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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêté des Consuls de la République, du 12 brumaire an XI, concernant les opérations à faire pour parvenir à une meilleure répartition de la Contribution foncière ; et instruction y relative, approuvée par le ministre des Finances, en vertu de l'autorisation des Consuls

    Date de publication

    1802

    Date

    1802

    Cote

    Dp 15144 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté des Consuls de la République, du 12 brumaire...
  2. Résultat n°2

    Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

    Date

    1938

    Cote

    H bib 8054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
  3. Résultat n°3

    La contribution foncière sur les propriétés bâties. Commentaire pratique des articles 4 à 13, 26 et 27 de la loi du 8 août 1890

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Dauvert, Paul

    Date

    1891

    Cote

    D bib 461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La contribution foncière sur les propriétés bâties....
  4. Résultat n°4

    Code de l'impôt foncier et de la taxe des biens de mainmorte. Textes législatifs et réglementaires mis à jour et annotés de la jurisprudence / par Paul Prieur,... et Jules Chaveneau

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Prieur, Paul

    Date

    1924

    Cote

    D bib 445 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code de l'impôt foncier et de la taxe des biens de...
  5. Résultat n°5

    Réclamation de l'administration centrale du département de la Marne contre la surcharge qu'éprouve ce département dans le répartement de la contribution foncière depuis 1791, et que le projet de résolution présenté au conseil des cinq-cents le 6 nivôse pour la contribution de l'an V, tend à confirmer encore pour ladite année

    Date

    an V (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 15530 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réclamation de l'administration centrale du département...
  6. Résultat n°6

    Réclamation de l'administration centrale du département de la Marne contre la surcharge qu'éprouve ce département dans le répartement de la contribution foncière depuis 1791, et que le projet de résolution présenté au conseil des cinq-cents le 6 nivôse pour la contribution de l'an V, tend à confirmer encore pour ladite année. Châlons-sur-Marne1797

    Date

    1797

    Cote

    R Chp 15530

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Réclamation de l'administration centrale du département...
  7. Résultat n°7

    Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui établit un mode pour percevoir les portions de la contribution foncière payables en nature (5è jour complèmentaire an 3)

    Date de publication

    [1795]

    Date

    [1795]

    Cote

    Hp 5895 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale,...
  8. Résultat n°8

    Mémoire sur le cadastre et détails statistiques sur le nombre et la division des taxes de la contribution foncière, sur le revenu commun des propriétaires de biens-fonds en France, etc., par M. le duc de Gaëte

    Date de publication

    1818

    Auteur

    Gaudin, Martin-Michel-Charles

    Date

    1818

    Cote

    Dp 5261 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Mémoire sur le cadastre et détails statistiques sur...