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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
D bib 669 (Cote intellectuelle)
Date
1885
Lieu
Algérie (Période coloniale), France
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité...
Résultat n°2
Cote
D bib 593 (Cote intellectuelle)
Date
1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le jury de l'expropriation pour cause d'utilité publique
Résultat n°3
Cote
Dp 15497 (Cote intellectuelle)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La réforme de l'expropriation / P. L. Josse
Résultat n°4
Cote
Dp 5915 (Cote intellectuelle)
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
Résultat n°5
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
Date
1841
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Discours de M. le Baron Pérignon en faveur de son amendement...
Résultat n°6
Cote
D bib 782 (Cote intellectuelle)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'expropriation pour cause d'utilité publique
Résultat n°7
Cote
H bib 8118
Date
1842
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
Résultat n°8
Cote
H bib 8267
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Les Travaux publics et l'expropriation / P. L. Josse
Résultat n°9
Cote
D bib 1039 (Cote intellectuelle)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Expropriation
Résultat n°10
Cote
Dp 5321 (Cote intellectuelle)
Date
1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Proposition de décrets nouveaux concernant les saisies...
Résultat n°11
Cote
D bib 1179 (Cote intellectuelle)
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • L'expropriation pour cause d'utilité publique
Résultat n°12
Cote
D bib 96 (Cote intellectuelle)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'expropriation pour cause d'utilité publique
Résultat n°13
Cote
D bib 108 (Cote intellectuelle)
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les particularités de l'expropriation communale pour...
Résultat n°14
Cote
D bib 447 (Cote intellectuelle)
Date
1879
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Théorie et pratique de l'expropriation pour cause d'utilité...
Résultat n°15
Cote
Dp 5427 (Cote intellectuelle)
Date
[an7]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
Résultat n°16
Cote
D bib 31 (Cote intellectuelle)
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'expropriation pour cause d'utilité publique (1935)....