Filtrer les résultats
Multimédias
  • 569
Lieux
  • 15
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Période
  • 31
  • 154
  • 378
  • 25
Nom de l'inventaire
  • 115
  • 109
  • 109
  • 90
  • 75
Afficher plus
Typologies
  • 44
  • 10
  • 10
  • 8
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 569
  • 31
  • 19
  • 19
  • 18
Afficher plus
Auteurs
  • 14
  • 11
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus

569 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code expliqué de la presse. Traité général de la police de la presse et des délits de publication comprenant le commentaire complet, de la loi du 29 juillet 1881... et complément / par M. Georges Barbier,...
Cote
D bib 707 (Cote intellectuelle)
 Date
1887-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code expliqué de la presse. Traité général de la police...
Résultat n°2

Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,
Cote
D bib 722 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°3

Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..
Cote
D bib 10169 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et...
Résultat n°4

L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernes / par Henry Sumner Maine ; Traduit sur la quatrième édition anglaise par J.-G. Courcelle Seneuil
Cote
LB 3675 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire...
Résultat n°5

Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité publique. France, Algérie et colonies. Loi du 3 mai 1841, lois diverses, ordonnances et décrets
Cote
D bib 669 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu
Algérie (Période coloniale), France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité...
Résultat n°6

Répertoire permanent de législation / édité par le Ministère de l'Intérieur ; publié sous la direction de M. Marcel Martin
Cote
D bib 10222 (Cote intellectuelle)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire permanent de législation / édité par le...
Résultat n°7

Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée des Retraites Ouvrières et Paysannes / Comité Général de Propagande Mutualiste et Sociale.Nouvelle édition mise à jour en tenant compte de la Loi des Finances du 27 février 1912. BordeauxImpr. de l'Avenir de la Mutualité[1912]
Cote
Hp 10359
 Date
[1912]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée...
Résultat n°8

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...
Cote
D bib 10286 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
Résultat n°9

Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines / Direction des Archives de France, Service technique
Cote
H bib 11349 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Thesaurus

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description...
Résultat n°10

Législation sur les loyers
Cote
D bib 699 (Cote intellectuelle)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers
Résultat n°11

Chambres régionales et départementales d'agriculture... Loi du 3 janvier 1924, décret-loi du 30 octobre 1935, et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des Chambres d'agriculture régionales et départementales...
Cote
Dp 5782 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambres régionales et départementales d'agriculture......
Résultat n°12

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc... concernant le service des ingénieurs au corps impérial des Mines / dressé par M. Lamé Fleury,...
Cote
D bib 358 (Cote intellectuelle)
 Date
1856-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets,...
Résultat n°13

Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre suivi d'une étude des régimes d'avances et des barêmes des prix de 1914 et de 1919
Cote
D bib 421 (Cote intellectuelle)
 Date
(1920)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre...
Résultat n°14

Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903
Cote
R Hp 10280
 Date
[1903]
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
Résultat n°15

Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948
Cote
R Hp 17185
 Date
1948
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
Résultat n°16

Droit des archives / Hervé Bastien
Cote
D bib 1237 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit des archives / Hervé Bastien
Résultat n°17

Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies... Lois et décrets
Cote
D bib 10288 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu
Algérie
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies......
Résultat n°18

Réglement des concessions d'eau
Cote
Chp 9594 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réglement des concessions d'eau
Résultat n°19

Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires des lycées et collèges / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts
Cote
D bib 245 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires...
Résultat n°20

Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843
Cote
Chp 15404 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait...
Résultat n°21

Traité de droit administratif. 1, L' Organisation administrative, la fonction administrative et les actes administratifs, la justice administrative, la police administrative et les services publics, la responsabilité administrative / par André de Laubadère,...
Cote
H bib 8271
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Traité de droit administratif. 1, L' Organisation administrative,...
Résultat n°22

La législation des victimes de guerre et des anciens combattants. Comment se défendre contre la révision des pensions. Étude complète des lois, avec commentaires par application de la jurisprudence du Conseil d'État, textes de 220 arrêts
Cote
D bib 451 (Cote intellectuelle)
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La législation des victimes de guerre et des anciens...
Résultat n°23

Traité de la législation rurale et forestière / par M. Cappeau
Cote
D bib 611 (Cote intellectuelle)
 Date
1824-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la législation rurale et forestière / par...
Résultat n°24

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires
Cote
D bib 1265, 0767-4538, 1006
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
Résultat n°25

Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal encyclopédique du droit et de la jurisprudence en matière religieuse et du contentieux des cultes. Parisau bureau du Bulletin1849-1852
Cote
Delta 2162/1
 Date
1849-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin des lois civiles ecclesiastiques
  • Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal...
Résultat n°26

Traité élémentaire de droit international privé / par André Weiss
Cote
D bib 580 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité élémentaire de droit international privé / par...
Résultat n°27

