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283 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

Date

Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

Cote

Delta 3219/1-194

Résultat n°2

Recueil des actes administratifs / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1982-2022

Date

Entre le 1er janvier 1982 et le 31 juillet 2023

Cote

Delta 1736/1-101

Résultat n°3

Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses. ParisJournaux officiels1951-2021

Date

1951-2021

Cote

Delta 1937/1-28

Résultat n°4

Bulletin officiel du ministère de la Culture et de la Communication / Ministère de la Culture. ParisMinistère de la Culture et de la Communication1980-2017

Date

1980-2017

Cote

Delta 1459/1-19

Résultat n°5

Recueil des actes administratifs / Ville de Châlons-en-Champagne. Châlons-en-ChampagneMairie2005-2017

Date

2005-2017

Cote

Delta 3376/1-23

Résultat n°6

Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

Date

1943-2015

Cote

Delta 1924/1-146

Résultat n°7

Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de la Région de Champagne-Ardenne]1986-2015

Date

1986-2015

Cote

Delta 3275/1-19

Résultat n°8

Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne]1986-2015

Date

1986-2015

Cote

Delta 3273/1-125

Résultat n°9

R.C.A. Décideurs : lettre d'informations du Conseil Régional Région Champagne-Ardenne. / Région Champagne-Ardenne ; [directeur de la publication Jean-Paul Bachy]. Châlons-en-Champagne (Direction de la communication, Hôtel de région, 5 rue de Jéricho 51037 Cedex)Région Champagne-Ardenne, Conseil régional2008-2014

Date

2008-2014

Cote

Delta 3389/1

Résultat n°10

Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010

Date

1997-2010

Cote

Delta 3247/1

Résultat n°11

Rapport au Président de la République et au Parlement. ParisDirection des journaux officielsDocumentation française.1981-2010

Date

1981-2010

Cote

Delta 3162/1-3

Résultat n°12

Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

Date

2009

Cote

H bib 5437

Résultat n°13

Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009

Date

2009

Cote

Chp 12915

Résultat n°14

Rapport d'activités, rapport financier / Région Champagne Ardenne. Châlons-en-Champagne (5 rue de Jéricho 51037 Cedex)Région Champagne Ardenne, Direction des finances2002-2009

Date

2002-2009

Cote

Delta 3386/1

Résultat n°15

STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs de la santé et du social : mémento... / Champagne-Ardenne, Direction régionale des affaires sanitaires et socialesChâlons-en-ChampagneDirection régionale des affaires sanitaires et sociales Champagne-Ardenne, Service études et statistiques1987-2008

Date

1987-2008

Cote

Delta 2334/1

Résultat n°16

Compte-rendu de la réunion de la Commission permanente. Marne : réunion du. .. = Procès-verbal de la séance du ... / Conseil général de la Marne. Châlons-sur-MarneDépartement de la Marne1946-2007

Date

1946-2007

Cote

Delta 1936/1-61

Résultat n°17

Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

Date

1942-2006

Cote

Delta 3225/1-49

Résultat n°18

Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004

Date

2004

Cote

H bib 11513

Résultat n°19

Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Paris.Ministère de l'Equipement, des transports du logement du tourisme et de la mer.2003

Date

2003

Cote

Hp 16689

Résultat n°20

Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

Date

2002

Cote

D bib 1316

Résultat n°21

Compte-rendu de réunion de bureau du Conseil régional / Région de Champagne-Ardenne, Bureau du Conseil régional. Chalons-sur-MarneEtablissement public régional Champagne-Ardenne, Bureau du Conseil régional1979-2001

Date

1979-2001

Cote

Delta 3274/1-50

Résultat n°22

Rapport du président / Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion de Champagne-Ardenne1982-2000

Date

1982-2000

Cote

Delta 3763/1-18

Résultat n°23

Procès-verbal des délibérations du Conseil : séances des... / Conseil régional de Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneConseil régional de Champagne-Ardenne1974-2000

Date

1974-2000

Cote

Delta 3762/1-18

Résultat n°24

Compte administratif : exercice... / Région de Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne]Etablissement public régionalRégion Champagne-Ardenne1974-2000

Date

1974-2000

Cote

Delta 3761/1-4

Résultat n°25

Budget des recettes et dépenses régionales / Région de Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de Région]1967-2000

Date

1967-2000

Cote

Delta 3336/1-6

Résultat n°26

Le Code des postes et télécommunications

Date

1999

Cote

D bib 1262 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Le Code électoral

Date

1999

Cote

D bib 1263 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Journal Officiel des Communautés européennes. LuxembourgOffice des publications officielles des communautés européennes1990-1998

Date

1990-1998

Cote

Delta 3217/1-170

Résultat n°29

Statistiques de la culture, mini chiffres clés / Ministère de la culture et de la communication, Direction de l'administration générale, Département des études et de la prospectiveParisLa Documentation française1997-1998

Date

1997-1998

Cote

Delta 2333/1

Résultat n°30

Procès-verbal des délibérations : séances des... / Comité économique et social. Région Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneComité économique et social1967-1996

Date

1967-1996

Cote

Delta 2893/1

Résultat n°31

Les compétences juridiques du Préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / Ministère de l'Intérieur. ParisDirection des Journaux officiels1995 Journal officiel de la République française

Date

1995

Cote

H bib 5334

Résultat n°32

Les compétences juridiques du Préfet : patrimoine et environnement / Ministère de l'Intérieur. ParisDirection des Journaux officiels1995 Journal officiel de la République française

Date

1995

Cote

H bib 5333

Résultat n°33

Le Courrier de Sphinx : banque d'informations économiques, sociales et démographiques au niveau national et régional / INSEE, Observatoire économique de Champagne-Ardenne ; [dir. publ. Louis Marciniak]. Reims (1 rue de L'Arbalète, 51079 Cedex)Institut national de la statistique et des études économiques, Direction régionale de Reims1990-1994

Date

1990-1994

Cote

R Delta 5/1

Résultat n°34

Info Archives. ParisMinistère de l'équipement1993-1994

Date

1993-1994

Cote

Delta 1692/1

Résultat n°35

Marne éducation : bulletin départemental de l'éducation nationale. Brimont (c/o Michel Chavallard, 1 allée des Merisiers, 51220)Marne éducation1984-1990

Date

1984-1990

Cote

Delta 1625/1

Résultat n°36

Actes administratifs : motivation-accès aux documents / Journal officiel de la République française

Date

1990

Cote

H bib 2348

Résultat n°37

Bulletin officiel / Publication du Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire. Paris1982-1989

Date

1982-1989

Cote

R Delta 19/1-2

Résultat n°38

Bulletin de liaison de la Direction du Patrimoine / Direction du patrimoine. ParisMinistère de la culture1982-1987

Date

1982-1987

Cote

Delta 1457/1

Résultat n°39

Recueil des actes administratifs régionaux / Champagne-Ardenne. Champagne-Ardenne1974-1985

Date

1974-1985

Cote

Delta 3764/1

Résultat n°40

Code de la sécurité sociale

Date

1985

Cote

D bib 10467/1-2 (Cote intellectuelle), 0767-4538

Résultat n°41

Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur . ParisDupont1838-1984

Date

1838-1984

Cote

Delta 745/1-145

Résultat n°42

Rapport du préfet ... / Région de Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion de Champagne-Ardenne1976-1981

Date

1976-1981

Cote

Delta 3765/1-3

Résultat n°43

Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5943 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5939 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Code des devoirs professionnels des architectes. Titre d'architecte. (Décrets du 20 mars 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5938 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Bulletin administratif / Ministère de la culture et de la communication. ParisMinistère de la culture et de la communication1969-1980

Date

1969-1980

Cote

Delta 1564/1-18

Résultat n°47

Code de la construction et de l'habitation. Modification. (Décret n 80-429 du 16 juin 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5941 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Culture et communication / Ministère de la culture et de la communication, Service d'information et de documentation, Bureau des publications culturelles ; dir. publ.Michel Delaborde. ParisMinistère de la culture et de la communication1978-1980

Date

1978-1980

Cote

Delta 1462/1

Résultat n°49

Code de la construction et de l'habitation (complément) (décret N 78-1307 du 29 décembre 1978)

Date

1979

Cote

Dp 5928 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5929 (Cote intellectuelle)

Résultat n°51

Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)

Date

1979

Cote

Dp 5930 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Code des marchés publics. Modification. (Décret et circulaire du 23 novembre 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5936 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets du 27 mars 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5932 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Code forestier

Date

1979

Cote

Dp 5935 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Code forestier (Décrets du 25 janvier 1979)

Date

1979

Cote

D bib 1213 (Cote intellectuelle)

Résultat n°56

Voirie. ParisJournal officiel de la république française1979 ; N° 1365

Date

1979

Cote

R H bib 7512

Résultat n°57

Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28 juin 1979)

Date

1979

Cote

Dp 5933 (Cote intellectuelle)

Résultat n°58

Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

Date

1978

Cote

Dp 5925 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Code de l'organisation judiciaire (Décrets du 16 mars 1978)

Date

1978

Cote

D bib 1214 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494 du 31 mars 1978)

Date

1978

Cote

Dp 5926 (Cote intellectuelle)

Résultat n°61

Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 15505 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5922 (Cote intellectuelle)

Résultat n°63

Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret n 77-38 du 3 janvier 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5913 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5921 (Cote intellectuelle)

Résultat n°65

Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5918 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

Notes d'information / Secrétariat d'Etat à la culture. ParisSecrétariat d'Etat à la culture1967-1977

Date

1967-1977

Cote

Delta 1468/1

Résultat n°67

Code du travail. Apprentissage, formation professionnelle (décrets du 2 février 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5914 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5916 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. . ParisDalloz1920-1977

Date

1920-1977

Cote

R Delta 38/1-60

Résultat n°70

Code minier. Compléments et modifications (loi n 77-620 du 16 juin 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5917 (Cote intellectuelle)

Résultat n°71

Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire du 26 juillet 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5919 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Note d'information / Service de l'informatique, Direction des Archives de France, Ministère des affaires culturelles. Paris[Direction des Archives de France]1973-1976

Date

1973-1976

Cote

Delta 1607/1

Résultat n°73

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

Date

1975

Cote

D bib 1186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5888 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Textes d'intérêt général. Modification de l'instruction générale du 21 septembre 1955, relative à l'état civil (Instruction du 26 avril 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5893 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

Textes d'intérêt général. Régions. Textes généraux. (Décrets du 19 août 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5890 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Syndicats de communes

Date

1974

Cote

Dp 5896 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Textes d'intérêt général. Etat civil. (Instruction du 4 août 1974)

Date

[1974]

Cote

Dp 5892 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

Date

1973

Cote

Dp 5881 (Cote intellectuelle)

Résultat n°80

Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel de l'instruction primaire / Département de la Marne ; Académie de Reims. Châlons-sur-MarneInspection académique1866-1973

Date

1866-1973

Cote

Delta 695/1-41