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331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Estat et ordre judiciaire suivant les édictz, statutz et ordonnances, avec plusieurs additions decisives et déclaratives d'aucun articles desdictes ordonnances. Faict et côposé par maistre Iehan Bauffay licêcies es droitz lieutenant du bailly de Blois, à Romorantin

    Date de publication

    1551

    Auteur

    Bauffay, Jehan

    Date

    1551

    Cote

    D bib 728 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Estat et ordre judiciaire suivant les édictz, statutz...
  2. Résultat n°2

    Recueil d'édits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippes VI. Jean I. Charles V. Charles VI. Charles VII. Charles VIII. Louis XII. François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. Louis XIII. Louis XIV. & Louis XV. & plusieurs arrêts rendus en conséquence

    Date de publication

    1720

    Auteur

    Girard, Étienne

    Date

    1720

    Cote

    H bib 20004 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recueil d'édits et d'ordonnances royaux, sur le fait...
  3. Résultat n°3

    Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle / par Me J. B. Denisart, procureur au Châtelet de Paris

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Denisart, Jean-Baptiste

    Date

    1771

    Cote

    D bib 10390 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Collection de décisions nouvelles et de notions relatives...
  4. Résultat n°4

    Mémoire pour le Sieur George-Antoine-Sigismond Fontaine,, ci-devant Sous-Caissier de la Comédie Françoise... Contre le Sieur Jean-Baptiste Dénéel, chargé des affaires de la Troupe des Comédiens François ordinaires du Roi,... A ParisDe l'Imprimerie de la veuve Hérissant1779

    Date

    1779

    Cote

    Hp 17529

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Mémoire pour le Sieur George-Antoine-Sigismond Fontaine,,...
  5. Résultat n°5

    Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs à Villiers-le-Vert ; contre le Sieur Fayel, curé de la Paroisse du même lieu, & le nommé d'Amade, Tisserand, son prête-nom. ParisImprimerie de la Veuve Herissant1786

    Date

    1786

    Cote

    R Chp 19053

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs...
  6. Résultat n°6

    Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs à Villiers-le-Vert ; contre le Sieur Fayel, curé de la Paroisse du même lieu, & le nommé d'Amade, Tisserand, son prête-nom. ParisImprimerie de la Veuve Herissant1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 19053

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs...
  7. Résultat n°7

    Inventaire des chartes de l'hôtel de ville de Reims / Pierre-Camille Lemoine, avocat au parlement. ReimsArchives municipales de Reims1787

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10684

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Inventaire des chartes de l'hôtel de ville de Reims...
  8. Résultat n°8

    Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons, en l'année M. DCC. LXXXIII. sur cette question proposée par la même académie : quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célébrité et le moins de frais possibles ? / L. J. B. Bucquet

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Bucquet

    Date

    1789

    Cote

    H bib 11388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons,...
  9. Résultat n°9

    Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons, en l'année MDCCLXXXIII, sur cette question proposée par la même Académie : "Quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célérité et le moins de frais possibles ?"

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Bucquet (17..-18.. ; procureur du roi au présidial de Beauvais)

    Date

    1789

    Cote

    SA 10130 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons,...
  10. Résultat n°10

    Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie nationale1790-1940

    Date

    1790-1940

    Cote

    Delta 2251/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie...
  11. Résultat n°11

    Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés....
  12. Résultat n°12

    Justice, jeunes détenus, juges de paix.

    Date

    an IX-1850

    Cote

    5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, jeunes détenus, juges de paix.
  13. Résultat n°13

    Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

    Date

    1801-1814

    Cote

    3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de...
  14. Résultat n°14

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  15. Résultat n°15

    Fonctionnement, composition, élection des membres.

