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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Reims. Octroi.

    Date

    an VI-an X

    Cote

    2 O 3555

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 17031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté de l'administration centrale du département...
  3. Résultat n°3

    Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

    Date

    1799-1828

    Cote

    3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
  4. Résultat n°4

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    2 O 100

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 O 921

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    2 O 5055

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  8. Résultat n°8

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  9. Résultat n°9

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an X

    Cote

    2 O 5056

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).

    Date

    an X-1934

    Cote

    2 O 3325

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Marceron à Muiron).

    Date

    an X-1933

    Cote

    2 O 3335

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Delarue à Divivier).

    Date

    an X-1926

    Cote

    2 O 3328

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Lehault à Mansuelle).

    Date

    an X-1935

    Cote

    2 O 3333

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Kirchmeyer à Legros).

    Date

    an X-1937

    Cote

    2 O 3332

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement (1812) ; règlement (1824).

    Date

    an X-1830

    Cote

    2 O 1810

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Etablissement (an X) ; règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Addenet à Excoffier).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4990

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Farinet à Zickgraf).

    Date

    an X-1925

    Cote

    2 O 4991

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3329

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Reims. Octroi (an XI, suite)

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 3557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XI, suite)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 5057

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Reims. Octroi (an XI)

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 3556

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XI)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune et le sieur Mignoque (1810) ; échange d'immeubles entre l'Association diocésaine et la commune (1927) ; octroi (an XI-1813).

    Date

    an XI-1927

    Cote

    2 O 2077

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Giffaumont
    • Giffaumont. Revenus communaux. - Echange entre la commune...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif et règlement (1841) ; nouveau tarif (1854) ; règlement (1870).

    Date

    1803-1870

    Cote

    2 O 4196

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 5058

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    2 O 922

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Reims. Octroi (an XII)

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 3558

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XII)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Règlement général additionnel pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons...

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 16184 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement général additionnel pour la perception de...
  31. Résultat n°31

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 5059

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Reims. Octroi (an XIII)

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 3559

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XIII)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Henry à Klein).

    Date

    an XIII-1930

    Cote

    2 O 3331

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement d'octroi (an XIII) ; droits de place (1885).

    Date

    1805-1926

    Cote

    2 O 2095

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Givry-en-Argonne
    • Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).

    Date

    an XIV-1816

    Cote

    2 O 923

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIV-1810

    Cote

    2 O 5060

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Reims. Octroi.

    Date

    an XIV-1809

    Cote

    2 O 3560

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1806-1811

    Cote

    2 O 101

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 3334

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

    Date

    1807-1832

    Cote

    2 O 2799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmirail
    • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841). - Octroi (1808). Caisse d'épargne (1889). - Motopompe à incendie (1938-1939). - Bascule (1927). - Horloge (1929-1930). - Remise à pompe (1924). - Bureau de poste (1929-1939).

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 316

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auve
    • Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841)....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Octroi municipal et de bienfaisance. Département de la Marne. Ville de Châlons. Réglement additionnel

    Date de publication

    1808

    Date

    1808

    Cote

    Chp 16186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi municipal et de bienfaisance. Département de...
  43. Résultat n°43

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Gilbert à Henriot).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 3330

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Cotte à Delarbre).

    Date

    1809-1919

    Cote

    2 O 3327

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Abbé à Boudsocq).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 3324

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Reims. Octroi.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2 O 3561

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi

    Date de publication

    [1810]

    Date

    [1810]

    Cote

    Dp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets....
  48. Résultat n°48

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1811-1819

    Cote

    2 O 5061

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1812-1867

    Cote

    2 O 102

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Recueil des lois et réglemens sur les octrois

    Date de publication

    1812

    Date

    1812

    Cote

    D bib 201 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et réglemens sur les octrois
  51. Résultat n°51

    Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et guérites (1813-1940) : travaux (1815) ; achat de terrain à M. Regnauld et Frison pour bureaux d'octroi (1887) ; construction d'un bureau d'octroi dans la cour de la petite vitesse (1888) ; construction d'un bureau à l'angle de la route de Sainte-Menehould (1890) ; cession de terrain par M. Rollet pour établissement d'un bureau au pont Jacquesson (1890) ; construction d'un pavillon au quinconce Saint-Jean (1891) ; établissement d'un bureau au faubourg Saint-Antoine (1892) ; installation près du dépôt des machines, du bureau de la côte de Troyes (1901) ; construction à l'abattoir de pavillons d'octroi (1903) ; construction de deux pavillons avenue de Sainte-Menehould et route de Suippes (1904) ; déplacement du bureau de la gare des voyageurs (1908) ; aliénation d'un immeuble appartenant à la ville, où était placé le bureau d'octroi, faubourg Saint-Antoine (1912) ; construction d'un bureau avenue de Strasbourg (1930) ; cession à la S.N.C.F. des anciens bureaux d'octroi (gare des marchandises et avenue Jeanne d'Arc (1940). - Ponts-bascules (1885-1928). - Logement du receveur (1921-1922).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 891

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Reims. Octroi. - Règlement (1826).

    Date

    1813-1833

    Cote

    2 O 3562

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement (1826).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Date

    1814-1921

    Cote

    2 O 5024

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1815-1925

    Cote

    2 O 4158

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Reims. Bureaux d'octroi. - Achat d'une maison aux époux Bourguignon (1831) ; projet de construction de pavillons, grilles et barrières (1859) ; déplacement des barrières et bureaux d'octroi faubourg de Laon (1883) ; acquisition de terrains pour l'établissement de nouveaux bureaux d'octroi de Bétheny, de Cérès et de Cernay (1885) ; achat d'un terrain à la Société de Tassigny pour emplacement d'un nouveau bureau (1893) ; achat d'un terrain à M. Marguet (1896) ; construction d'un bureau d'octroi, près du pont de Saint-Brice (1899) ; construction d'un bureau à la gare des chemins de fer de l'Est (grande vitesse), (1905).

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 3482

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Bureaux d'octroi. - Achat d'une maison aux époux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 1745

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Taillemar à Witry).

    Date

    1816-1937

    Cote

    2 O 3337

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).

    Date

    1817-1845

    Cote

    2 O 924

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  59. Résultat n°59

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1818-1923

    Cote

    2 O 4989

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement de perception de droits, prorogation, circulaires, correspondance.

    Date

    1818-1876

    Cote

    5 Z 135, 5 Z 1269 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Octroi
    • Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement...
  61. Résultat n°61

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Lemoine à Watrin).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1747

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Abbé à Lemaire).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1746

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 O 5062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Chalons. 1824

    Date

    1824

    Cote

    Chp 19079

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Chalons. 1824
  65. Résultat n°65

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 849

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...
  67. Résultat n°67

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Navaux-Vautras).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 851

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Gadebois-Mortas).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 850

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Réglement de l'octroi de la commune de Rheims

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait...
  70. Résultat n°70

    Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).

    Date

    1830-1927

    Cote

    2 O 1780

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. - Généralités ; cautionnement des receveurs (1832) ; révision des traitements des employés, suppression des remises (1916).

    Date

    1831-1922

    Cote

    2 O 848

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. - Généralités...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Epernay. - Octroi. - Règlement (1846) ; révision des tarifs et règlement (1856).

    Date

    1831-1860

    Cote

    2 O 1811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. - Octroi. - Règlement (1846) ; révision des...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73

    Reims. Octroi. - Nouveau tarif (1834) ; modification (1838) ; règlement (1840).

    Date

    1834-1849

    Cote

    2 O 3563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Nouveau tarif (1834) ; modification...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Tarif de l'octroi de la commune de Chalons, approuvé par Ordonnance royale du 30 Novembre 1835 / Ministère des Finances, Département de la Marne, Octroi de Chalons. ChalonsImprimerie de T. J. Martin1835

    Date

    1835

    Cote

    Chp 19080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Tarif de l'octroi de la commune de Chalons, approuvé...
  75. Résultat n°75

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  76. Résultat n°76

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    R Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  77. Résultat n°77

    Champaubert-aux-Bois. Revenus communaux. - Etablissement d'un octroi (an XIII) ; vaine pâture (1924).

    Date

    1841-1925

    Cote

    2 O 967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Champaubert-aux-Bois
    • Champaubert-aux-Bois. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Réglement de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
  79. Résultat n°79

    Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement de l'octroi de la commune de Sézanne

    Date de publication

    1841

    Date

    1841

    Cote

    Chp 16670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement...
  80. Résultat n°80

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1842-1903

    Cote

    2 O 4160

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne