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  1. Résultat n°1

    Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Ch 10248 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture...
  2. Résultat n°2

    Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1971]

    Date

    [1971]

    Cote

    Chp 16969 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture...
  3. Résultat n°3

    Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril 1884. Projet Meunier. Enquête près des communes.

    Date

    1912-1913

    Cote

    2 O 1

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Commission chargée d'étudier les simplifications à apporter dans les formalités administratives (circulaire du Ministère de l'Intérieur, n° 7 du 13 janvier 1914). Instructions, correspondance ; constitution de la commission ; séance du 29 janvier 1914.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 2

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission chargée d'étudier les simplifications à...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.

    Date

    1922-1924

    Cote

    2 O 3

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.

    Date

    1925-1926

    Cote

    2 O 4

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Commission de simplification des écritures des mairies. Imprimés en usage dans les mairies. Enquête auprès des communes. Réponses des communes.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 5

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance, affaires générales.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 6

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 20 octobre, 15 novembre et 13 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2 O 7

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 14 février, 14 mars, 11 avril, 23 mai et 25 juillet 1935.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 8

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les traitements des secrétaires de mairie (1894) ; sur le nombre des employés communaux (1884, 1896 et 1905).

    Date

    1878-1925

    Cote

    2 O 9

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.

    Date

    1905

    Cote

    2 O 10

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.

    Date

    1910

    Cote

    2 O 11

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 12

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 13

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.

    Date

    1913

    Cote

    2 O 14

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 15

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 16

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Enquête sur les traitements des employés communaux. Indication des maxima et minima par catégories (circulaire du 17 juin 1920). Résultats par arrondissements et par communes.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 17

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les traitements des employés communaux....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).

    Date

    1924

    Cote

    2 O 18

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux et hospitaliers (ordonnance du 17 avril 1839, décrets des 27 juin 1876, 1er août 1891, 5 décembre 1908, 13 octobre 1919, 16 octobre 1920.

    Date

    1868-1921

    Cote

    2 O 19

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux et hospitaliers (ordonnance du 17 avril 1839, décrets des 27 juin 1876, 1er août 1891, 5 décembre 1908, 13 octobre 1919, 16 octobre 1920.

    Date

    1921-1930

    Cote

    2 O 20

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Révision du traitement des receveurs-spéciaux municipaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Elections des délégués du personnel. Instructions, correspondance, liste du personnel, procès-verbaux des élections, feuilles de dépouillement.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 21

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Châlons-sur-Marne.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 22

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement d'Epernay.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 23

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Reims.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 24

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Liste des délégués des conseils municipaux pour la constitution du Conseil départemental ; règlements municipaux ; liste du personnel par communes. Arrondissement de Vitry-le-François.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 25

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Conseils de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Elections des délégués du personnel. Instructions, correspondance, procès-verbaux, listes d'émargement.

    Date

    1935-1936

    Cote

    2 O 26

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseils de discipline des employés communaux (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Conseil de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Listes du personnel par communes ; listes des employés communaux arrêtées par arrondissements ; liste des délégués. Arrondissements de Châlons et d'Epernay.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 27

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseil de discipline des employés communaux (loi du...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Conseil de discipline des employés communaux (loi du 12 mars 1930). Listes du personnel par communes ; listes des employés communaux arrêtées par arrondissements ; liste des délégués. Arrondissements de Reims et Vitry-le-François.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 28

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Conseil de discipline des employés communaux (loi du...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Etat des biens communaux.

    Date

    1836-1846

    Cote

    2 O 29

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Etat général des biens communaux par communes. Ablancourt-Juvigny.

    Date

    1860

    Cote

    2 O 30

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat général des biens communaux par communes. Ablancourt-Juvigny.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Etat général des biens communaux par communes. La Caure-Witry-lès-Reims.

    Date

    1860

    Cote

    2 O 31

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat général des biens communaux par communes. La Caure-Witry-lès-Reims.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Bâtiments communaux ; enquête par arrondissements et communes.

    Date

    1876

    Cote

    2 O 32

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Bâtiments communaux ; enquête par arrondissements et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières et immobilières des communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 33

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières et immobilières des communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 34

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Renseignements statistiques sur les propriétés mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Renseignements statistiques sur les propriétés communales affectées à un service public et sur les hôpitaux et hospices. Arrondissement de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 35

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Renseignements statistiques sur les propriétés communales...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Renseignements statistiques sur les propriétés communales affectées à un service public et sur les hôpitaux et hospices. Arrondissement de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1879

    Cote

    2 O 36

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Renseignements statistiques sur les propriétés communales...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Relevés des travaux neufs exécutés et payés par les communes d'après les comptes de 1884 à 1893 inclus (construction ou reconstruction ; totale ou partielle). Résultats par communes.

    Date

    1894

    Cote

    2 O 37

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Relevés des travaux neufs exécutés et payés par les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l'actif des communes et des établissements publics, et des prix de baux, et arrérages de rentes à percevoir. Gestion 1907-1908. Arrondissement de Châlons-sur-Marne.

    Date

    1908

    Cote

    2 O 38

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne