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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

    Date

    Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

    Cote

    Delta 3219/1-194

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
    • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
  2. Résultat n°2

    Recueil des actes administratifs / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1982-2022

    Date

    Entre le 1er janvier 1982 et le 31 juillet 2023

    Cote

    Delta 1736/1-101

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes administratifs du conseil départemental...
    • Recueil des actes administratifs / Conseil départemental...
  3. Résultat n°3

    Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses. ParisJournaux officiels1951-2021

    Date

    1951-2021

    Cote

    Delta 1937/1-28

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses
    • Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses. ParisJournaux...
  4. Résultat n°4

    Bulletin officiel du ministère de la Culture et de la Communication / Ministère de la Culture. ParisMinistère de la Culture et de la Communication1980-2017

    Date

    1980-2017

    Cote

    Delta 1459/1-19

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de la Culture et de...
    • Bulletin officiel du ministère de la Culture et de...
  5. Résultat n°5

    Recueil des actes administratifs / Ville de Châlons-en-Champagne. Châlons-en-ChampagneMairie2005-2017

    Date

    2005-2017

    Cote

    Delta 3376/1-23

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes administratifs de la Ville de Châlons-en-Champagne
    • Recueil des actes administratifs / Ville de Châlons-en-Champagne. Châlons-en-ChampagneMairie2005-2017
  6. Résultat n°6

    Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

    Date

    1943-2015

    Cote

    Delta 1924/1-146

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
    • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
  7. Résultat n°7

    Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de la Région de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3275/1-19

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
    • Recueil des actes administratifs de la Préfecture de...
  8. Résultat n°8

    Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne]1986-2015

    Date

    1986-2015

    Cote

    Delta 3273/1-125

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs de la région Champagne-Ardenne
    • Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil...
  9. Résultat n°9

    R.C.A. Décideurs : lettre d'informations du Conseil Régional Région Champagne-Ardenne. / Région Champagne-Ardenne ; [directeur de la publication Jean-Paul Bachy]. Châlons-en-Champagne (Direction de la communication, Hôtel de région, 5 rue de Jéricho 51037 Cedex)Région Champagne-Ardenne, Conseil régional2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    Delta 3389/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • RCA Décideurs : lettre d' informations du Conseil Régional...
    • R.C.A. Décideurs : lettre d'informations du Conseil...
  10. Résultat n°10

    Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010

    Date

    1997-2010

    Cote

    Delta 3247/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Finances & projets - Conseil général de la Marne
    • Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil...
  11. Résultat n°11

    Rapport au Président de la République et au Parlement. ParisDirection des journaux officielsDocumentation française.1981-2010

    Date

    1981-2010

    Cote

    Delta 3162/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapport du médiateur au président de la république...
    • Rapport au Président de la République et au Parlement. ParisDirection...
  12. Résultat n°12

    Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5437

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
  13. Résultat n°13

    Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009

    Date

    2009

    Cote

    Chp 12915

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims...
  14. Résultat n°14

    Rapport d'activités, rapport financier / Région Champagne Ardenne. Châlons-en-Champagne (5 rue de Jéricho 51037 Cedex)Région Champagne Ardenne, Direction des finances2002-2009

    Date

    2002-2009

    Cote

    Delta 3386/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapport d'activités - Rapport financier - Région Champagne-Ardenne
    • Rapport d'activités, rapport financier / Région Champagne...
  15. Résultat n°15

    STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs de la santé et du social : mémento... / Champagne-Ardenne, Direction régionale des affaires sanitaires et socialesChâlons-en-ChampagneDirection régionale des affaires sanitaires et sociales Champagne-Ardenne, Service études et statistiques1987-2008

    Date

    1987-2008

    Cote

    Delta 2334/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
    • STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs...
  16. Résultat n°16

    Compte-rendu de la réunion de la Commission permanente. Marne : réunion du. .. = Procès-verbal de la séance du ... / Conseil général de la Marne. Châlons-sur-MarneDépartement de la Marne1946-2007

    Date

    1946-2007

    Cote

    Delta 1936/1-61

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Commission départementale de la Marne
    • Compte-rendu de la réunion de la Commission permanente....
  17. Résultat n°17

    Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

    Date

    1942-2006

    Cote

    Delta 3225/1-49

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Marne budgets
    • Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006
  18. Résultat n°18

    Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004

    Date

    2004

    Cote

    H bib 11513

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative : décrets,...
  19. Résultat n°19

    Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Paris.Ministère de l'Equipement, des transports du logement du tourisme et de la mer.2003

    Date

    2003

    Cote

    Hp 16689

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère...
  20. Résultat n°20

    Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1316

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code de la santé publique. Code de l'action sociale...
  21. Résultat n°21

    Compte-rendu de réunion de bureau du Conseil régional / Région de Champagne-Ardenne, Bureau du Conseil régional. Chalons-sur-MarneEtablissement public régional Champagne-Ardenne, Bureau du Conseil régional1979-2001

    Date

    1979-2001

    Cote

    Delta 3274/1-50

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Compte-rendu région Champagne-Ardenne
    • Compte-rendu de réunion de bureau du Conseil régional...
  22. Résultat n°22

    Rapport du président / Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion de Champagne-Ardenne1982-2000

    Date

    1982-2000

    Cote

    Delta 3763/1-18

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapport du président - Région Champagne-Ardenne
    • Rapport du président / Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion...
  23. Résultat n°23

    Procès-verbal des délibérations du Conseil : séances des... / Conseil régional de Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneConseil régional de Champagne-Ardenne1974-2000

    Date

    1974-2000

    Cote

    Delta 3762/1-18

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Procès-verbal des délibérations - Région Champagne-Ardenne
    • Procès-verbal des délibérations du Conseil : séances...
  24. Résultat n°24

    Compte administratif : exercice... / Région de Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne]Etablissement public régionalRégion Champagne-Ardenne1974-2000

    Date

    1974-2000

    Cote

    Delta 3761/1-4

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Compte administratif - Région Champagne-Ardenne
    • Compte administratif : exercice... / Région de Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne]Etablissement...
  25. Résultat n°25

    Budget des recettes et dépenses régionales / Région de Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de Région]1967-2000

    Date

    1967-2000

    Cote

    Delta 3336/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Budget des recettes et dépenses régionales / Région...
    • Budget des recettes et dépenses régionales / Région...
  26. Résultat n°26

    Le Code des postes et télécommunications

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1262 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Code des postes et télécommunications
  27. Résultat n°27

    Le Code électoral

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Code électoral
  28. Résultat n°28

    Journal Officiel des Communautés européennes. LuxembourgOffice des publications officielles des communautés européennes1990-1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    Delta 3217/1-170

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal officiel : bulletin des Communautés européennes
    • Journal Officiel des Communautés européennes. LuxembourgOffice...
  29. Résultat n°29

    Statistiques de la culture, mini chiffres clés / Ministère de la culture et de la communication, Direction de l'administration générale, Département des études et de la prospectiveParisLa Documentation française1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    Delta 2333/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Statistiques de la culture, mini chiffres clés / Ministère...
    • Statistiques de la culture, mini chiffres clés / Ministère...
  30. Résultat n°30

    Procès-verbal des délibérations : séances des... / Comité économique et social. Région Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneComité économique et social1967-1996

    Date

    1967-1996

    Cote

    Delta 2893/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Comité économique et social - Région Champagne-Ardenne...
    • Procès-verbal des délibérations : séances des... /...
  31. Résultat n°31

    Les compétences juridiques du Préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / Ministère de l'Intérieur. ParisDirection des Journaux officiels1995 Journal officiel de la République française

    Date

    1995

    Cote

    H bib 5334

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les compétences juridiques du Préfet : recensement...
  32. Résultat n°32

    Les compétences juridiques du Préfet : patrimoine et environnement / Ministère de l'Intérieur. ParisDirection des Journaux officiels1995 Journal officiel de la République française

    Date

    1995

    Cote

    H bib 5333

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les compétences juridiques du Préfet : patrimoine et...
  33. Résultat n°33

    Le Courrier de Sphinx : banque d'informations économiques, sociales et démographiques au niveau national et régional / INSEE, Observatoire économique de Champagne-Ardenne ; [dir. publ. Louis Marciniak]. Reims (1 rue de L'Arbalète, 51079 Cedex)Institut national de la statistique et des études économiques, Direction régionale de Reims1990-1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    R Delta 5/1

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Courrier de Sphinx (Le) : banque d'informations économiques,...
    • Le Courrier de Sphinx : banque d'informations économiques,...
  34. Résultat n°34

    Info Archives. ParisMinistère de l'équipement1993-1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    Delta 1692/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Info Archives : direction des affaires financières...
    • Info Archives. ParisMinistère de l'équipement1993-1994
  35. Résultat n°35

    Marne éducation : bulletin départemental de l'éducation nationale. Brimont (c/o Michel Chavallard, 1 allée des Merisiers, 51220)Marne éducation1984-1990

    Date

    1984-1990

    Cote

    Delta 1625/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Marne éducation : bulletin départemental de l'éducation...
    • Marne éducation : bulletin départemental de l'éducation...
  36. Résultat n°36

    Actes administratifs : motivation-accès aux documents / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    1990

    Auteur

    France

    Date

    1990

    Cote

    H bib 2348

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Actes administratifs : motivation-accès aux documents...
  37. Résultat n°37

    Bulletin officiel / Publication du Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire. Paris1982-1989

    Date

    1982-1989

    Cote

    R Delta 19/1-2

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin officiel du ministère de la Culture et de...
    • Bulletin officiel / Publication du Ministère de la...
  38. Résultat n°38

    Bulletin de liaison de la Direction du Patrimoine / Direction du patrimoine. ParisMinistère de la culture1982-1987

    Date

    1982-1987

    Cote

    Delta 1457/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin de liaison de la Direction du Patrimoine
    • Bulletin de liaison de la Direction du Patrimoine /...
  39. Résultat n°39

    Recueil des actes administratifs régionaux / Champagne-Ardenne. Champagne-Ardenne1974-1985

    Date

    1974-1985

    Cote

    Delta 3764/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des actes administratifs régionaux
    • Recueil des actes administratifs régionaux / Champagne-Ardenne. Champagne-Ardenne1974-1985
  40. Résultat n°40

    Code de la sécurité sociale

    Date de publication

    1985

    Date

    1985

    Cote

    D bib 10467/1-2 (Cote intellectuelle), 0767-4538

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la sécurité sociale
  41. Résultat n°41

    Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur . ParisDupont1838-1984

    Date

    1838-1984

    Cote

    Delta 745/1-145

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur
    • Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur . ParisDupont1838-1984
  42. Résultat n°42

    Rapport du préfet ... / Région de Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion de Champagne-Ardenne1976-1981

    Date

    1976-1981

    Cote

    Delta 3765/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Rapport du préfet - Région Champagne-Ardenne
    • Rapport du préfet ... / Région de Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion...
  43. Résultat n°43

    Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5943 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code rural. Enseignement, formation professionnelle...
  44. Résultat n°44

    Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5939 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification de l'instruction...
  45. Résultat n°45

    Code des devoirs professionnels des architectes. Titre d'architecte. (Décrets du 20 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5938 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des devoirs professionnels des architectes. Titre...
  46. Résultat n°46

    Bulletin administratif / Ministère de la culture et de la communication. ParisMinistère de la culture et de la communication1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    Delta 1564/1-18

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Ministère de la Culture et de la Communication : bulletin...
    • Bulletin administratif / Ministère de la culture et...
  47. Résultat n°47

    Code de la construction et de l'habitation. Modification. (Décret n 80-429 du 16 juin 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5941 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation. Modification....
  48. Résultat n°48

    Culture et communication / Ministère de la culture et de la communication, Service d'information et de documentation, Bureau des publications culturelles ; dir. publ.Michel Delaborde. ParisMinistère de la culture et de la communication1978-1980

    Date

    1978-1980

    Cote

    Delta 1462/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Culture et communication
    • Culture et communication / Ministère de la culture...
  49. Résultat n°49

    Code de la construction et de l'habitation (complément) (décret N 78-1307 du 29 décembre 1978)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5928 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation (complément)...
  50. Résultat n°50

    Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5929 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
  51. Résultat n°51

    Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5930 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire....
  52. Résultat n°52

    Code des marchés publics. Modification. (Décret et circulaire du 23 novembre 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5936 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification. (Décret et...
  53. Résultat n°53

    Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets du 27 mars 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5932 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets...
  54. Résultat n°54

    Code forestier

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5935 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier
  55. Résultat n°55

    Code forestier (Décrets du 25 janvier 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    D bib 1213 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier (Décrets du 25 janvier 1979)
  56. Résultat n°56

    Voirie. ParisJournal officiel de la république française1979 ; N° 1365

    Date

    1979

    Cote

    R H bib 7512

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Voirie. ParisJournal officiel de la république française1979 ;...
  57. Résultat n°57

    Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28 juin 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5933 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28...
  58. Résultat n°58

    Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5925 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
  59. Résultat n°59

    Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    D bib 1214 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars...
  60. Résultat n°60

    Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494 du 31 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5926 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494...
  61. Résultat n°61

    Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 15505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
  62. Résultat n°62

    Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5922 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre...
  63. Résultat n°63

    Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret n 77-38 du 3 janvier 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5913 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret...
  64. Résultat n°64

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  65. Résultat n°65

    Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5918 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet...
  66. Résultat n°66

    Notes d'information / Secrétariat d'Etat à la culture. ParisSecrétariat d'Etat à la culture1967-1977

    Date

    1967-1977

    Cote

    Delta 1468/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Notes d'information / Secrétariat d'Etat à la culture
    • Notes d'information / Secrétariat d'Etat à la culture. ParisSecrétariat...
  67. Résultat n°67

    Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle (décrets du 2 février 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5914 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle...
  68. Résultat n°68

    Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5916 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant...
  69. Résultat n°69

    Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. . ParisDalloz1920-1977

    Date

    1920-1977

    Cote

    R Delta 38/1-60

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
    • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
  70. Résultat n°70

    Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620 du 16 juin 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5917 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620...
  71. Résultat n°71

    Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire du 26 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5919 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire...
  72. Résultat n°72

    Note d'information / Service de l'informatique, Direction des Archives de France, Ministère des affaires culturelles. Paris[Direction des Archives de France]1973-1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    Delta 1607/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Note d'information / Service de l'informatique, Direction...
    • Note d'information / Service de l'informatique, Direction...
  73. Résultat n°73

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  74. Résultat n°74

    Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5888 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
  75. Résultat n°75

    Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction générale du 21 septembre 1955, relative à l'état civil (Instruction du 26 avril 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5893 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction...
  76. Résultat n°76

    Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux. (Décrets du 19 août 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5890 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux....
  77. Résultat n°77

    Syndicats de communes

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    Dp 5896 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Syndicats de communes
  78. Résultat n°78

    Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction du 4 août 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5892 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction...
  79. Résultat n°79

    Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    Dp 5881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau....
  80. Résultat n°80

    Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel de l'instruction primaire / Département de la Marne ; Académie de Reims. Châlons-sur-MarneInspection académique1866-1973

    Date

    1866-1973

    Cote

    Delta 695/1-41

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel de l'instruction primaire
    • Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel...