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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    Entre le 22 septembre 1798 et le 31 décembre 1815

    Cote

    3 Z 2*, 3 Z 30063 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  2. Résultat n°2

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    an VIII-1815

    Cote

    2 Z 1, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  3. Résultat n°3

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    3 Z 1*, 3 Z 30054 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  4. Résultat n°4

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    30 germinal an VIII-18 prairial an XIII

    Cote

    4 Z 1, 4 Z 325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  5. Résultat n°5

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    1er frimaire an IX-22 frimaire an XI

    Cote

    1 Z 1, 1 Z 26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  6. Résultat n°6

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    24 frimaire an XI-30 nivôse an XII

    Cote

    1 Z 2, 1 Z 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  7. Résultat n°7

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    10 frimaire an XII-17 floréal an XIII

    Cote

    1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  8. Résultat n°8

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    23 floréal an XIII-15 août 1806

    Cote

    1 Z 4, 1 Z 22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  9. Résultat n°9

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    21 prairial an XIII-13 juin 1814

    Cote

    4 Z 2, 4 Z 388 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  10. Résultat n°10

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    20 août 1806-13 mai 1808

    Cote

    1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  11. Résultat n°11

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    16 mai 1808-10 août 1809

    Cote

    1 Z 6, 1 Z 25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  12. Résultat n°12

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    12 août 1809-4 mars 1811

    Cote

    1 Z 7, 1 Z 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  13. Résultat n°13

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    4 avril 1811-27 juin 1812

    Cote

    1 Z 8, 1 Z 15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  14. Résultat n°14

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    1813-1848

    Cote

    3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  15. Résultat n°15

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    13 décembre 1814-27 janvier 1816

    Cote

    1 Z 9, 1 Z 23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  16. Résultat n°16

    Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

    Date

    Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

    Cote

    Delta 3219/1-194

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
    • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
  17. Résultat n°17

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1831-1837

    Cote

    2 Z 1 bis, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  18. Résultat n°18

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1831-1834

    Cote

    4 Z 3, 4 Z 360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  19. Résultat n°19

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1856-1870

    Cote

    2 Z 2, 2 Z 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  20. Résultat n°20

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1871-1874

    Cote

    2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  21. Résultat n°21

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Z 4, 2 Z 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  22. Résultat n°22

    Jurisprudence des conseils de préfecture : recueil périodique de jurisprudence et de législation administratives / publié sous les auspices du Conseil de préfecture de la Seine et rédigé par M.M. Léon Garnier et Paul Dauvert ParisMarchal, Billard et Cie1876-1933

    Date

    1876-1933

    Cote

    Delta 2200/1-7

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Jurisprudence des conseils de préfecture
    • Jurisprudence des conseils de préfecture : recueil...
  23. Résultat n°23

    Registre d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1888-1908

    Cote

    5 Z 1

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du Sous-Préfet
    • Registre d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  24. Résultat n°24

    Arrêtés de nomination. Traitements.

    Date

    1889-1926

    Cote

    4 Z 37, 4 Z 5252 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel de la sous-préfecture
    • Arrêtés de nomination. Traitements.
  25. Résultat n°25

    Emile Regnault, ancien préfet du Doubs, de la Marne, de Saône-et-Loire, de la Charente-Inférieure, du Loiret, ancien conseiller d'Etat, directeur général des affaires civiles et financières de l'Algérie...

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Pallain, Georges

    Date

    1890

    Cote

    Chp 5769 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Emile Regnault, ancien préfet du Doubs, de la Marne,...
  26. Résultat n°26

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1892-1903

    Cote

    2 Z 5, 2 Z 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  27. Résultat n°27

    L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec une liste des préfets et des sous-préfets au début du Consulat / documents publiés par F.-A. Aulard

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Aulard, François-Alphonse

    Date

    1897

    Cote

    LB 4437 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec...
  28. Résultat n°28

    Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne : du 28 janvier 1848 au 1er janvier 1898 / par M. Bouchez 1898 Châlons-sur-MarneImprimerie-Librairie de l'Union Républicaine1898

    Date

    1898

    Cote

    Delta 3219/127

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Recueil des actes administratifs
    • Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil...
  29. Résultat n°29

    Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne. Les services de l'Etat vous accueillent. ParisÉditions OFRE, - .Sans date

    Date

    20e siècle

    Cote

    R Chp 17599

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département...
  30. Résultat n°30

