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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935
Cote
Dp 5263 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
Résultat n°2

Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes
Cote
Dp 5571 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
Résultat n°3

Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires
Cote
Dp 5949 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
Résultat n°4

Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances par M. Boutin, conseiller d'État, Directeur général des contributions directes, sur les résultats de l'évaluation des propriétés bâties prescrite par la loi du 8 août 1885 (art. 34) : 5 juillet 1890 / Ministère des finances, Direction générale des contributions directes
Cote
D bib 10173 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Rapport adressé à M. Rouvier, Ministre des finances...
Résultat n°5

Travaux relatifs à la formation des matrices et à la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées (Directions). Instruction générale
Cote
D bib 288 (Cote intellectuelle)
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Travaux relatifs à la formation des matrices et à la...
Résultat n°6

Contribution foncière des propriétés non bâties. Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des Finances, par M. Boutin,... sur les opérations du répartement et du sous-répartement en 1890 pour 1891 (17 février 1891). Répartition du dégrèvement de 15,267,977 francs accordé par la loi du 8 août 1890 (art. 14) / Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes
Cote
D bib 10401 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contribution foncière des propriétés non bâties. Rapport...
Résultat n°7

Révision des évaluations des propriétés non bâties. Derniers travaux de la direction. Instruction provisoire (28 février 1931)
Cote
Dp 5382 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties....
Résultat n°8

Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions directes et taxes y assimilées / Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Contributions directes
Cote
D bib 10221 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions...
Résultat n°9

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes, circulaires et ordonnances. ParisImprimerie nationale1819-1956
Cote
Delta 2205/1-18
 Date
1819-1956
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...