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569 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de France à l'occasion des rencontres 1992 / dossier réalisé par Maître J.-P. Ferret, notaire
Cote
SA 15539 (Cote intellectuelle)
 Date
[1992]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de...
Résultat n°2

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991
Cote
SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...
Résultat n°3

Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication des vins artificiels (renvoyée à la Commission de l'agriculture) / présentée par M. Cazeau-Cazalet
Cote
SA 15074 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Proposition de loi tendant à réprimer la fabrication...
Résultat n°4

Observations sur la loi du 6 octobre 1791 dite Code rural, et sur quelques parties qui intéressent l'agriculture / par M. Gastebois
Cote
SA 15073 (Cote intellectuelle)
 Date
Vers 1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Observations sur la loi du 6 octobre 1791 dite Code...
Résultat n°5

Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet
Cote
SA 6890 (Cote intellectuelle), 0012-639-X
 Date
1992
 Lieu
Slovaquie, République tchèque
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réflexions sur le colloque organisé par l'association...
Résultat n°6

La répression de la propagande contre la natalité. La loi du 31 juillet 1920 réprimant la provocation à l'avortement et la propagande anticonceptionnelle / par Pierre Garraud,... Marcel Laborde-Lacoste
Cote
SA 6317 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La répression de la propagande contre la natalité....
Résultat n°7

Mémoire sur la législation des céréales en France / par M. T. Maury
Cote
SA 6124 (Cote intellectuelle)
 Date
1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire sur la législation des céréales en France /...
Résultat n°8

Seconde étude sur les cours d'eau en droit privé et en droit public. Questions nouvelles / [Signé : C. Thiénot.]
Cote
SA 6112 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Seconde étude sur les cours d'eau en droit privé et...
Résultat n°9

Thèse pour la licence présentée à la faculté de droit de Nancy. Jus romanum : quod metus causa. Droit français; de l'action en nullité ou en rescision des conventions
Cote
SA 5751 (Cote intellectuelle)
 Date
1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Thèse pour la licence présentée à la faculté de droit...
Résultat n°10

Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus et hypothecis. - Droit civil français; des hypothèques en général ; des hypothèques légales, judiciaires et conventionnelles
Cote
SA 5442 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus...
Résultat n°11

Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. Notice et notes
Cote
SA 5349 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants...
Résultat n°12

Catalogue des factums judiciaires Genevois sous l'Ancien régime / Jacques Droin
Cote
SA 623 (Cote intellectuelle), 53
 Date
1988
 Lieu
Genève (Suisse)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Catalogue des factums judiciaires Genevois sous l'Ancien...
Résultat n°13

L'Institut de France. Lois, statuts et règlements concernant les anciennes académies et l'institut de 1635 à 1889. Tableau des fondations
Cote
SA 508 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'Institut de France. Lois, statuts et règlements concernant...
Résultat n°14

Leçons élémentaires de droit commercial à l'usage des écoles primaires supérieures et des écoles professionnelles / par L.-Ch. Bonne
Cote
SA 380 (Cote intellectuelle)
 Date
[1870]
 Lieu - Type de document
Manuel scolaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Leçons élémentaires de droit commercial à l'usage des...
Résultat n°15

Cours de législation usuelle rédigé conformément au nouveau programme officiel / par L.-Ch. Bonne
Cote
SA 261 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cours de législation usuelle rédigé conformément au...
Résultat n°16

Traité élémentaire et pratique de droit français à la portée de tout le monde / par L.-Ch. Bonne
Cote
SA 260 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité élémentaire et pratique de droit français à...
Résultat n°17

Législation française élémentaire et pratique à l'usage de tout le monde / par L.-Ch. Bonne
Cote
SA 259 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Législation française élémentaire et pratique à l'usage...
Résultat n°18

Commentaire sur les lois rurales françaises : expliquées par la jurisprudence et la doctrine des auteurs ; suivi d'un Essai sur les usages locaux / par E.-J.-A. Neveu-Derotrie,...
Cote
SA 107 (Cote intellectuelle)
 Date
1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Commentaire sur les lois rurales françaises : expliquées...
Résultat n°19

Recueil des principaux textes et documents relatifs à la protection des appellations d'origine / Ministère de l'agriculture. Direction des services sanitaires et scientifiques et de la répression des fraudes
Cote
LB 6147 (Cote intellectuelle)
 Date
1923-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recueil des principaux textes et documents relatifs...
Résultat n°20

L'ordre des médecins / par M. le Docteur P. Cibrie, secrétaire général de la confédération des Syndicats médicaux français ; préfacé par Me De Moro-Giafferri, avocat à la cour, ancien membre du conseil de l'ordre
Cote
LB 5063 (Cote intellectuelle)
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ordre des médecins / par M. le Docteur P. Cibrie,...
Résultat n°21

Législation des logements insalubres. Commentaire pratique des lois du 15 février 1902 et du 7 avril 1903 relatives à la protection de la santé publique / par Gustave Jourdan
Cote
LB 5014 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation des logements insalubres. Commentaire pratique...
Résultat n°22

Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questions du droit françois / par M. de Renusson
Cote
LB 4493 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité des propres réels, reputez réels et conventionnels,...
Résultat n°23

Loix forestieres de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matieres d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matieres / Par M. Pecquet
Cote
LB 4395 (Cote intellectuelle)
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loix forestieres de France, commentaire historique...
Résultat n°24

Le droit de la nature et des gens, ou Système général des principes les plus importans de la morale, de la jurisprudence et de la politique, traduit du latin de M. le baron de Pufendorf par Jean Barbeyrac, avec des notes du traducteur... et une préface
Cote
LB 4393 (Cote intellectuelle)
 Date
1706
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le droit de la nature et des gens, ou Système général...
Résultat n°25

Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration publique relatifs à son exécution suivi d'une étude comparative de la législation étrangère / par Édouard Serre
Cote
LB 4229 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du...
Résultat n°26

Code forestier ; suivi des lois sur la pêche et la chasse et code rural : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3763 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code forestier ; suivi des lois sur la pêche et la...
Résultat n°27

Code de la presse : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3762 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de la presse : avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°28

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3761 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles...
Résultat n°29

Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3759 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°30

Code des accidents du travail : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3758 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code des accidents du travail : avec annotations d'après...
Résultat n°31

Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3757 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM....
Résultat n°32

Code du travail et de la prévoyance sociale / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3756 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code du travail et de la prévoyance sociale / avec...
Résultat n°33

Code administratif : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3753 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code administratif : avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°34

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
LB 3752 (Cote intellectuelle)
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Résultat n°35

Origines du droit français cherchées dans les symboles et formules du droit universel / par M. Michelet
Cote
LB 3693 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Origines du droit français cherchées dans les symboles...
Résultat n°36

L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernes / par Henry Sumner Maine ; Traduit sur la quatrième édition anglaise par J.-G. Courcelle Seneuil
Cote
LB 3675 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire...
Résultat n°37

Ministère de la guerre. Loi du 10 août 1917 (dite Loi Mourier), fixant les affectations aux unités combattantes des mobilisés, officiers, sous-officiers et soldats appartenant à l'armée active et à la réserve de l'armée active
Cote
LB 3661 (Cote intellectuelle)
 Date
1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de la guerre. Loi du 10 août 1917 (dite Loi...
Résultat n°38

L'évolution du droit et la conscience sociale / par L. Tanon,...
Cote
LB 3567 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'évolution du droit et la conscience sociale / par...
Résultat n°39

L'évolution du droit et la conscience sociale / par L. Tanon
Cote
LB 3457 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'évolution du droit et la conscience sociale / par...
Résultat n°40

Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif] / J. P. Bolufer, directeur des journaux officiels
Cote
Hp 16623 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif]...
Résultat n°41

Le notaire et ses clients déjà condamnés
Cote
Hp 16528 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notaire et ses clients déjà condamnés
Résultat n°42

Pour une loi d'archives / Guy Duboscq
Cote
Hp 16295 (Cote intellectuelle)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pour une loi d'archives / Guy Duboscq
Résultat n°43

Réglement sur les opérations cadastrales
Cote
Hp 16101 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement sur les opérations cadastrales
Résultat n°44

J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau réglement sur les opérations cadastrales
Cote
Hp 16100 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau...
Résultat n°45

Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414 et 415 du Code pénal / thèse... par Maurice Regnault,... ; Université de Nancy. Faculté de droit
Cote
Hp 15066 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les atteintes à la liberté du travail et les art. 414...
Résultat n°46

Loi et décrets relatifs à la conservation des monuments historiques. Liste des monuments classés / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Direction des beaux-arts. Commission des monuments historiques
Cote
Hp 15029 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Loi et décrets relatifs à la conservation des monuments...
Résultat n°47

Résumé analytique des diverses dispositions contenues dans la loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages de guerre, suivi d'un tableau récapitulatif des délais divers à observer pour l'application de la loi, par J.-L. Brun
Cote
Hp 10535
 Date
1919
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Résumé analytique des diverses dispositions contenues...
Résultat n°48

La jurisprudence / Philippe Godding
Cote
Hp 8646 (Cote intellectuelle)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La jurisprudence / Philippe Godding
Résultat n°49

Les archives des communes : Réglementation, conservation, communication / Direction des Archives de France
Cote
Hp 8465 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les archives des communes : Réglementation, conservation,...
Résultat n°50

Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet
Cote
Hp 8460 (Cote intellectuelle), 0012-639-X
 Date
1992
 Lieu
Slovaquie, République tchèque
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réflexions sur le colloque organisé par l'association...
Résultat n°51

A propos du colloque du 5 avril 1991 sur la découverte du sens du droit
Cote
Hp 8458 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos du colloque du 5 avril 1991 sur la découverte...
Résultat n°52

Les triages et les éliminations
Cote
Hp 8183 (Cote intellectuelle)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les triages et les éliminations
Résultat n°53

Le Droit aux Mascareignes : exposition de documents présentée à l'ancien collège Saint-Cyprien, centre des enseignements supérieurs à l'occasion du colloque de droit privé comparé Maurice-Réunion / Auguste Toussaint ; André Scherer
Cote
Hp 7357 (Cote intellectuelle)
 Date
1965
 Lieu
Mascareignes, Îles
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Droit aux Mascareignes : exposition de documents...
Résultat n°54

Loi qui règle le contrat d'apprentissage délibérée les 22 janvier, 2 et 22 février 1851
Cote
Hp 7205 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi qui règle le contrat d'apprentissage délibérée...
Résultat n°55

[De rebus creditis, si certum petitur, de condictione (Dig., lib. 12, tit. 1), De nautico foenore (Dig. lib. 22, tit. 2) : Jus romanum ; Des contrats aléatoires : Droit français] / par Louis-Joseph Havret
Cote
Hp 6589 (Cote intellectuelle)
 Date
1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • [De rebus creditis, si certum petitur, de condictione...
Résultat n°56

Lois du 1er vendémiaire, an IV de la République une et indivisible
Cote
Hp 6568 (Cote intellectuelle)
 Date
an IV (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lois du 1er vendémiaire, an IV de la République une...
Résultat n°57

Six siècles de droit toulousain, Toulouse, Archives départementales, 28 mai-11 juin 1952. [Avant-propos par G. Boyer. La Bibliothèque universitaire, par Françoise Arduin. Les Archives départementales, par Henri Blaquière. La Bibliothèque municipale, par Maurice Caillet.]
Cote
Hp 6349 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu
Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Six siècles de droit toulousain, Toulouse, Archives...
Résultat n°58

Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales / Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. Direction des archives
Cote
Hp 5801 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant...
Résultat n°59

A quoi servent les lois soi-disant "protectrices des antiquités" / par A. Guébhard
Cote
Hp 5355 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A quoi servent les lois soi-disant "protectrices des...
Résultat n°60

Les légistes au dix-huitième siècle. Influence des philosophes sur le droit civil
Cote
Hp 5259 (Cote intellectuelle)
 Date
1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les légistes au dix-huitième siècle. Influence des...
Résultat n°61

La Communication des archives et les salles de lecture : la reproduction des documents [communication] / [dans le cadre du] stage de la Direction des Archives de France, Châlons-en-Champagne, Archives départementales de la Marne, 22-24 septembre 1997 ; texte de Florence Clavaud
Cote
Dp 15545 (Cote intellectuelle)
 Date
[1997]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Communication des archives et les salles de lecture...
Résultat n°62

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale
Cote
Dp 15466 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
Résultat n°63

Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine / par M. Rolland de Villargues
Cote
Dp 15389 (Cote intellectuelle)
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence...
Résultat n°64

Circulaire relative à l'application de la loi du 9 février 1941 tendant à faciliter la réparation rapide des immeubles bâtis, particulièrement endommagés par suite d'actes de guerre / Secrétariat d'État aux communications (travaux et transports), Commissariat à la reconstruction immobilière
Cote
Dp 15371 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Circulaire relative à l'application de la loi du 9...
Résultat n°65

Projet de la loi relative à l'assistance aux malades mentaux
Cote
Dp 15366 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1941]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Projet de la loi relative à l'assistance aux malades...
Résultat n°66

Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes / présentée par MM. Paul Beauregard et Lannes de Montebello
Cote
Dp 15341 (Cote intellectuelle)
 Date
[1898]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Proposition de loi sur la réforme des Conseils de Prud'hommes...
Résultat n°67

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
Cote
Dp 15266 (Cote intellectuelle)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...
Résultat n°68

Ordonnances et décrets. Analyse des principaux textes. (Période du 3 juin 1958 au 8 janvier 1959)
Cote
Dp 15250 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ordonnances et décrets. Analyse des principaux textes....
Résultat n°69

Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive / Ministère de la défense nationale et de la guerre
Cote
Dp 15173 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation...
Résultat n°70

Textes législatifs et réglementaires concernant la chasse. Liste chronologique, table analytique
Cote
Dp 15129 (Cote intellectuelle)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Textes législatifs et réglementaires concernant la...
Résultat n°71

Règlement de la circulation aérienne
Cote
Dp 15112 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Règlement de la circulation aérienne
Résultat n°72

La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre
Cote
Dp 15088 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages...
Résultat n°73

Réglement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, suivi d'un commentaire et de plans explicatifs
Cote
Dp 15049 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement pour la construction et l'ameublement des...
Résultat n°74

Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école... promulgué par arrêté ministériel du 17 juin 1880 / [Signé : Jules Ferry.]
Cote
Dp 15048 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour la construction et l'ameublement des...
Résultat n°75

Analyse des lois, décrets, arrêtés et circulaires tendant au développement de l'agriculture, et dont l'initiative appartient à la troisième république (1874-1889)
Cote
Dp 15041 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Analyse des lois, décrets, arrêtés et circulaires tendant...
Résultat n°76

Législation du travail en agriculture. Relations entre employeurs et employés / Par Raymond Malézieux et Marc Normand
Cote
Dp 15007 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Législation du travail en agriculture. Relations entre...
Résultat n°77

Recueil des lois, réglements et circulaires concernant les associations syndicales régies par la loi des 21 juin 1865-22 décembre 1888, 21 décembre 1926, 30 octobre 1935 / Ministère de l'agriculture. Direction des eaux et du génie rural. Section juridique
Cote
Dp 15006 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois, réglements et circulaires concernant...
Résultat n°78

Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce...
Résultat n°79

Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pensions alimentaires et prestations compensatoires...
Résultat n°80

10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Cote
Dp 5994 (Cote intellectuelle)
 Date
[1999]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • 10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de...