    Date

    1810-1820

    Cote

    2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Fonctionnement, composition, élection des membres.
  16. Résultat n°16

    Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Morel

    Date

    1811

    Cote

    Chp 16760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement...
  17. Résultat n°17

    Journal spécial des justices de paix. Paris1821-1844

    Date

    1821-1844

    Cote

    Delta 1998/1-14

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal spécial des justices de paix
    • Journal spécial des justices de paix. Paris1821-1844
  18. Résultat n°18

    De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

    Date

    1825

    Cote

    H bib 8080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
  19. Résultat n°19

    De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire ; de sa juridiction ; des moyens de la mettre en harmonie avec la charté et de donner les garanties légales et nécessaires aux justiciables sur les points qui sont en contact avec l'administration publique. Des conseils de préfecture et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Routhier

    Date

    1828

    Cote

    SA 416 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire...
  20. Résultat n°20

    Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

    Date

    1830-1890

    Cote

    Delta 2256/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
  21. Résultat n°21

    Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France / présenté... par le Garde des sceaux,... - Paris : Imprimerie royale, 1831-1935

    Date

    1831-1928

    Cote

    Delta 2245/1-13

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Compte général de l'administration de la justice civile...
    • Compte général de l'administration de la justice civile...
  22. Résultat n°22

    Annuaire à l'usage de la Cour Royale de Paris et des tribunaux de son ressort. Paris1833

    Date

    1833

    Cote

    Delta 933/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Annuaire à l'usage de la Cour Royale de Paris et des...
    • Annuaire à l'usage de la Cour Royale de Paris et des...
  23. Résultat n°23

    Justice, tribunaux, prestations de serment.

    Date

    1839-1911

    Cote

    5 Z 492, 5 Z 8236 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, tribunaux, prestations de serment.
  24. Résultat n°24

    Répertoire administratif des parquets : à l'usage des premiers présidents, procureurs généraux, présidents de première instance et de commerce... / par L.-G. Faure,...

    Date de publication

    1843-1844

    Auteur

    Faure, L.-G.

    Date

    1843-1844

    Cote

    D bib 705 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire administratif des parquets : à l'usage des...
  25. Résultat n°25

    Des avantages du concours appliqué au recrutement du personnel administratif et judiciaire. Lu à la Société littéraire de Lyon, dans sa séance du 13 novembre 1844

    Date de publication

    1846

    Auteur

    Bellin, Antoine-Gaspard

    Date

    1846

    Cote

    SA 6193 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des avantages du concours appliqué au recrutement du...
  26. Résultat n°26

    Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.

    Date

    1848-1850

    Cote

    3 Z 133, 3 Z 30187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Conseil des Prud'hommes. - Elections, listes des patentés.
  27. Résultat n°27

    Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé : Louis Pein]

    Date de publication

    1848

    Auteur

    Pein, Louis

    Date

    1848

    Cote

    SA 6249 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé...
  28. Résultat n°28

    Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions cantonales, liste du jury.

    Date

    1854-1866

    Cote

    5 Z 495, 5 Z 1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Jury en matière criminelle. Procès-verbaux des réunions...
  29. Résultat n°29

    Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1845 [-1857], l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs. Suppléments / par Ledru-Rollin,...

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Ledru-Rollin, Alexandre-Auguste

    Date

    1857

    Cote

    D bib 10355/14-15 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal du Palais. Répertoire général contenant la...
  30. Résultat n°30

    Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la Justice (12 janvier 1791-6 octobre 1858) : suivie d'une table alphabétique, analytique et raisonnée des matières / par M. Gillet,... ; avec le concours de M. F. Demoly,...

    Date de publication

    1859

    Auteur

    Demoly, Louis-Gabriel-Frédéric

    Date

    1859

    Cote

    D bib 726 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Analyse des circulaires, instructions et décisions...
  31. Résultat n°31

    Bulletin de la Cour impériale de Paris / publié sous le patronage de M. le premier président, de M. le procureur général et de M. le bâtonnier de l'Ordre des avocats ; [sous la direction de Victor Bournat]. Paris1864-1876

    Date

    1864-1876

    Cote

    Delta 2325/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin de la Cour impériale de Paris
    • Bulletin de la Cour impériale de Paris / publié sous...
  32. Résultat n°32

    Trésor judiciaire de la France : curiosités des anciennes justices d'après leurs registres / par Charles Desmaze...

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Desmaze, Charles

    Date

    1867

    Cote

    H bib 299 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Trésor judiciaire de la France : curiosités des anciennes...
  33. Résultat n°33

    Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : Ville de Sens [séries AA-II] / rédigé par M. Quantin. SensImpr. Ph. Chapu1870

    Date

    1870

    Cote

    AD 89/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales
    • Inventaire-sommaire des archives communales antérieures...
  34. Résultat n°34

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790 : Sarthe : Archives judiciaires, supplément à la série B / rédigé par Victor Duchemin et Jacques Dunoyer de Segonzac. Le MansE. Monnoyer1870

    Date

    1870

    Cote

    AD 72/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Sarthe - Archives départementales
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  35. Résultat n°35

    Traité théorique et pratique des casiers judiciaires en France et à l'Etranger suivi du texte des circulaires ministérielles de la chancellerie, de l'autorité militaire, maritime, de l'administration de l'enregistrement et de tous les documents français et étrangers ayant paru jusqu'en 1870 sur l'institution

    Date de publication

    1870

    Auteur

    Despatys, Pierre

    Date

    1870

    Cote

    D bib 693 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité théorique et pratique des casiers judiciaires...
  36. Résultat n°36

    De la réparation des erreurs judiciaires / par Marie-Paul Bernard,...

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Bernard, Marie-Paul

    Date

    1871

    Cote

    SA 6273 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la réparation des erreurs judiciaires / par Marie-Paul...
  37. Résultat n°37

    Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1857, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs... Table complémentaire contenant la jurisprudence de 1857 à 1870

    Date de publication

    1872-1873

    Auteur

    Ruben de Couder, Joseph

    Date

    1872-1873

    Cote

    D bib 10355/16-17 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Journal du Palais. Répertoire général contenant la...
  38. Résultat n°38

    Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques. Listes individuelles.

    Date

    1873

    Cote

    5 Z 496, 5 Z 5074 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Jurys. - Composition. Listes générales alphabétiques....
  39. Résultat n°39

    Liste générale du jury ; bulletins individuels des jurés inscrits.

    Date

    1873

    Cote

    5 Z 497, 5 Z 1089 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Liste générale du jury ; bulletins individuels des...
  40. Résultat n°40

    Législation comparée. La réforme judiciaire en Angleterre et en France. Organisation des cours de comté en Angleterre / par M. Ernest Bertrand,...

    Date de publication

    1873

    Auteur

    Bertrand, Ernest

    Date

    1873

    Cote

    SA 6192 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Législation comparée. La réforme judiciaire en Angleterre...
  41. Résultat n°41

    Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du Ministère de la Justice (12 janvier 1791-23 juillet 1875), avec table alphabétique et analytique / par M. Gillet,... ; avec le concours de M. Demoly

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Demoly, Louis-Gabriel-Frédéric

    Date

    1876

    Cote

    D bib 589 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Analyse des circulaires, instructions et décisions...
  42. Résultat n°42

    Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent / par M. Curasson

    Date de publication

    1877-1879

    Auteur

    Curasson, Jacques

    Date

    1877-1879

    Cote

    D bib 144 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel...
  43. Résultat n°43

    La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe siècle [1716-1717] / Auguste Nicaise

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Nicaise, Auguste

    Date

    1877

    Cote

    Delta 103/68 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La chambre de justice. Episode de l'histoire du XVIIIe...
  44. Résultat n°44

    Les Petites affiches champenoises : annonces judiciaires légales et avis divers : paraissant le 1er et le 15 de chaque mois. Arcis-sur-Aube1880

    Date

    1880

    Cote

    Delta 1147/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Petites affiches champenoises (Les) : annonces judiciaires...
    • Les Petites affiches champenoises : annonces judiciaires...
  45. Résultat n°45

    Les Petites affiches du Nord-Est : Annonces judiciaires, légales et avis divers. Reims1883-1885

    Date

    1883-1885

    Cote

    Delta 163/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Petites affiches du Nord-Est (Les)
    • Les Petites affiches du Nord-Est : Annonces judiciaires,...
  46. Résultat n°46

    Procès Fualdès. Extraits du Moniteur universel

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    LB 4098 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès Fualdès. Extraits du Moniteur universel
  47. Résultat n°47

    La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans quelques villes voisines

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Grignon, Louis

    Date

    1887

    Cote

    R Thi 277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans...
  48. Résultat n°48

    La Gazette du Palais : jurisprudence et législation : supplément au journal judiciaire quotidien. Paris1887-1960

    Date

    1887-1960

    Cote

    Delta 1859/1-139

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Gazette du Palais (La) : jurisprudence et législation...
    • La Gazette du Palais : jurisprudence et législation...
  49. Résultat n°49

    La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans quelques villes voisines

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Grignon, Louis

    Date

    1887

    Cote

    Chp 5470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans...
  50. Résultat n°50

    La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans quelques villes voisines / par Louis Grignon. Châlons-sur-Marneimpr. de F. Thouille1887

    Date

    1887

    Cote

    R Chp 5470

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • La justice criminelle et le bourreau à Châlons et dans...
  51. Résultat n°51

    Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec le concours de M. C. Koehler,... et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes

    Date de publication

    1887-1897

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1887-1897

    Cote

    D bib 10353/49-67 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Jurisprudence générale. Supplément au Répertoire méthodique...
  52. Résultat n°52

    Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur contre MM. Léon Allart et Cie, manufacturiers à Roubaix, défendeurs

    Date de publication

    [1888]

    Date

    [1888]

    Cote

    Chp 15373 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conclusions pour M. H. Lefèvre manufacturier demandeur...
  53. Résultat n°53

    L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances

    Date de publication

    1888

    Date

    1888

    Cote

    LB 4388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts,...
  54. Résultat n°54

    Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.
  55. Résultat n°55

    Catalogue des factums et d'autres documents judiciaires antérieurs à 1790 / Bibliothèque nationale, Département des imprimés ; [réd. par] A. Corda,...

    Date de publication

    1890-1936

    Auteur

    Corda, Augustin

    Date

    1890-1936

    Cote

    H bib 2008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Catalogue des factums et d'autres documents judiciaires...
  56. Résultat n°56

    Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire d'annonces légales, judiciaires et avis divers. ReimsMatot-Braine1892-2022

    Date

    1892-2023

    Cote

    Delta 354/1-105

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Petites affiches Matot-Braine
    • Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire...
  57. Résultat n°57

    La réforme des frais de justice : commentaire pratique de la loi du 26 janvier 1892

    Date de publication

    1892

    Auteur

    Malepeyre, François Léopold

    Date

    1892

    Cote

    Hp 5169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La réforme des frais de justice : commentaire pratique...
  58. Résultat n°58

    Tribunal de commerce de Reims. Audience du 30 septembre 1892. Affaire MM. Louis Roederer contre MM. Carl-August Roederer et E. Mercier. Plaidoirie de Me Paris

    Date de publication

    1892

    Date

    1892

    Cote

    Chp 7064 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Tribunal de commerce de Reims. Audience du 30 septembre...
  59. Résultat n°59

    Scènes de la vie judiciaire. Paradoxe sur l'avocat. La forge Roussel. L'amiral. Mon oncle le jurisconsulte. La veillée de l'huissier. Le juré / Edmond Picard

    Date de publication

    1893

    Auteur

    Picard, Edmond

    Date

    1893

    Cote

    LB 1992 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Scènes de la vie judiciaire. Paradoxe sur l'avocat....
  60. Résultat n°60

    Du Droit de plaider, écrire et consulter attaché par la loi au serment professionnel du licencié, et de la suppression de l'ordre des avocats et des collèges d'agréés / par H. Denizot

    Date de publication

    1894

    Auteur

    Denizot, H.

    Date

    1894

    Cote

    Hp 5733 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Du Droit de plaider, écrire et consulter attaché par...
  61. Résultat n°61

    Affaire MM. L. Roederer contre MM. Champion et P. Hubert. Tribunal de commerce de Reims, audiences des 26 février et 5 mars 1895

    Date de publication

    1895

    Date

    1895

    Cote

    Chp 8037 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Affaire MM. L. Roederer contre MM. Champion et P. Hubert....
  62. Résultat n°62

    Un Guet-apens judiciaire, mémoire d'un condamné par défaut : à l'opinion, à la presse, à ses juges / A.-Édouard Portalis

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Portalis, Édouard

    Date

    1896

    Cote

    LB 3120 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Un Guet-apens judiciaire, mémoire d'un condamné par...
  63. Résultat n°63

    A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour Monsieur Paris, avocat à Reims, demandeur, contre Monsieur le Maire de la commune d'Avenay, défendeur

    Date de publication

    [1897]

    Date

    [1897]

    Cote

    Chp 15385 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • A Monsieur le juge de paix du canton d'Ay. Note pour...
  64. Résultat n°64

    Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.

    Date

    1897-1940

    Cote

    2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions,...
  65. Résultat n°65
    CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE. 148. Châlons-sur-Marne. - Palais de justice. Château-ThierryRep. et Filliette.[vers 1903]

    1 media

    CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE. 148. Châlons-sur-Marne. - Palais de justice. Château-ThierryRep. et Filliette.[vers 1903]

    Date

    1897-1903

    Cote

    2 Fi 108/1882

    • Contexte : Cartes Postales de Châlons-en-Champagne (2 Fi 108)

    • Bâtiment civil
    • Palais de justice
    • CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE. 148. Châlons-sur-Marne. - Palais...
  66. Résultat n°66

    La révision du procès Dreyfus. Faits et documents juridiques

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Guyot, Yves

    Date

    1898

    Cote

    LB 4356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La révision du procès Dreyfus. Faits et documents juridiques
  67. Résultat n°67

    Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Bourgeois

    Date

    1899

    Cote

    Delta 101/107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime
  68. Résultat n°68

    Recueil de la Gazette des Tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires. Paris1901-1928

    Date

    1901-1928

    Cote

    Delta 1996/1-42

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil de la Gazette des Tribunaux : journal de jurisprudence...
    • Recueil de la Gazette des Tribunaux : journal de jurisprudence...
  69. Résultat n°69

    Henri Paris, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats, ancien président et doyen de l'Académie de Reims (1821-1902). Discours prononcés sur sa tombe, le mercredi 9 avril 1902, au cimetière d'Avenay

    Date de publication

    1902

    Date

    1902

    Cote

    Chp 7799 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Henri Paris, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats,...
  70. Résultat n°70

    Études sur le Paris d'autrefois. Les juges. Le clergé / Arthur Christian

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Christian, Arthur

    Date

    1904

    Cote

    LB 3285 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Études sur le Paris d'autrefois. Les juges. Le clergé...
  71. Résultat n°71

    Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des communes.

    Date

    1905

    Cote

    5 Z 490, 5 Z 5017 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice. Généralités
    • Droit de banalité conventionnelle. Enquête auprès des...
  72. Résultat n°72

    Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et après Valmy

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Jovy, Ernest

    Date

    1906

    Cote

    Delta 102/25 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Scènes judiciaires vitryates immédiatement avant et...
  73. Résultat n°73

    Les Fraudes d'Épernay en justice

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 15730 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Fraudes d'Épernay en justice
  74. Résultat n°74

    Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Pasquier, Félix

    Date

    1908

    Cote

    Hp 5505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
  75. Résultat n°75

    Compte-rendu des réunions générales / Compagnie départementale des greffiers de paix et de simple police au département de la Marne. 1909-1922

    Date

    1909-1922

    Cote

    Delta 2142/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Compagnie départementale des greffiers de paix et de...
    • Compte-rendu des réunions générales / Compagnie départementale...
  76. Résultat n°76

    Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales des Bouches-du-Rhône ; dressé par M. Raoul Busquet. 1910

    Date

    1910

    Cote

    AD 13/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Bouches-du-Rhône - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U : justice / Archives...
  77. Résultat n°77

    Répertoire numérique de la série U : justice / [Archives départementales du Doubs] ; dressé par Maurice Pigallet. Besançonimpr. de J. Jacques1911

    Date

    1911

    Cote

    AD 25/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Doubs - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série U : justice / [Archives...
  78. Résultat n°78

    Archives départementales de la Haute-Saône postérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série U (justice) / dressé par Auguste Eckel. - Vesoulimpr. de A. Baudry1911

    Date

    1911

    Cote

    AD 70/17

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Archives départementales de la Haute-Saône postérieures...
  79. Résultat n°79

    Archives départementales de la Haute-Savoie postérieures à 1792. Répertoire numérique de la série U (justice) / dressé par J. Serand. - Annecyimpr. de Hérisson frères1911

    Date

    1911

    Cote

    AD 74/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Savoie - Archives départementales
    • Archives départementales de la Haute-Savoie postérieures...
  80. Résultat n°80

    Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

    Date

    1912-1940

    Cote

    2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Divers
    • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...