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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Institution du crédit foncier par la mobilisation du contrat hypothécaire / par Louis-Paul **
Cote
SA 15052 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Institution du crédit foncier par la mobilisation du...
Résultat n°2

Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire délibéré par la Compagnie des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne, dans ses séances des 15 et 17 mai 1850, sur le rapport de M. Caquot
Cote
SA 5697 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Du crédit foncier et de la réforme hypothécaire. Mémoire...
Résultat n°3

Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus et hypothecis. - Droit civil français; des hypothèques en général ; des hypothèques légales, judiciaires et conventionnelles
Cote
SA 5442 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Thèse pour la licence. Jus romanum : de pignoribus...
Résultat n°4

La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction / Flour de Saint-Genis
Cote
LB 4168 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport...
Résultat n°5

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson
Cote
LB 3760 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°6

L'art de placer et gérer sa fortune / par Paul Leroy-Beaulieu
Cote
LB 465 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'art de placer et gérer sa fortune / par Paul Leroy-Beaulieu
Résultat n°7

Réglement sur les opérations cadastrales
Cote
Hp 16101 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Réglement sur les opérations cadastrales
Résultat n°8

J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau réglement sur les opérations cadastrales
Cote
Hp 16100 (Cote intellectuelle)
 Date
1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • J'ai l'honneur, Monsieur, de vous adresser... un nouveau...
Résultat n°9

Acte administratif
Cote
Hp 15395 (Cote intellectuelle)
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Acte administratif
Résultat n°10

Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée générale des actionnaires, de la caisse de libération des dettes hypothécaires
Cote
Dp 5488 (Cote intellectuelle)
 Date
1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport et comptes présentés le 15 mai 1839 à l'assemblée...
Résultat n°11

Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier 1955, 12 et 14 octobre 1955, 7 décembre 1955, du Ministre des Finances. Edition mise à jour au 31 décembre 1955. Annexe.]
Cote
Dp 5460 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réforme de la publicité foncière [Décrets des 4 janvier...
Résultat n°12

Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations forcées, du 11 brumaire an 7...
Cote
Dp 5427 (Cote intellectuelle)
 Date
[an7]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Lois relatives au régime hypothécaire et aux expropriations...
Résultat n°13

Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés bâties (1941-1943)
Cote
Dp 5181 (Cote intellectuelle)
 Date
[1943]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés...
Résultat n°14

Le Bien de famille insaisissable
Cote
Dp 5160 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Bien de famille insaisissable
Résultat n°15

XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété bâtie de France, suivi des Etats Généraux du bâtiment. Reims 14-17 juin 1933
Cote
Chp 16322 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XXXIIe Congrès national de l'Union de la propriété...
Résultat n°16

32e Congrès national de la propriété bâtie de France. Reims, 14-17 juin 1933. Guide
Cote
Chp 9474 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • 32e Congrès national de la propriété bâtie de France....
Résultat n°17

XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du 13 au 18 juin 1933 / organisé par l'Union de la propriété bâtie de France, avec le concours de la Chambre syndicale des propriétaires de Reims et de la région du Nord-Est
Cote
Chp 9470 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XXXIIe Congrès national de la propriété bâtie... du...
Résultat n°18

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, 1886 et complétés en 1896
Cote
Chp 8836 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°19

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Statuts révisés en 1880, complétés en 1886
Cote
Chp 8835 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......
Résultat n°20

L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété... Révision des statuts
Cote
Chp 8834 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Union foncière. Société mutuelle pour la propriété......