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54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

Date

18e siècle

Cote

Hp 15486 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Nouveau style des notaires de Reims,...

Date

1802-1803

Cote

D bib 802 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé

Date

1813

Cote

D bib 10388 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

Date

1823

Cote

Chp 15997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

Date

1825

Cote

H bib 8080

Résultat n°6

États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

Date

1831

Cote

Chp 15082 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

Date

1834

Cote

Chp 7466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

Date

1840

Cote

Dp 15242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

Date

1843

Cote

D bib 664 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

Date

1844

Cote

Chp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

Chp 15313 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

Date

1863

Cote

Ch 355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Conférence des attachés. Du droit d'assistance et de vote individuel des Officiers du ministère public aux délibérations prises, en Chambre du conseil, par les assemblées générales des Cours et tribunaux. De la participation des juges suppléants et des greffiers aux mêmes assemblées / Par M. Perrot de Chezelles

Date

1864

Cote

SA 6265 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics / par Achille Morin

Date

1868

Cote

D bib 718 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871

Date

[1872]

Cote

Chp 16014 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)

Date

1878

Cote

Chp 15089 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1880

Cote

Chp 7956 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880

Date

1881

Cote

Chp 15077 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1889

Cote

Chp 7467 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Assemblée générale de la Compagnie des Notaires de l'arrondissement de Langres (Haute-Marne). Compte-rendu de la célébration, à Paris, le 25 septembre 1889, du cinquantenaire de la fondation du Comité des notaires des départements

Date

1889

Cote

Chp 8618 (Cote intellectuelle)