Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 1-651

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

I - Affaires antérieures à 1914

Administration communale

Date

1799-1904

Administration communale. Généralités

Date

1799-1904

Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 33

Autres Cotes

3 Z 30140 (Ancienne cote)

Date

1799-1828

Mots clés matières

Administration communale, Octroi

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.