L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la législation en vigueur et sur les attributions respectives du ministère de l'Instruction publique et du ministère du Commerce et de l'Industrie, suivie des textes législatifs et réglementaires / par Georges Paulet
Cote
Dp 5075 (Cote intellectuelle), n°83
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la...
Résultat n°28

Législation du travail en agriculture. Relations entre employeurs et employés / Par Raymond Malézieux et Marc Normand
Cote
Dp 15007 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Législation du travail en agriculture. Relations entre...
Résultat n°29

Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves Chaput
Cote
D bib 1246 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves...
Résultat n°30

Commissariat général à l'éducation générale et aux sports. Recueil des lois, décrets, arrêtés et circulaires relatifs à l'équipement sportif, du 15 juillet 1940 au 30 avril 1942 / Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale
Cote
D bib 10378 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Commissariat général à l'éducation générale et aux...
Résultat n°31

Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. ParisDalloz1974-1977
Cote
Delta 2195/1-2
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin législatif Dalloz
  • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
Résultat n°32

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron. - Mont-de-Marsanimpr. Dupeyron1928
Cote
AD 40/15
 Date
1928
 Lieu
Landes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Landes - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°33

Organisation des Pouvoirs Publics. Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République française / coordonnées et annotées par M. Eugène Pierre,...
Cote
D bib 321 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Organisation des Pouvoirs Publics. Recueil des lois...
Résultat n°34

Codes des communes. Codification et modification de textes législatifs et règlementaires (décret n 78/31 du 3 janvier 1978)
Cote
Dp 5924 (Cote intellectuelle)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes des communes. Codification et modification de...
Résultat n°35

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale. Parisimpr. nationale1789-1791
Cote
Delta 2192/1-15
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
  • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
Résultat n°36

Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation française ; [Interphotothèque]
Cote
R H bib 4464 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation...
Résultat n°37

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement
Cote
D bib 523 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
Résultat n°38

La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités / Gabriel Daty
Cote
D bib 63 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités / Gabriel...
Résultat n°39

Le droit du cinéma non commercial / Paul Leglise,... ; avant-propos de Paul Girard,... ; préface de Jacques Flaud,...
Cote
D bib 516 (Cote intellectuelle)
 Date
Vers 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le droit du cinéma non commercial / Paul Leglise,......
Résultat n°40

Code des archives de France.... 7, Règlement des archives hospitalières / Ministère des affaires culturelles. Direction des archives de France
Cote
H bib 1015/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code des archives de France.... 7, Règlement des archives...
Résultat n°41

Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins
Cote
H bib 10284 (Cote intellectuelle)
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
Résultat n°42

La Recherche archéologique en France : 01, réglementation générale / Ministère de la culture et de la communication. ParisAssociation pour les fouilles archéologiques nationales1987
Cote
Hp 8879
 Date
1987
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • La Recherche archéologique en France : 01, réglementation...
Résultat n°43

La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 / par Léon Morgand
Cote
R D bib 1151 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril...
Résultat n°44

Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances et arrêtés) / [Archives départementales de l'Ariège] ; dressé par Edmond Pélissier. FoixGadrat aîné1914
Cote
AD 9/9
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Ariège - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances...
Résultat n°45

Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire de droit civil français" d'Ambroise Colin et Henri Capitant.
Cote
D bib 10 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire...
Résultat n°46

La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre
Cote
Dp 15088 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages...
Résultat n°47

Les codes français avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. 11e éd. entièrement refondue, contenant les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes et la charte
Cote
D bib 682 (Cote intellectuelle)
 Date
1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les codes français avec la conférence des articles...
Résultat n°48

L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association : genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels / [publ. par la Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901] ; [éd. par Jean-François Merlet]
Cote
D bib 10499 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 5950
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association...
Résultat n°49

Lois et décrets relatifs à la famille. ParisAlliance nationale contre la dépopulation1941
Cote
Hp 10397
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Lois et décrets relatifs à la famille. ParisAlliance...
Résultat n°50

Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer / Claude Vallon
Cote
D bib 1251 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer /...
Résultat n°51

Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet
Cote
SA 6890 (Cote intellectuelle), 0012-639-X
 Date
1992
 Lieu
Slovaquie, République tchèque
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réflexions sur le colloque organisé par l'association...
Résultat n°52

Code civil des Français, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances... qui ont rapport à chaque article ; ou Conférence du Code civil avec les lois anciennes ; Par Henri-Jean-Baptiste Dard (de l'Isère),... suivi d'une table générale des matières... par J. A. C....
Cote
D bib 10153 (Cote intellectuelle)
 Date
1805
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code civil des Français, avec des notes indicatives...
Résultat n°53

Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection des établissements d'instruction primaire. Lois, décrets et instructions relatifs à ses fonctions
Cote
Dp 5307 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection...
Résultat n°54

Constitution, lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics
Cote
D bib 1199 (Cote intellectuelle)
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Constitution, lois organiques et ordonnances relatives...
Résultat n°55

Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1870, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs... 2ème table complémentaire alphabétique et chronologique contenant la jurisprudence de 1871 à 1880
Cote
D bib 10355/18 (Cote intellectuelle)
 Date
1883
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Journal du Palais. Répertoire général contenant la...
Résultat n°56

Manuel de droit commercial / par Alfred Jauffret
Cote
D bib 426 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel de droit commercial / par Alfred Jauffret
Résultat n°57

Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par formes d'observations ; auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburg, intitulé "De jure quod oritur e statutorum diversitate"
Cote
H bib 10294 (Cote intellectuelle)
 Date
1760
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la personnalité et de la réalité des lois,...
Résultat n°58

Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive / Ministère de la défense nationale et de la guerre
Cote
Dp 15173 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation...
Résultat n°59

Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement pour la navigation de la rivière de Marne, & autres rivières & canaux navigables. Du 24 Juin 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat / [signé Rouillé]. A Chaalonschez Seneuze1777
Cote
Chp 19056
 Date
1777
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement...
Résultat n°60

Code des assurances, commentaire pratique et complet de la loi du 13 juillet 1930 relative au contrat d'assurance / Justin Godard,... et André Perraud-Charmantier,...
Cote
D bib 85 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code des assurances, commentaire pratique et complet...
Résultat n°61

Législation des logements insalubres. Commentaire pratique des lois du 15 février 1902 et du 7 avril 1903 relatives à la protection de la santé publique / par Gustave Jourdan
Cote
LB 5014 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation des logements insalubres. Commentaire pratique...
Résultat n°62

Recueil des lois et règlements relatifs aux archives : 1958-1988 / Direction des archives de France ; avant-propos par Jean Favier
Cote
H bib 3866 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois et règlements relatifs aux archives...
Résultat n°63

Code des communes : et textes annexes
Cote
R D bib 1215 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code des communes : et textes annexes
Résultat n°64

Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse
Cote
Chp 7858 (Cote intellectuelle)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression...
Résultat n°65

Administration départementale et communale. Lois, décrets, jurisprudence, conseil d'état, cour de cassation, décisions et circulaires ministérielles
Cote
D bib 10460 (Cote intellectuelle)
 Date
[1873]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Administration départementale et communale. Lois, décrets,...
Résultat n°66

La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet 1930)
Cote
D bib 653 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet...
Résultat n°67

Loi organique, 1874 : haras / Ministère de l'agriculture et du commerce. [précédé du Rapport de M. Bocher, discussion en séance publique]
Cote
D bib 292 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Loi organique, 1874 : haras / Ministère de l'agriculture...
Résultat n°68

Législation sur les loyers
Cote
D bib 776 (Cote intellectuelle)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers
Résultat n°69

Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. Notice et notes
Cote
SA 5349 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants...
Résultat n°70

Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture, Direction du livre et de la lecture, [Commission de concertation pour l'application de la loi sur le prix unique du livre]
Cote
H bib 4431 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture,...
Résultat n°71

Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

Cote
H bib 7532
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
Résultat n°72

Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions. Pensions militaires d'invalidité
Cote
D bib 372 (Cote intellectuelle)
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil méthodique des textes intéressant la législation...
Résultat n°73

Loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages de guerre. Payement et avances; Thèse pour le doctorat / par L. Greninger
Cote
D bib 422 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages...
Résultat n°74

Circulaire n°72. Dispositions particulières au décret du 30 novembre 1926 / Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sûreté générale, Service central de la carte d'identité des étrangers. NancyBerger-Levrault, 1926-1927.1925
Cote
R Hp 10254
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Circulaire n°72. Dispositions particulières au décret...
Résultat n°75

Code du travail
Cote
D bib 1221 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code du travail
Résultat n°76

Code administratif
Cote
D bib 1047 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code administratif
Résultat n°77

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Lois des 19 décembre 1917, 20 avril 1932, 21 novembre 1942 et 31 mars 1955, décret du 20 mai 1953
Cote
D bib 652 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...
Résultat n°78

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels. Ier janvier 1949
Cote
D bib 10346 (Cote intellectuelle)
 Date
[1949]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
Résultat n°79

Circulaire série B N° 11 du 24 janvier 1942 / Secrétariat d'État aux Communications, Direction des routes, 2e bureau, Secrétariat d'État à la production industrielle, Direction des Industries mécaniques et électriques. Paris (Imp. Lang, Blanchong et Cie)1942
Cote
Hp 10277
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Circulaire série B N° 11 du 24 janvier 1942 / Secrétariat...
Résultat n°80

Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Parisl'Harmattan2015 Droit du patrimoine culturel et naturel
Cote
H bib 7167
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques...