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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite
Cote
H bib 181 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
Résultat n°2

La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...
Cote
D bib 44 (Cote intellectuelle), 9
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Fiscalité française devant l'opinion publique /...
Résultat n°3

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935
Cote
Dp 5263 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
Résultat n°4

Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12
Cote
Hp 10425
 Date
1958
 Lieu
Montpellier (Hérault, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
Résultat n°5

Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts
Cote
Chp 12008 (Cote intellectuelle)
 Date
1983
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
Résultat n°6

Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998
Cote
Chp 19321
 Date
1998
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Dossier de presse

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791 / Archives départementales de la Seine-Maritime ; rédigé par Catherine Blondel. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1973
Cote
AD 76/3
 Date
1973
 Lieu
Seine-Maritime (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Seine-Maritime - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle...
Résultat n°8

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes
Cote
D bib 1186 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions directes, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Roland Morel ; avec la collaboration de Franceline Marin et Monique de Motta-Ferreira ; sous la direction de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1981
Cote
AD 33/26
 Date
1981
 Lieu
Gironde (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gironde - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions...
Résultat n°10

Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...
Cote
H bib 20076 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Tables de multiplication et de division, à l'usage...
Résultat n°11

L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905
Cote
H bib 6554
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°12

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5571 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°13

Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Cote
Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Résultat n°14

Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959
Cote
R H bib 5820
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
Résultat n°15

Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts
Cote
D bib 10448 (Cote intellectuelle)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts : législation applicable au...
Résultat n°16

Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768
Cote
Chp 15749 (Cote intellectuelle)
 Date
[1768]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
Résultat n°17

Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...
Cote
D bib 146 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
Résultat n°18

Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze, maillechort, tombac, étain, nickel et plomb / Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux. ParisImp. E. Pigelet[1943]
Cote
Hp 10374
 Date
[1943]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze,...
Résultat n°19

Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949
Cote
H bib 11509
 Date
1949
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
Résultat n°20

Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances
Cote
Dp 15139 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
Résultat n°21

Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917
Cote
Hp 10267
 Date
1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
Résultat n°22

Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Cote
LB 4481 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Résultat n°23

Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de deux projets de loi : le premier relatif à un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour être distribués, à titre de secours... le deuxième relatif à l'ouverture d'un crédit de 2 millions destiné à suppléer à l'insuffisance du fonds de dégrèvement pendant l'année 1839
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait...
Résultat n°24

Les Impôts / par Adrien Veber
Cote
Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Impôts / par Adrien Veber
Résultat n°25

Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Cote
Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
Résultat n°26

Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal
Cote
Dp 15257 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
Résultat n°27

1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.
Cote
Delta 1705/34
 Date
2017
 Lieu
Verrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Champagne-généalogie
  • 1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.
Résultat n°28

Les émotions populaires dans les campagnes champenoises au XVIIIème siècle : étude des rebellions contre les employés du fisc dans les bourgs et les villages des élections de Châlons-sur-Marne, Epernay, Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François / Madeleine Crubellier ; Jean-Paul Lamblin. 1976 Tome 2 : textes et documents
Cote
Ch 10210/20
 Date
1976
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France), Épernay (Marne, France), Reims (Marne, France), Sainte-Menehould (Marne, France), Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Les émotions populaires dans les campagnes champenoises...
Résultat n°29

Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin
Cote
Dp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
Résultat n°30

Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
Cote
H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
Résultat n°31

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)
Cote
Dp 5921 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
Résultat n°32

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales
Cote
R Dp 15398 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
Résultat n°33

Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg à la commende : Xe-XVe siècles / Audrey Duflot et Cédric Niay. ReimsUniversité de Reims1994
Cote
Ch 10210/267
 Date
1994
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Mémoire de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

  • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
  • Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg...
Résultat n°34

Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes
Cote
Dp 5711 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
Résultat n°35

Les Contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (1789-1807) / [par C. Bloch] ; Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution
Cote
H bib 473 (Cote intellectuelle)
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Contributions directes : instruction, recueil de...
Résultat n°36

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires
Cote
Dp 5949 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
Résultat n°37

Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4
Cote
H bib 8054
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
Résultat n°38

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement
Cote
Dp 15360 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
Résultat n°39

Répertoire général des contributions directes contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle
Cote
D bib 10213 (Cote intellectuelle)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire général des contributions directes contenant...
Résultat n°40

Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal. ParisImpr. de Montsouris1943
Cote
R Dp 15257
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...