Enregistrement des arrêtés.

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Sous-préfecture de Reims (3 Z)

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Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 1-651

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

I - Affaires antérieures à 1914

Arrêtés des sous-préfets

Date

1799-1848

Enregistrement des arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 1*

Autres Cotes

3 Z 30054 (Ancienne cote)

Date

an VIII-an XII

Mots clés matières

Administration préfectorale

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