Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 1 - 28

Date

1800-1942

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Lois - Ordonnances - Arrêtés

Arrêtés

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 1

Autres Cotes

1 Z 26 (Ancienne cote)

Date

1er frimaire an IX-22 frimaire an XI

Caractéristiques physiques

Registre

Mots clés matières

Administration préfectorale

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.