Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
Lieux
  • 1
  • 1
Période
  • 1
  • 5
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 16
  • 14
  • 2
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité publique. France, Algérie et colonies. Loi du 3 mai 1841, lois diverses, ordonnances et décrets

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Crepon

    Date

    1885

    Cote

    D bib 669 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité...
  2. Résultat n°2

    Le jury de l'expropriation pour cause d'utilité publique

    Date de publication

    1932

    Auteur

    Giraud, André

    Date

    1932

    Cote

    D bib 593 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le jury de l'expropriation pour cause d'utilité publique
  3. Résultat n°3

    La réforme de l'expropriation / P. L. Josse

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Josse, Pierre-L.

    Date

    1959

    Cote

    Dp 15497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La réforme de l'expropriation / P. L. Josse
  4. Résultat n°4

    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5915 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
  5. Résultat n°5

    Discours de M. le Baron Pérignon en faveur de son amendement à la loi relative à l'expropriation forcée pour cause d'utilité publique

    Date de publication

    1841

    Auteur

    Pérignon, Paul

    Date

    1841

    Cote

    H bib 924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Discours de M. le Baron Pérignon en faveur de son amendement...
  6. Résultat n°6

    L'expropriation pour cause d'utilité publique

    Date de publication

    1953

    Auteur

    Ancel, Marc

    Date

    1953

    Cote

    D bib 782 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'expropriation pour cause d'utilité publique
  7. Résultat n°7

    Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique / par M. de Lalleau.Nouvelle édition comprenant un commentaire des lois des 3 mai 1841 et 24 mai 1842. ParisG. Thorel1842

    Date

    1842

    Cote

    H bib 8118

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
  8. Résultat n°8

    Les Travaux publics et l'expropriation / P. L. Josse

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Josse, Pierre-L.

    Date

    1958

    Cote

    H bib 8267

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Les Travaux publics et l'expropriation / P. L. Josse
  9. Résultat n°9

    Expropriation

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    D bib 1039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Expropriation
  10. Résultat n°10

    Proposition de décrets nouveaux concernant les saisies mobilières, la contrainte par corps, les expropriations / par Obriot

    Date de publication

    1852

    Auteur

    Obriot, Auguste

    Date

    1852

    Cote

    Dp 5321 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Proposition de décrets nouveaux concernant les saisies...
  11. Résultat n°11

    L'expropriation pour cause d'utilité publique

    Date de publication

    1975

    Auteur

    Homont, André

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1179 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'expropriation pour cause d'utilité publique
  12. Résultat n°12

    L'expropriation pour cause d'utilité publique

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Ancel, Marc

    Date

    1947

    Cote

    D bib 96 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'expropriation pour cause d'utilité publique
  13. Résultat n°13

    Les particularités de l'expropriation communale pour cause d'utilité publique / thèse pour le doctorat présentée... par Donatien Bricaud... ; Université de Rennes. Faculté de droit

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Bricaud, Donatien

    Date

    1942

    Cote

    D bib 108 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les particularités de l'expropriation communale pour...
  14. Résultat n°14

    Théorie et pratique de l'expropriation pour cause d'utilité publique. Les lois expliquées par la jurisprudence / par M. Daffry de La Monnoye

    Date de publication

    1879

    Auteur

    Daffry de La Monnoye, Léon

    Date

    1879

    Cote

    D bib 447 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Théorie et pratique de l'expropriation pour cause d'utilité...
  15. Résultat n°15

    Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...

    Date de publication

    [an 7]

    Auteur

    M., A.-J.

    Date

    [an7]

    Cote

    Dp 5427 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
  16. Résultat n°16

    L'expropriation pour cause d'utilité publique (1935). Textes législatifs et formulaire

    Date de publication

    1937

    Auteur

    Baudry, G.

    Date

    1937

    Cote

    D bib 31 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'expropriation pour cause d'utilité publique (1935)....