    Mémorial des fonctionnaires du corps préfectoral et de l'administration centrale morts au cours de la guerre 1939-1945

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Thome, Georges

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 6070 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Mémorial des fonctionnaires du corps préfectoral et...
  31. Résultat n°31

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1903-1926

    Cote

    2 Z 6, 2 Z 728 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  32. Résultat n°32

    Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série K : décrets et ordonnances, arrêtés et correspondances du préfet et des sous-préfets, conseil de préfecture / Archives départementales du Pas-de-Calais ; dressé par M. R. Louis. - Arrasimpr. de E. Bouvry1912

    Date

    1912

    Cote

    AD 62/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pas-de-Calais - Archives départementales et communales
    • Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures...
  33. Résultat n°33

    Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique. Série K (lois, ordonnances et arrêtés). Série L (administration révolutionnaire) / Par Cl. Brunel. - Mendeimpr. de Ignon-Renouard1912

    Date

    1912

    Cote

    AD 48/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique....
  34. Résultat n°34

    Les préfets du Consulat et de l'Empire / Jacques Régnier

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Régnier, Jacques

    Date

    1913

    Cote

    H bib 4821 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les préfets du Consulat et de l'Empire / Jacques Régnier
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique de la série K : lois et actes du gouvernement, arrêtés et correspondances des préfets et des sous-préfets, conseil de préfecture / Archives départementales de la Drôme ; rédigé par M. Estienne. Valenceimpr. de C. Legrand et M. Granger1914

    Date

    1914

    Cote

    AD 26/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : lois et actes...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances et arrêtés) / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; dressé par M. B. Faucher. GapImpr. Alpine1915

    Date

    1915

    Cote

    AD 5/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances...
  37. Résultat n°37

    Demandes d'emplois. - Enquêtes confidentielles.

    Date

    1920-1926

    Cote

    4 Z 38, 4 Z 5253 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel de la sous-préfecture
    • Demandes d'emplois. - Enquêtes confidentielles.
  38. Résultat n°38

    Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Sainte-Menehould / Just Berland. ReimsImpr.-libr.-éditeurs Matot-Braine1922

    Date

    1922

    Cote

    R Chp 5870

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Sainte-Menehould...
  39. Résultat n°39

    Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790 : répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances, correspondance et arrêtés) / Archives départementales de l'Orne ; rédigé par René Jouanne. - AlençonImprimerie Laverdure1924

    Date

    1924

    Cote

    AD 61/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790...
  40. Résultat n°40

    Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Vitry : deux sous-préfets pour une sous-préfecture / Just Berland. Reims (6, rue du Cadran-Saint-Pierre)Impr.-éditeur Matot-Braine1924

    Date

    1924

    Cote

    R Chp 5871

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Vitry...
  41. Résultat n°41

    La réforme des conseils de préfecture

    Date de publication

    [1926]

    Auteur

    Merlin, Henri

    Date

    [1926]

    Cote

    Dp 5794 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La réforme des conseils de préfecture
  42. Résultat n°42

    Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne : du 1er janvier 1898 au 31 décembre 1924 / par Just Berland. Châlons-sur-MarneImprimerie-Librairie de l'Union Républicaine1927

    Date

    1927

    Cote

    Delta 3219/128

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Recueil des actes administratifs
    • Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil...
  43. Résultat n°43

    L'hôtel de l'Intendance de Champagne aujourd'hui Préfecture de la Marne / Just Berland. Châlons-en-ChampagneL'Union républicaine1928

    Date

    1928

    Cote

    Ch 10773

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'hôtel de l'Intendance de Champagne aujourd'hui Préfecture...
  44. Résultat n°44

    Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances et arrêtés / Archives départementales de l'Aisne ; rédigé par M. Durand. LaonImpr. de l'Aisne1937

    Date

    1937

    Cote

    AD 2/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aisne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances...
  45. Résultat n°45

    Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence

    Date de publication

    1937

    Auteur

    Durnerin, René

    Date

    1937

    Cote

    D bib 33 (Cote intellectuelle), 19

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence
  46. Résultat n°46

    Le secrétaire général de Préfecture / P.-H. Rix,...

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Rix, P. H.

    Date

    1938

    Cote

    D bib 10011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le secrétaire général de Préfecture / P.-H. Rix,...
  47. Résultat n°47

    Annuaire de l'Administration préfectorale : Organisation, personnel des fonctionnaires, notices individuelles. Paris[s.n.] (Nancy)1941-1944

    Date

    1941-1944

    Cote

    Delta 2202/1-10

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Annuaire de l'Administration préfectorale
    • Annuaire de l'Administration préfectorale : Organisation,...
  48. Résultat n°48

    Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures. Contribution à une réorganisation des cadres des services publics / Alcide Macabet

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Macabet, Alcide

    Date

    1946

    Cote

    D bib 641 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures....
  49. Résultat n°49

    La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Brault, Pierre

    Date

    1948

    Cote

    Hp 15278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale
  50. Résultat n°50

    Attributions des préfets et sous-préfets comportant pouvoir de décision d'après les lois et réglements en vigueur

    Date de publication

    1948

    Date

    1948

    Cote

    D bib 10245 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Attributions des préfets et sous-préfets comportant...
  51. Résultat n°51

    La procédure devant le conseil de préfecture / Charles Méjean,...

    Date de publication

    1949

    Auteur

    Méjean, Charles

    Date

    1949

    Cote

    R D bib 10319 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure devant le conseil de préfecture / Charles...
  52. Résultat n°52

    La procédure devant le conseil de préfecture / Charles Méjean,...

    Date de publication

    1949

    Auteur

    Méjean, Charles

    Date

    1949

    Cote

    D bib 10319 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure devant le conseil de préfecture / Charles...
  53. Résultat n°53

    Histoire des préfets, cent cinquante ans d'administration provinciale, 1800-1950 / Pierre-Henry

    Date de publication

    1950

    Auteur

    Henry, Pierre

    Date

    1950

    Cote

    H bib 688 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Histoire des préfets, cent cinquante ans d'administration...
  54. Résultat n°54

    Les Préfets dans l'histoire. Cent cinquantenaire de la loi du 28 pluviose an VIII. Exposition à l'Hôtel de Rohan du 13 juin au 14 juillet 1950

    Date de publication

    [1950]

    Date

    [1950]

    Cote

    Hp 15350 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Préfets dans l'histoire. Cent cinquantenaire de...
  55. Résultat n°55

    Les Préfets dans l'histoire : cent cinquantenaire de la loi de pluviôse an VIII / [rapports de MM. Pisani, Paira, Juillet, Le Beau et discours de M. Queuille faits à la séance solennelle de clôture du 5e Congrès de l'Association du Corps préfectoral et des administrateurs civils du Ministère de l'intérieur, le 15 juin 1950 ; avant-propos d'Emile Bollaert]

    Date de publication

    1951

    Auteur

    Pisani, Edgard

    Date

    1951

    Cote

    Hp 15376 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Préfets dans l'histoire : cent cinquantenaire de...
  56. Résultat n°56

    Les carrières et les concours d'attaché de préfecture et de secrétaire administratif de préfecture

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Hp 8178 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les carrières et les concours d'attaché de préfecture...
  57. Résultat n°57

    Les Préfectures françaises par les Archivistes en chef des départements / Préface de M. Charles Braibant, directeur des Archives de France

    Date de publication

    1953

    Auteur

    Braibant, Charles

    Date

    1953

    Cote

    H bib 10367 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Préfectures françaises par les Archivistes en chef...
  58. Résultat n°58

    Rapport sur le rôle et l' organisation des préfectures en matière économique : délibéré et adapté par la mission des préfectures de l' inspection générale / Ministère de l'Intérieur, Inspection générale de l' administration ; chef de mission M Ginolhac ; rapporteur M. Krieg

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    D bib 10282 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport sur le rôle et l' organisation des préfectures...
  59. Résultat n°59

    Liste des préfets

    Date de publication

    [1961]

    Date

    [1961]

    Cote

    Chp 16248 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste des préfets
  60. Résultat n°60

    La fonction préfectorale et la réforme administrative

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    Dp 15337 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La fonction préfectorale et la réforme administrative
  61. Résultat n°61

    Uniforme du corps préfectoral

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Hp 7382 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Uniforme du corps préfectoral
  62. Résultat n°62

    Une nouvelle fonction des préfectures. L'information des populations, l'expérience du département de la Marne / Michel Joffre

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Joffre, Michel

    Date

    1964

    Cote

    Chp 16603 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Une nouvelle fonction des préfectures. L'information...
  63. Résultat n°63

    Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs de préfecture. Statut

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Dp 5727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs...
  64. Résultat n°64

    Pourquoi des préfets ? : conférence / prononcée par M. André Chadeau,... le 14 janvier 1971 devant les élèves de l'Ecole nationale d'administration

    Date de publication

    1971

    Auteur

    Chadeau, André

    Date

    1971

    Cote

    Hp 8177 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Pourquoi des préfets ? : conférence / prononcée par...
  65. Résultat n°65

    Les préfets du Second Empire / Bernard Le Clère, Vincent Wright

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Le Clère, Bernard

    Date

    1973

    Cote

    H bib 3519 (Cote intellectuelle), 187

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les préfets du Second Empire / Bernard Le Clère, Vincent...
  66. Résultat n°66

    Répertoire numérique de la série K : lois et actes du gouvernement, actes et arrêtés des préfets, conseil de préfecture, période 1800-1940 / Archives départementales de la Dordogne ; dressé par Noël Becquart. PérigueuxArchives de la Dordogne1975

    Date

    1975

    Cote

    AD 24/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Dordogne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : lois et actes...
  67. Résultat n°67

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  68. Résultat n°68

    Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

    Date

    1980

    Cote

    R Ch 10210/91

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Reims)
    • Les interventions du préfet dans le service de la justice....
  69. Résultat n°69

    Préfets de la Marne et sous-préfets célèbres

    Date de publication

    s.d.

    Date

    Vers 1981

    Cote

    Chp 17259 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Préfets de la Marne et sous-préfets célèbres
  70. Résultat n°70

    Rapport de M. Jacques Millot, préfet de la Marne : session extraordinaire de janvier 1968 / Conseil général de la Marne. Châlons-en-ChampagneImprimerie-Librairie de l'Union républicaine1982

    Date

    1982

    Cote

    R Chp 12941

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Rapport de M. Jacques Millot, préfet de la Marne :...
  71. Résultat n°71

    7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral : 1800-1940

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    H bib 11100 (Cote intellectuelle), 0223-5439

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • 7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral...
  72. Résultat n°72

    Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [réd.] par Dominique Dreyer ; sous la dir. de Christian Wilsdorf. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1985

    Date

    1985

    Cote

    AD 68/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances,...
  73. Résultat n°73

    Rapport de M. Paul Bernard, préfet, commissaire de la République de région sur l'activité de l'Etat dans la région Champagne Ardenne. Année 1985

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Bernard, Paul

    Date

    1986

    Cote

    Chp 17508 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport de M. Paul Bernard, préfet, commissaire de...
  74. Résultat n°74

    L'Essonne à ses débuts : inventaire et index de 102 liasses provenant du cabinet du préfet de l'Essonne (1964-1966) cotées 1200 W / Archives de l'Essonne ; réalisé par Marie-Anne Chabin.- Corbeil-EssonnesArchives départementales1991

    Date

    1991

    Cote

    AD 91/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Essonne - Archives départementales
    • L'Essonne à ses débuts : inventaire et index de 102...
  75. Résultat n°75

    Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier / Paul Bernard

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Bernard, Paul

    Date

    1992

    Cote

    H bib 4811 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier...
  76. Résultat n°76

    Les compétences juridiques du préfet. Tome I : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Service de l'information et des relations publiques]

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    H bib 4457/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-I

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les compétences juridiques du préfet. Tome I : recensement...
  77. Résultat n°77

    Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Direction générale de l'administration]

    Date de publication

    1993

    Date

    1993

    Cote

    H bib 4457/2 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-II

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement...
  78. Résultat n°78

    Les compétences juridiques du préfet. Tome III : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]

    Date de publication

    1993

    Date

    1993

    Cote

    H bib 4457/3 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-III

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les compétences juridiques du préfet. Tome III : recensement...
  79. Résultat n°79

    Les compétences juridiques du préfet. Tome IV, Action sanitaire et sociale : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]

    Date de publication

    1994

    Date

    1994

    Cote

    H bib 4457/4 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-IV

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les compétences juridiques du préfet. Tome IV, Action...
  80. Résultat n°80

    Dictionnaire biographique des préfets : septembre 1870-mai 1982 / par René Bargeton,... ; [publ. par les] Archives nationales

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Bargeton, René

    Date

    1994

    Cote

    H bib 11219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire biographique des préfets : septembre 1870-mai...