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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Cote
Hp 15486 (Cote intellectuelle)
 Date
18e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Résultat n°2

Nouveau style des notaires de Reims,...
Cote
D bib 802 (Cote intellectuelle)
 Date
1802-1803
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau style des notaires de Reims,...
Résultat n°3

Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé
Cote
D bib 10388 (Cote intellectuelle)
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le parfait notaire, ou la science des notaires / par...
Résultat n°4

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°5

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825
Cote
H bib 8080
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
Résultat n°6

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)
Cote
Chp 15082 (Cote intellectuelle)
 Date
1831
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°7

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne
Cote
Chp 7466 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
Résultat n°8

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)
Cote
Dp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
1840
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
Résultat n°9

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients
Cote
D bib 664 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
Résultat n°10

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)
Cote
Chp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°11

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Cote
Chp 15313 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Résultat n°12

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
Résultat n°13

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles
Cote
SA 6265 (Cote intellectuelle)
 Date
1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de...
Résultat n°14

De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics / par Achille Morin
Cote
D bib 718 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la discipline des cours et tribunaux, du barreau...
Résultat n°15

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871
Cote
Chp 16014 (Cote intellectuelle)
 Date
[1872]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
Résultat n°16

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)
Cote
Chp 15089 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...
Résultat n°17

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7956 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°18

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880
Cote
Chp 15077 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
Résultat n°19

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7467 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°20

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements
Cote
Chp 8618 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de...