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579 résultats

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  1. Résultat n°1

    Code expliqué de la presse. Traité général de la police de la presse et des délits de publication comprenant le commentaire complet, de la loi du 29 juillet 1881... et complément / par M. Georges Barbier,...

    Date de publication

    1887-1895

    Auteur

    Barbier, Georges

    Date

    1887-1895

    Cote

    D bib 707 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code expliqué de la presse. Traité général de la police...
  2. Résultat n°2

    Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1913

    Cote

    D bib 722 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine...
  3. Résultat n°3

    Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Dalloz, Édouard

    Date

    1884

    Cote

    D bib 10169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et...
  4. Résultat n°4

    L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernes / par Henry Sumner Maine ; Traduit sur la quatrième édition anglaise par J.-G. Courcelle Seneuil

    Date de publication

    1874

    Auteur

    Sumner Maine, Henry

    Date

    1874

    Cote

    LB 3675 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire...
  5. Résultat n°5

    Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité publique. France, Algérie et colonies. Loi du 3 mai 1841, lois diverses, ordonnances et décrets

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Crepon

    Date

    1885

    Cote

    D bib 669 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité...
  6. Résultat n°6

    Répertoire permanent de législation / édité par le Ministère de l'Intérieur ; publié sous la direction de M. Marcel Martin

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Martin, Marcel

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire permanent de législation / édité par le...
  7. Résultat n°7

    Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée des Retraites Ouvrières et Paysannes / Comité Général de Propagande Mutualiste et Sociale.Nouvelle édition mise à jour en tenant compte de la Loi des Finances du 27 février 1912. BordeauxImpr. de l'Avenir de la Mutualité[1912]

    Date

    [1912]

    Cote

    Hp 10359

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée...
  8. Résultat n°8

    Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Hélie, Faustin

    Date

    1904

    Cote

    D bib 10286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
  9. Résultat n°9

    Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines / Direction des Archives de France, Service technique

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    H bib 11349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description...
  10. Résultat n°10

    Législation sur les loyers

    Date de publication

    1960

    Date

    1960

    Cote

    D bib 699 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers
  11. Résultat n°11

    Chambres régionales et départementales d'agriculture... Loi du 3 janvier 1924, décret-loi du 30 octobre 1935, et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des Chambres d'agriculture régionales et départementales...

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 5782 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chambres régionales et départementales d'agriculture......
  12. Résultat n°12

    Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc... concernant le service des ingénieurs au corps impérial des Mines / dressé par M. Lamé Fleury,...

    Date de publication

    1857

    Auteur

    Lamé Fleury, Ernest

    Date

    1856-1857

    Cote

    D bib 358 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets,...
  13. Résultat n°13

    Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre suivi d'une étude des régimes d'avances et des barêmes des prix de 1914 et de 1919

    Date de publication

    (1920)

    Auteur

    Teitgen, Henri

    Date

    (1920)

    Cote

    D bib 421 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre...
  14. Résultat n°14

    Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

    Date

    [1903]

    Cote

    R Hp 10280

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
  15. Résultat n°15

    Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948

    Date

    1948

    Cote

    R Hp 17185

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
  16. Résultat n°16

    La mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi 1901. 1999

    Date

    [1999]

    Cote

    Hp 16659

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • La mission interministérielle pour la célébration du...
  17. Résultat n°17

    Droit des archives / Hervé Bastien

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Bastien, Hervé

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit des archives / Hervé Bastien
  18. Résultat n°18

    Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies... Lois et décrets

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Carpentier, Adrien

    Date

    1902

    Cote

    D bib 10288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies......
  19. Résultat n°19

    Réglement des concessions d'eau

    Date de publication

    1926

    Date

    1926

    Cote

    Chp 9594 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement des concessions d'eau
  20. Résultat n°20

    Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires des lycées et collèges / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    D bib 245 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires...
  21. Résultat n°21

    Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843

    Date de publication

    1843

    Date

    1843

    Cote

    Chp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait...
  22. Résultat n°22

    Traité de droit administratif. 1, L' Organisation administrative, la fonction administrative et les actes administratifs, la justice administrative, la police administrative et les services publics, la responsabilité administrative / par André de Laubadère,...

    Date de publication

    1975

    Auteur

    Laubadère, Andre dé

    Date

    1976

    Cote

    H bib 8271

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Traité de droit administratif. 1, L' Organisation administrative,...
  23. Résultat n°23

    La législation des victimes de guerre et des anciens combattants. Comment se défendre contre la révision des pensions. Étude complète des lois, avec commentaires par application de la jurisprudence du Conseil d'État, textes de 220 arrêts

    Date de publication

    1936

    Auteur

    Laux, Georges

    Date

    1936

    Cote

    D bib 451 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La législation des victimes de guerre et des anciens...
  24. Résultat n°24

    Traité de la législation rurale et forestière / par M. Cappeau

    Date de publication

    1824-1825

    Auteur

    Cappeau, Louis-Jean-Joseph-Pierre

    Date

    1824-1825

    Cote

    D bib 611 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la législation rurale et forestière / par...
  25. Résultat n°25

    Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1265, 0767-4538, 1006

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
  26. Résultat n°26

    Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal encyclopédique du droit et de la jurisprudence en matière religieuse et du contentieux des cultes. Parisau bureau du Bulletin1849-1852

    Date

    1849-1852

    Cote

    Delta 2162/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des lois civiles ecclesiastiques
    • Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal...
  27. Résultat n°27

    Traité élémentaire de droit international privé / par André Weiss

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Weiss, André

    Date

    1886

    Cote

    D bib 580 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité élémentaire de droit international privé / par...
  28. Résultat n°28

    L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la législation en vigueur et sur les attributions respectives du ministère de l'Instruction publique et du ministère du Commerce et de l'Industrie, suivie des textes législatifs et réglementaires / par Georges Paulet

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Paulet, Georges

    Date

    1889

    Cote

    Dp 5075 (Cote intellectuelle), n°83

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la...
  29. Résultat n°29

    Législation du travail en agriculture. Relations entre employeurs et employés / Par Raymond Malézieux et Marc Normand

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Malézieux, Raymond

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15007 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Législation du travail en agriculture. Relations entre...
  30. Résultat n°30

    Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves Chaput

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Chaput, Yves

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves...
  31. Résultat n°31

    Commissariat général à l'éducation générale et aux sports. Recueil des lois, décrets, arrêtés et circulaires relatifs à l'équipement sportif, du 15 juillet 1940 au 30 avril 1942 / Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    D bib 10378 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Commissariat général à l'éducation générale et aux...
  32. Résultat n°32

    Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. ParisDalloz1974-1977

    Date

    1974-1977

    Cote

    Delta 2195/1-2

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin législatif Dalloz
    • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron. - Mont-de-Marsanimpr. Dupeyron1928

    Date

    1928

    Cote

    AD 40/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Landes - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  34. Résultat n°34

    Organisation des Pouvoirs Publics. Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République française / coordonnées et annotées par M. Eugène Pierre,...

    Date de publication

    1914

    Auteur

    Pierre, Eugène

    Date

    1914

    Cote

    D bib 321 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Organisation des Pouvoirs Publics. Recueil des lois...
  35. Résultat n°35

    Codes des communes. Codification et modification de textes législatifs et règlementaires (décret n 78/31 du 3 janvier 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes des communes. Codification et modification de...
  36. Résultat n°36

    Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale. Parisimpr. nationale1789-1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    Delta 2192/1-15

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
    • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
  37. Résultat n°37

    Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation française ; [Interphotothèque]

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Dieuzeide, Geneviève

    Date

    1992

    Cote

    R H bib 4464 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation...
  38. Résultat n°38

    Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 523 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
  39. Résultat n°39

    La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités / Gabriel Daty

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Daty, Gabriel

    Date

    1943

    Cote

    D bib 63 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités / Gabriel...
  40. Résultat n°40

    Le droit du cinéma non commercial / Paul Leglise,... ; avant-propos de Paul Girard,... ; préface de Jacques Flaud,...

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Léglise, Paul

    Date

    Vers 1956

    Cote

    D bib 516 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le droit du cinéma non commercial / Paul Leglise,......
  41. Résultat n°41

    Code des archives de France.... 7, Règlement des archives hospitalières / Ministère des affaires culturelles. Direction des archives de France

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    H bib 1015/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code des archives de France.... 7, Règlement des archives...
  42. Résultat n°42

    Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins

    Date de publication

    1769

    Auteur

    Danty, N.

