Enregistrement des arrêtés.

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Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 1-651

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

I - Affaires antérieures à 1914

Arrêtés des sous-préfets

Date

1799-1848

Enregistrement des arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 2*

Autres Cotes

3 Z 30063 (Ancienne cote)

Date

Entre le 22 septembre 1798 et le 31 décembre 1815

Mots clés matières

Administration préfectorale

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