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30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La taille tarifée en Champagne / Robert Lentz

    Date de publication

    1929

    Auteur

    Lentz, Robert

    Date

    1929

    Cote

    Ch 115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La taille tarifée en Champagne / Robert Lentz
  2. Résultat n°2

    La fiscalité directe en Champagne avant la révolution

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Boulanger, Pierre

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La fiscalité directe en Champagne avant la révolution
  3. Résultat n°3

    Recherches sur la perception de la dime en Champagne. Etude historique suivie d'une notice sur une famille flamande en Champagne

    Date de publication

    1873

    Auteur

    Michel, Prosper

    Date

    1873

    Cote

    Chp 5082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recherches sur la perception de la dime en Champagne....
  4. Résultat n°4

    Arrêt du grand conseil du roi, en faveur de M. l'abbé Darty, prévot-prieur-commendataire de Favières contre les habitans, corps et communauté et les propriétaires forains de Cumières, qui condamne lesdits habitans à payer la dixme des raisins en nature à la vingtième corbeille et au bureau (28 mars 1759)

    Date de publication

    1759

    Date

    1759

    Cote

    Chp 15322 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt du grand conseil du roi, en faveur de M. l'abbé...
  5. Résultat n°5

    Arrêt du grand conseil du roi, concernant le paiement de la dîme dans les paroisses de Damery et de Cumières en Champagne

    Date de publication

    1776

    Date

    1776

    Cote

    Chp 15323 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt du grand conseil du roi, concernant le paiement...
  6. Résultat n°6

    Déclaration du roi, portant règlement pour l'imposition de la taille dans la province de Champagne. Donnée à Compiègne le 13 août 1765

    Date de publication

    1765

    Date

    1765

    Cote

    Chp 15330 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration du roi, portant règlement pour l'imposition...
  7. Résultat n°7

    Arrest de réglement pour le payement de la dixme des vignes à Damery et dépendances

    Date de publication

    1774

    Date

    1774

    Cote

    Chp 15695 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de réglement pour le payement de la dixme des...
  8. Résultat n°8

    Arrêt du Grand Conseil du Roi, en faveur de M. l'abbé Darty, prévôt-prieur-commendataire de Favières, contre les habitans, corps et communauté et les propriétaires forains de Cumières, qui condamne lesdits habitans à payer la dixme des raisins en nature à la vingtième corbeille et au bureau

    Date de publication

    1759

    Date

    1759

    Cote

    Chp 15874 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt du Grand Conseil du Roi, en faveur de M. l'abbé...
  9. Résultat n°9

    Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 16741 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
  10. Résultat n°10

    La capitation de la Noblesse de Champagne en 1787

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1879

    Cote

    Delta 26/3 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La capitation de la Noblesse de Champagne en 1787
  11. Résultat n°11

    Etat des officiers des juridictions de la Généralité de Châlons dressé pour la capitation de la Noblesse en 1787 (Chronique)

    Date de publication

    1882

    Date

    1882

    Cote

    Delta 26/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etat des officiers des juridictions de la Généralité...
  12. Résultat n°12

    La capitation de la noblesse pour l'année 1784 en Champagne

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Barthélémy, Édouard de

    Date

    1887

    Cote

    Delta 26/11 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La capitation de la noblesse pour l'année 1784 en Champagne
  13. Résultat n°13

    Procès pour injures intenté par le collecteur de la taille à un contribuable de Wassy (1391)

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1933

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Procès pour injures intenté par le collecteur de la...
  14. Résultat n°14

    Les Impôts royaux en 1536 d'Orthez / [Par A. Durant Des Aulnois.]

    Date de publication

    1887

    Auteur

    Durant Des Aulnois, Albert

    Date

    1887

    Cote

    Delta 101/83 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les Impôts royaux en 1536 d'Orthez / [Par A. Durant...
  15. Résultat n°15

    La fiscalité directe en Champagne avant la Révolution

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Boulanger, Pierre

    Date

    1987

    Cote

    Delta 103/153 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La fiscalité directe en Champagne avant la Révolution
  16. Résultat n°16

    Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914 : [exposition, Rouen], Archives départementales de la Seine-Maritime, [1994] / catalogue par Daniel Fauvel,...

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Fauvel, Daniel

    Date

    1994

    Cote

    Hp 8470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes...
  17. Résultat n°17

    Les relevés de feux / M. A. Arnould

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Arnould, Maurice-Aurélien

    Date

    1976

    Cote

    Hp 8644 (Cote intellectuelle), 18

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les relevés de feux / M. A. Arnould
  18. Résultat n°18

    Mémoire concernant les tailles et les moyens de faire cesser les abus qui se commettent dans son imposition / Par M. Auber, cy devant receveur des tailles de l'election de Caudebec

    Date de publication

    1721

    Auteur

    Auber, Jacques

    Date

    1721

    Cote

    Hp 15214 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Mémoire concernant les tailles et les moyens de faire...
  19. Résultat n°19

    Déclaration du Roy, portant que les receveurs des tailles seront tenus d'acquérir les offices de commissaires des tailles, restans à vendre de ceux créez par édit du mois de juin dernier. Donnée à Versailles le 28 février 1703

    Date de publication

    1703

    Auteur

    Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)

    Date

    1703

    Cote

    Hp 15854 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Déclaration du Roy, portant que les receveurs des tailles...
  20. Résultat n°20

    Mémoire concernant les tailles, et les moyens de faire cesser les abus qui se commettent dans son Imposition / Par M. Auber, cy devant receveur des tailles de l'election de Caudebec

    Date de publication

    1721

    Auteur

    Auber, Jacques

    Date

    1721

    Cote

    LB 4394 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Mémoire concernant les tailles, et les moyens de faire...