    Date

    1769

    Cote

    H bib 10284 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
  43. Résultat n°43

    La Recherche archéologique en France : 01, réglementation générale / Ministère de la culture et de la communication. ParisAssociation pour les fouilles archéologiques nationales1987

    Date

    1987

    Cote

    Hp 8879

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • La Recherche archéologique en France : 01, réglementation...
  44. Résultat n°44

    La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 / par Léon Morgand

    Date de publication

    1952

    Auteur

    Morgand, Léon

    Date

    1952

    Cote

    R D bib 1151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril...
  45. Résultat n°45

    Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances et arrêtés) / [Archives départementales de l'Ariège] ; dressé par Edmond Pélissier. FoixGadrat aîné1914

    Date

    1914

    Cote

    AD 9/9

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ariège - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances...
  46. Résultat n°46

    Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire de droit civil français" d'Ambroise Colin et Henri Capitant.

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Colin, Ambroise

    Date

    1943

    Cote

    D bib 10 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis de droit civil / publié d'après le "Cours élémentaire...
  47. Résultat n°47

    La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages causés par les faits de la guerre

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Rolland, Louis

    Date

    1919

    Cote

    Dp 15088 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages...
  48. Résultat n°48

    Les codes français avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. 11e éd. entièrement refondue, contenant les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes et la charte

    Date de publication

    1846

    Auteur

    Royer-Collard, Paul

    Date

    1846

    Cote

    D bib 682 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les codes français avec la conférence des articles...
  49. Résultat n°49

    L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association : genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels / [publ. par la Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901] ; [éd. par Jean-François Merlet]

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Merlet, Jean-François

    Date

    2000

    Cote

    D bib 10499 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 5950

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association...
  50. Résultat n°50

    Lois et décrets relatifs à la famille. ParisAlliance nationale contre la dépopulation1941

    Date

    1941

    Cote

    Hp 10397

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Lois et décrets relatifs à la famille. ParisAlliance...
  51. Résultat n°51

    Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer / Claude Vallon

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Vallon, Claude

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1251 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Associations mode d'emploi : créer, gérer, animer /...
  52. Résultat n°52

    Réflexions sur le colloque organisé par l'association Masaryk le 21 mai 1992 à la cour d'appel de Paris : présentation du nouveau droit tchèque et slovaque / Michel Jonquet

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1992

    Cote

    SA 6890 (Cote intellectuelle), 0012-639-X

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réflexions sur le colloque organisé par l'association...
  53. Résultat n°53

    Code civil des Français, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances... qui ont rapport à chaque article ; ou Conférence du Code civil avec les lois anciennes ; Par Henri-Jean-Baptiste Dard (de l'Isère),... suivi d'une table générale des matières... par J. A. C....

    Date de publication

    1805

    Auteur

    Dard, Henri Jean Baptiste

    Date

    1805

    Cote

    D bib 10153 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil des Français, avec des notes indicatives...
  54. Résultat n°54

    Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection des établissements d'instruction primaire. Lois, décrets et instructions relatifs à ses fonctions

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Le Bourgeois, H.

    Date

    1878

    Cote

    Dp 5307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le délégué cantonal pour la surveillance et l'inspection...
  55. Résultat n°55

    Constitution, lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics

    Date de publication

    1970

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1199 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution, lois organiques et ordonnances relatives...
  56. Résultat n°56

    Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1870, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs... 2ème table complémentaire alphabétique et chronologique contenant la jurisprudence de 1871 à 1880

    Date de publication

    1883

    Auteur

    Fuzier-Herman, Édouard

    Date

    1883

    Cote

    D bib 10355/18 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal du Palais. Répertoire général contenant la...
  57. Résultat n°57

    Manuel de droit commercial / par Alfred Jauffret

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Jauffret, Alfred

    Date

    1947

    Cote

    D bib 426 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de droit commercial / par Alfred Jauffret
  58. Résultat n°58

    Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par formes d'observations ; auquel on a ajouté l'ouvrage latin de Rodenburg, intitulé "De jure quod oritur e statutorum diversitate"

    Date de publication

    1760

    Auteur

    Boullenois, Louis

    Date

    1760

    Cote

    H bib 10294 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de la personnalité et de la réalité des lois,...
  59. Résultat n°59

    Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation administrative de la défense passive / Ministère de la défense nationale et de la guerre

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 15173 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction du 31 mai 1939 relative à l'organisation...
  60. Résultat n°60

    Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement pour la navigation de la rivière de Marne, & autres rivières & canaux navigables. Du 24 Juin 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat / [signé Rouillé]. A Chaalonschez Seneuze1777

    Date

    1777

    Cote

    Chp 19056

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement...
  61. Résultat n°61

    Code des assurances, commentaire pratique et complet de la loi du 13 juillet 1930 relative au contrat d'assurance / Justin Godard,... et André Perraud-Charmantier,...

