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62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du Crédit foncier et de la réforme hypothécaire : mémoire délibéré par la compagnie des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850 sur le rapport de M. Caquot,...

    Date de publication

    1850

    Date

    1850

    Cote

    Chp 7895 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Du Crédit foncier et de la réforme hypothécaire : mémoire...
  2. Résultat n°2

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Chp 8834 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  3. Résultat n°3

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Chp 8835 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  4. Résultat n°4

    L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, 1886 et complétés en 1896

    Date de publication

    1897

    Date

    1897

    Cote

    Chp 8836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
  5. Résultat n°5

    XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du 13 au 18 juin 1933 / organisé par l'Union de la propriété bâtie de France, avec le concours de la Chambre syndicale des propriétaires de Reims et de la région du Nord-Est

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du...
  6. Résultat n°6

    32e Congrès national de la propriété bâtie de France. Reims, 14-17 juin 1933. Guide

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9474 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • 32e Congrès national de la propriété bâtie de France....
  7. Résultat n°7

    XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété bâtie de France, suivi des Etats Généraux du bâtiment. Reims 14-17 juin 1933

    Date de publication

    1933

    Date

    1933

    Cote

    Chp 16322 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété...
  8. Résultat n°8

    Le Bien de famille insaisissable

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Dp 5160 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Bien de famille insaisissable
  9. Résultat n°9

    Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés bâties (1941-1943)

    Date de publication

    [1943]

    Date

    [1943]

    Cote

    Dp 5181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
  10. Résultat n°10

    Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...

    Date de publication

    [an 7]

    Auteur

    M., A.-J.

    Date

    [an7]

    Cote

    Dp 5427 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
  11. Résultat n°11

    Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier...
  12. Résultat n°12

    Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires

    Date de publication

    1839

    Date

    1839

    Cote

    Dp 5488 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée...
  13. Résultat n°13

    Acte administratif

    Date de publication

    1898

    Auteur

    Bauny

    Date

    1898

    Cote

    Hp 15395 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acte administratif
  14. Résultat n°14

    J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau...
  15. Résultat n°15

    Réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16101 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement sur les opérations cadastrales
  16. Résultat n°16

    L'art de placer et gérer sa fortune / par Paul Leroy-Beaulieu

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Leroy-Beaulieu, Paul

    Date

    1905

    Cote

    LB 465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'art de placer et gérer sa fortune / par Paul Leroy-Beaulieu
  17. Résultat n°17

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  18. Résultat n°18

    La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction / Flour de Saint-Genis

    Date de publication

    1902

    Auteur

    Flour de Saint-Genis, Victor

    Date

    1902

    Cote

    LB 4168 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport...
  19. Résultat n°19

    Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus et hypothecis. - Droit civil français; des hypothèques en général ; des hypothèques légales, judiciaires et conventionnelles

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Martin, Eugène

    Date

    1865

    Cote

    SA 5442 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus...
  20. Résultat n°20

    Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot

    Date de publication

    1850

    Date

    1850

    Cote

    SA 5697 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire...