie, note n°10. Une transaction de "fouetterie" (XVIIIème)
Cote
Chp 17774 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ethnologie, note n°10. Une transaction de "fouetterie"...
Résultat n°33

Organisation du notariat en Rhénanie : la période française : 1794-1814
Cote
Chp 17837 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu
Rhénanie (Allemagne)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Organisation du notariat en Rhénanie : la période française...
Résultat n°34

Le notaire et les personnes non présentes recherchées ou disparues
Cote
Chp 17839 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le notaire et les personnes non présentes recherchées...
Résultat n°35

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Cote
Chp 17996 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Résultat n°36

La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière de trois notaires rémois / Michel Jonquet
Cote
Chp 18125 (Cote intellectuelle)
 Date
[1990]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière...
Résultat n°37

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet
Cote
Chp 18165 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
Résultat n°38

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18184 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°39

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
[2001]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°40

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]
Cote
Delta 101/89 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
Résultat n°41

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]
Cote
Delta 101/135 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
Résultat n°42

Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Cote
Delta 103/54 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Résultat n°43

Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Cote
Delta 103/57 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Résultat n°44

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
Résultat n°45

Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Cahier de doléances, prières et remontrances de la...
Résultat n°46

Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
Cote
Delta 103/116 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
Résultat n°47

Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture notariale et activité socio-économique
Cote
Delta 3066/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1986
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture...
Résultat n°48

Note sur la Pologne, son notariat et leur évolution
Cote
Delta 3066/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Pologne
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Note sur la Pologne, son notariat et leur évolution
Résultat n°49

L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Cote
Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier...
Résultat n°50

A propos de Jean François Reubell (1747-1807) : ou comment un ancien notaire devient membre du Directoire / Michel Jonquet
Cote
Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • A propos de Jean François Reubell (1747-1807) : ou...
Résultat n°51

Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement de Langres
Cote
Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°52

Le Crédit rural de France et le notariat
Cote
Dp 5374 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Crédit rural de France et le notariat
Résultat n°53

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913
Cote
Dp 5478 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
Résultat n°54

Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité obligatoire, inspection / Guillaume
Cote
Dp 5519 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Alsace (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité...
Résultat n°55

Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française
Cote
Dp 5520 (Cote intellectuelle)
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
Résultat n°56

A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie des réformes notariales / Mailland
Cote
Dp 5521 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie...
Résultat n°57

Des actes notariés. Critique des formules en usage avec formules annotées à l'appui / par Raoul Berteloite
Cote
Dp 5683 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Des actes notariés. Critique des formules en usage...
Résultat n°58

Projet des notaires de France / Conseil supérieur du notariat
Cote
Dp 5953 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Projet des notaires de France / Conseil supérieur du...
Résultat n°59

Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour d'appel de Paris
Cote
Dp 15068 (Cote intellectuelle)
 Date
[1898]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour...
Résultat n°60

Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre 1841, par la Chambre des Notaires de Paris, sur la question de la présence du notaire en second et des témoins instrumentaires dans les actes notariés. Nécessité d'une loi interprétative de l'article 9 de la loi du 25 ventose an XI, et confirmative du passé
Cote
Dp 15237 (Cote intellectuelle)
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre...
Résultat n°61

Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation du notariat en France
Cote
Dp 15238 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation...
Résultat n°62

Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]
Cote
Dp 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
Résultat n°63

A Messieurs les présidents et membres de la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de... / Moreau
Cote
Dp 15240 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • A Messieurs les présidents et membres de la Chambre...
Résultat n°64

Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice
Cote
Dp 15241 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Lot-et-Garonne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
Résultat n°65

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)
Cote
Dp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
1840
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
Résultat n°66

Rencontre avec le notariat soviétique / Michel Jonquet
Cote
Dp 15249 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
URSS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Rencontre avec le notariat soviétique / Michel Jonquet
Résultat n°67
ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

1 media

ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)
Cote
2 Fi 229/6
 Date
1917
 Lieu
Épense (Marne, France)
 Type de document
CARTE POSTALE

  • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

  • Épense
  • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
Résultat n°68

Archives nationales. Hôtel de Rohan. Le Minutier central de Paris. Exposition de documents notariés... Inauguration 7 mai 1932 [catalogue]
Cote
Hp 5260 (Cote intellectuelle)
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives nationales. Hôtel de Rohan. Le Minutier central...
Résultat n°69

Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales
Cote
Hp 5505 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
Résultat n°70

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier
Cote
Hp 5512 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
Résultat n°71

Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904
Cote
Hp 5515 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
Résultat n°72

Séance inaugurale du Microfilmage des Minutes des Actes ministériels par la Chambre des Notaires du Département / Archives de la Mayenne
Cote
Hp 6335 (Cote intellectuelle)
 Date
1951
 Lieu
Mayenne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Séance inaugurale du Microfilmage des Minutes des Actes...
Résultat n°73

Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité notariale
Cote
Hp 6439 (Cote intellectuelle)
 Date
[1891]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité...
Résultat n°74

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat
Cote
Hp 6818 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
Résultat n°75

Les Archives départementales des Côtes-d'Armor vous présentent... les actes notariés (XVIe-XIXe siècle) / Archives départementales des Côtes-d'Armor
Cote
Hp 8564/3 (Cote intellectuelle)
 Date
[1998]
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Archives départementales des Côtes-d'Armor vous...
Résultat n°76

Les Archives en bref : les archives notariales / Archives départementales du Tarn
Cote
Hp 8626 (Cote intellectuelle)
 Date
[2000]
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Archives en bref : les archives notariales / Archives...
Résultat n°77

La comptabilité officielle du notariat rendue pratique et simple / par M. Louis Noël,...
Cote
Hp 15396 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La comptabilité officielle du notariat rendue pratique...
Résultat n°78

Le minutier central des archives de Loir-et-Cher : nouvellement aménagé au centre administratif par les forges de Strasbourg / Jean Martin-Demezil
Cote
Hp 15403 (Cote intellectuelle)
 Date
[1953]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le minutier central des archives de Loir-et-Cher :...
Résultat n°79

Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats
Cote
Hp 15405 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité...
Résultat n°80

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Cote
Hp 15486 (Cote intellectuelle)
 Date
18e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques