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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...
Cote
Chp 16741 (Cote intellectuelle)
 Date
1680
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
Résultat n°2

Déclaration du Roy, portant que les receveurs des tailles seront tenus d'acquérir les offices de commissaires des tailles, restans à vendre de ceux créez par édit du mois de juin dernier. Donnée à Versailles le 28 février 1703
Cote
Hp 15854 (Cote intellectuelle)
 Date
1703
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Déclaration du Roy, portant que les receveurs des tailles...
Résultat n°3

Mémoire concernant les tailles et les moyens de faire cesser les abus qui se commettent dans son imposition / Par M. Auber, cy devant receveur des tailles de l'election de Caudebec
Cote
Hp 15214 (Cote intellectuelle)
 Date
1721
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Mémoire concernant les tailles et les moyens de faire...
Résultat n°4

Mémoire concernant les tailles, et les moyens de faire cesser les abus qui se commettent dans son Imposition / Par M. Auber, cy devant receveur des tailles de l'election de Caudebec
Cote
LB 4394 (Cote intellectuelle)
 Date
1721
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Mémoire concernant les tailles, et les moyens de faire...
Résultat n°5

Arrêt du grand conseil du roi, en faveur de M. l'abbé Darty, prévot-prieur-commendataire de Favières contre les habitans, corps et communauté et les propriétaires forains de Cumières, qui condamne lesdits habitans à payer la dixme des raisins en nature à la vingtième corbeille et au bureau (28 mars 1759)
Cote
Chp 15322 (Cote intellectuelle)
 Date
1759
 Lieu
Cumières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt du grand conseil du roi, en faveur de M. l'abbé...
Résultat n°6

Arrêt du Grand Conseil du Roi, en faveur de M. l'abbé Darty, prévôt-prieur-commendataire de Favières, contre les habitans, corps et communauté et les propriétaires forains de Cumières, qui condamne lesdits habitans à payer la dixme des raisins en nature à la vingtième corbeille et au bureau
Cote
Chp 15874 (Cote intellectuelle)
 Date
1759
 Lieu
Cumières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt du Grand Conseil du Roi, en faveur de M. l'abbé...
Résultat n°7

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]
Cote
D bib 615 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
Résultat n°8

Déclaration du roi, portant règlement pour l'imposition de la taille dans la province de Champagne. Donnée à Compiègne le 13 août 1765
Cote
Chp 15330 (Cote intellectuelle)
 Date
1765
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Déclaration du roi, portant règlement pour l'imposition...
Résultat n°9

Arrest de réglement pour le payement de la dixme des vignes à Damery et dépendances
Cote
Chp 15695 (Cote intellectuelle)
 Date
1774
 Lieu
Damery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de réglement pour le payement de la dixme des...
Résultat n°10

Arrêt du grand conseil du roi, concernant le paiement de la dîme dans les paroisses de Damery et de Cumières en Champagne
Cote
Chp 15323 (Cote intellectuelle)
 Date
1776
 Lieu
Cumières (Marne, France), Damery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt du grand conseil du roi, concernant le paiement...
Résultat n°11

Recherches sur la perception de la dîme en Champagne. Etude historique / Prosper Michel
Cote
SA 5934 (Cote intellectuelle)
 Date
1873
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recherches sur la perception de la dîme en Champagne....
Résultat n°12

Recherches sur la perception de la dime en Champagne. Etude historique suivie d'une notice sur une famille flamande en Champagne
Cote
Chp 5082 (Cote intellectuelle)
 Date
1873
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recherches sur la perception de la dime en Champagne....
Résultat n°13

La capitation de la Noblesse de Champagne en 1787
Cote
Delta 26/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La capitation de la Noblesse de Champagne en 1787
Résultat n°14

Etat des officiers des juridictions de la Généralité de Châlons dressé pour la capitation de la Noblesse en 1787 (Chronique)
Cote
Delta 26/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1882
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etat des officiers des juridictions de la Généralité...
Résultat n°15

La capitation de la noblesse pour l'année 1784 en Champagne
Cote
Delta 26/11 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La capitation de la noblesse pour l'année 1784 en Champagne
Résultat n°16

Les Impôts royaux en 1536 d'Orthez / [Par A. Durant Des Aulnois.]
Cote
Delta 101/83 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les Impôts royaux en 1536 d'Orthez / [Par A. Durant...
Résultat n°17

Les impôts directs sous l'ancien régime, principalement au XVIIIe siècle / par Marcel Marion,...
Cote
H bib 276 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les impôts directs sous l'ancien régime, principalement...
Résultat n°18

La taille tarifée en Champagne / Robert Lentz
Cote
Ch 115 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La taille tarifée en Champagne / Robert Lentz
Résultat n°19

Procès pour injures intenté par le collecteur de la taille à un contribuable de Wassy (1391)
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Wassy (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Procès pour injures intenté par le collecteur de la...
Résultat n°20

Les tisons sous la cendre : ou la Gazette de la Régie à travers les âges / Marc Guy,... ; couverture par M. Paul Hang-Hu ; illustrations par M. René Forgeroux ; [avant-propos de M. Louis Balandier ; lettres de MM. Henri Mirel et Michel Piquemal ; préface de M. Joseph Patouillet]
Cote
H bib 750 (Cote intellectuelle)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les tisons sous la cendre : ou la Gazette de la Régie...