    Date de publication

    1937

    Auteur

    Perraud-Charmantier, André

    Date

    1937

    Cote

    D bib 85 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code des assurances, commentaire pratique et complet...
  62. Résultat n°62

    Législation des logements insalubres. Commentaire pratique des lois du 15 février 1902 et du 7 avril 1903 relatives à la protection de la santé publique / par Gustave Jourdan

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Jourdan, Gustave

    Date

    1904

    Cote

    LB 5014 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation des logements insalubres. Commentaire pratique...
  63. Résultat n°63

    Recueil des lois et règlements relatifs aux archives : 1958-1988 / Direction des archives de France ; avant-propos par Jean Favier

    Date de publication

    1988

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3866 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et règlements relatifs aux archives...
  64. Résultat n°64

    Code des communes : et textes annexes

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1215 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des communes : et textes annexes
  65. Résultat n°65

    Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression des délits de la presse

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Royer-Collard, Paul

    Date

    1822

    Cote

    Chp 7858 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Opinion... sur le projet de loi relatif à la répression...
  66. Résultat n°66

    Administration départementale et communale. Lois, décrets, jurisprudence, conseil d'état, cour de cassation, décisions et circulaires ministérielles

    Date de publication

    [1873]

    Date

    [1873]

    Cote

    D bib 10460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Administration départementale et communale. Lois, décrets,...
  67. Résultat n°67

    La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet 1930)

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Ancey, César

    Date

    1931

    Cote

    D bib 653 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La loi sur le contrat d'assurance (loi du 13 juillet...
  68. Résultat n°68

    Loi organique, 1874 : haras / Ministère de l'agriculture et du commerce. [précédé du Rapport de M. Bocher, discussion en séance publique]

    Date de publication

    1874

    Date

    1874

    Cote

    D bib 292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Loi organique, 1874 : haras / Ministère de l'agriculture...
  69. Résultat n°69

    Législation sur les loyers

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    D bib 776 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation sur les loyers
  70. Résultat n°70

    Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés. Notice et notes

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Lallemand, Léon

    Date

    1890

    Cote

    SA 5349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Loi du 24 juillet 1889 sur la protection des enfants...
  71. Résultat n°71

    Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture, Direction du livre et de la lecture, [Commission de concertation pour l'application de la loi sur le prix unique du livre]

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    H bib 4431 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture,...
  72. Résultat n°72

    Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7532

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
  73. Résultat n°73

    Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions. Pensions militaires d'invalidité

    Date de publication

    1932-1936

    Date

    1932-1936

    Cote

    D bib 372 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil méthodique des textes intéressant la législation...
  74. Résultat n°74

    Loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages de guerre. Payement et avances; Thèse pour le doctorat / par L. Greninger

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Greninger, L

    Date

    1921

    Cote

    D bib 422 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Loi du 17 avril 1919 sur la réparation des dommages...
  75. Résultat n°75

    Circulaire n°72. Dispositions particulières au décret du 30 novembre 1926 / Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sûreté générale, Service central de la carte d'identité des étrangers. NancyBerger-Levrault, 1926-1927.1925

    Date

    1925

    Cote

    R Hp 10254

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Circulaire n°72. Dispositions particulières au décret...
  76. Résultat n°76

    Code du travail

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1221 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail
  77. Résultat n°77

    Code administratif

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Rondepierre, Jean

    Date

    1956

    Cote

    D bib 1047 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code administratif
  78. Résultat n°78

    Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Lois des 19 décembre 1917, 20 avril 1932, 21 novembre 1942 et 31 mars 1955, décret du 20 mai 1953

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 652 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...
  79. Résultat n°79

    Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels. Ier janvier 1949

    Date de publication

    [1949]

    Date

    [1949]

    Cote

    D bib 10346 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
  80. Résultat n°80

    Circulaire série B N° 11 du 24 janvier 1942 / Secrétariat d'État aux Communications, Direction des routes, 2e bureau, Secrétariat d'État à la production industrielle, Direction des Industries mécaniques et électriques. Paris (Imp. Lang, Blanchong et Cie)1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 10277

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Circulaire série B N° 11 du 24 janvier 1942 / Secrétariat...