Filtrer les résultats
Multimédias
  • 147
Lieux
  • 39
  • 29
  • 26
  • 13
  • 12
Afficher plus
Période
  • 8
  • 118
  • 64
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 97
  • 17
  • 15
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1
Sujets
  • 147
  • 39
  • 29
  • 12
  • 7
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois
Cote
D bib 709 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
Résultat n°2

Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.
Cote
2 O 4160
 Date
1842-1903
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.
Résultat n°3

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5059
 Date
an XIII
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°4

A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858
Cote
Chp 25041 (Cote intellectuelle)
 Date
[1858]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
Résultat n°5

Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).
Cote
2 O 1812
 Date
1861-1872
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement...
Résultat n°6

Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien
Cote
Delta 3220/4
 Date
2021
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Regards sur notre patrimoine
  • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
Résultat n°7

Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Cote
2 O 4989
 Date
1818-1923
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Résultat n°8

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).
Cote
2 O 3336
 Date
an X-1936
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°9

Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert
Cote
H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1
 Date
1972
 Lieu
Grenoble (Isère, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
Résultat n°10

Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Cote
2 O 3323
 Date
an XI-1933
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Résultat n°11

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5068
 Date
1901-1904
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°12

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).
Cote
2 O 3329
 Date
an XI-1933
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°13

Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836
Cote
Chp 9595 (Cote intellectuelle)
 Date
1836
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
Résultat n°14

Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).
Cote
2 O 4199
 Date
1898-1920
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...
Résultat n°15

Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).
Cote
2 O 2799
 Date
1807-1832
 Lieu
Montmirail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Montmirail
  • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...
Résultat n°16

Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).
Cote
2 O 849
 Date
1825-1931
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...
Résultat n°17

Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).
Cote
2 O 924
 Date
1817-1845
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif...
Résultat n°18

Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917
Cote
Chp 6725 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
Résultat n°19

Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts
Cote
Chp 8840 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
Résultat n°20

Amendes de police et octrois. Demandes de secours. Abonnements, transactions, correspondance.
Cote
2 O 115
 Date
1904-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Amendes de police et octrois. Demandes de secours....
Résultat n°21

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).
Cote
2 O 3326
 Date
an X-1936
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°22

Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de l'Intérieur du 20 décembre 1869). Délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 O 106
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de...
Résultat n°23

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois / par D. Girard et J.-B. Fromage
Cote
D bib 560 (Cote intellectuelle)
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Tableaux des contraventions et des peines en matière...
Résultat n°24

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.
Cote
2 O 101
 Date
1806-1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...
Résultat n°25

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5058
 Date
an XII
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°26

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.
Cote
2 O 102
 Date
1812-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...
Résultat n°27

Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).
Cote
2 O 3567
 Date
1901-1919
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).
Résultat n°28

Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des Finances du 20 décembre 1869). Circulaires, instructions, rapports.
Cote
2 O 104
 Date
1869-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des...
Résultat n°29

Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.
Cote
2 O 5024
 Date
1814-1921
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.
Résultat n°30

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.
Cote
2 O 100
 Date
an VIII-an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...
Résultat n°31

Département de la Marne. Droits d'octroi
Cote
Chp 16185 (Cote intellectuelle)
 Date
anIX
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Département de la Marne. Droits d'octroi
Résultat n°32

Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.
Cote
2 O 4158
 Date
1815-1925
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...
Résultat n°33

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).
Cote
2 O 3334
 Date
1806-1939
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°34

Reims. Octroi (an XI, suite)
Cote
2 O 3557
 Date
an XI
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Octroi (an XI, suite)
Résultat n°35

Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).
Cote
2 O 1780
 Date
1830-1927
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec...
Résultat n°36

Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).
Cote
2 O 4198
 Date
1886-1897
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).
Résultat n°37

Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Généralités.
Cote
2 O 4157
 Date
1870-1938
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...
Résultat n°38

Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912
Cote
Chp 9607 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
Résultat n°39

Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et guérites (1813-1940) : travaux (1815) ; achat de terrain à M. Regnauld et Frison pour bureaux d'octroi (1887) ; construction d'un bureau d'octroi dans la cour de la petite vitesse (1888) ; construction d'un bureau à l'angle de la route de Sainte-Menehould (1890) ; cession de terrain par M. Rollet pour établissement d'un bureau au pont Jacquesson (1890) ; construction d'un pavillon au quinconce Saint-Jean (1891) ; établissement d'un bureau au faubourg Saint-Antoine (1892) ; installation près du dépôt des machines, du bureau de la côte de Troyes (1901) ; construction à l'abattoir de pavillons d'octroi (1903) ; construction de deux pavillons avenue de Sainte-Menehould et route de Suippes (1904) ; déplacement du bureau de la gare des voyageurs (1908) ; aliénation d'un immeuble appartenant à la ville, où était placé le bureau d'octroi, faubourg Saint-Antoine (1912) ; construction d'un bureau avenue de Strasbourg (1930) ; cession à la S.N.C.F. des anciens bureaux d'octroi (gare des marchandises et avenue Jeanne d'Arc (1940). - Ponts-bascules (1885-1928). - Logement du receveur (1921-1922).
Cote
2 O 891
 Date
1813-1940
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et...
Résultat n°40

Reims. Octroi. - Règlement (1826).
Cote
2 O 3562
 Date
1813-1833
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Octroi. - Règlement (1826).
Résultat n°41

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5056
 Date
an X
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°42

Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux d'octroi.
Cote
2 O 4177
 Date
1901
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux...
Résultat n°43

Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.
Cote
3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)
 Date
1799-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration communale
  • Administration communale. Généralités
  • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
Résultat n°44

Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges à l'épreuve de la réforme / Anne Conchon. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2002 Etudes générales
Cote
H bib 5054
 Date
2002
 Lieu
France
 Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges...
Résultat n°45

Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915
Cote
Chp 9191 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
Résultat n°46

Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne
Cote
Chp 16183 (Cote intellectuelle)
 Date
an IX (calendrier républicain)
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
Résultat n°47

Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement de perception de droits, prorogation, circulaires, correspondance.
Cote
5 Z 135, 5 Z 1269 (Ancienne cote)
 Date
1818-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Généralités - Délibérations municipales
  • Octroi
  • Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement...
Résultat n°48

Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal
Cote
Chp 17031 (Cote intellectuelle)
 Date
anVII
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté de l'administration centrale du département...
Résultat n°49

Reims. Octroi (an XIII)
Cote
2 O 3559
 Date
an XIII
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Octroi (an XIII)
Résultat n°50

Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Lemoine à Watrin).
Cote
2 O 1747
 Date
1819-1929
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...
Résultat n°51

Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905
Cote
Chp 7190 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay,...
Résultat n°52

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5057
 Date
an XI
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°53

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5064
 Date
1872-1877
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°54

Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif et règlement (1841) ; nouveau tarif (1854) ; règlement (1870).
Cote
2 O 4196
 Date
1803-1870
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif...
Résultat n°55

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5062
 Date
1821-1850
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°56

Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
Cote
Chp 7169 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
Résultat n°57

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).
Cote
2 O 3325
 Date
an X-1934
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°58

Recueil des lois et réglemens sur les octrois
Cote
D bib 201 (Cote intellectuelle)
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois et réglemens sur les octrois
Résultat n°59

Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]
Cote
Chp 9608 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
Résultat n°60

Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).
Cote
2 O 1815
 Date
1909-1939
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).
Résultat n°61

Réglement de l'octroi de la commune de Reims
Cote
Chp 16039 (Cote intellectuelle)
 Date
1876
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement de l'octroi de la commune de Reims
Résultat n°62

Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement d'octroi (an XIII) ; droits de place (1885).
Cote
2 O 2095
 Date
1805-1926
 Lieu
Givry-en-Argonne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Givry-en-Argonne
  • Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement...
Résultat n°63

Reims. Octroi. - Règlement (1857, 1866).
Cote
2 O 3564
 Date
1850-1875
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Octroi. - Règlement (1857, 1866).
Résultat n°64

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Marceron à Muiron).
Cote
2 O 3335
 Date
an X-1933
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....
Résultat n°65

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5065
 Date
1878-1887
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Résultat n°66

Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
Cote
Chp 16993 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
Résultat n°67

Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).
Cote
2 O 923
 Date
an XIV-1816
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).
Résultat n°68

Châlons-sur-Marne. Octroi.
Cote
2 O 922
 Date
an XII-an XIII
 Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Marne
  • Châlons-sur-Marne. Octroi.
Résultat n°69

Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien
Cote
Delta 3220/4
 Date
2022
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Regards sur notre patrimoine
  • Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François...
Résultat n°70

Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841). - Octroi (1808). Caisse d'épargne (1889). - Motopompe à incendie (1938-1939). - Bascule (1927). - Horloge (1929-1930). - Remise à pompe (1924). - Bureau de poste (1929-1939).
Cote
2 O 316
 Date
1808-1939
 Lieu
Auve (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Auve
  • Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841)....
Résultat n°71

Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...
Cote
Chp 16773 (Cote intellectuelle)
 Date
[1825]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...
Résultat n°72

Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Abbé à Lemaire).
Cote
2 O 1746
 Date
1819-1929
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...
Résultat n°73

Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)
Cote
Chp 9124 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
Résultat n°74

Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi
Cote
Dp 15404 (Cote intellectuelle)
 Date
[1810]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets....
Résultat n°75

Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Cote
2 O 4159
 Date
1870-1901
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sézanne
  • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.
Résultat n°76

Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252 : inventaire topographique des dossiers d'établissements, péages, bacs, moulins et pêcheries / Archives nationales ; [rédigé] par Jean-Paul Laurent et Brigitte Schmauch. ParisArchives nationales2009
Cote
H bib 5328
 Date
2009
 Lieu
France
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252...
Résultat n°77

Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus
Cote
Chp 7997 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus
Résultat n°78

Reims. Octroi. - Nouveau tarif (1834) ; modification (1838) ; règlement (1840).
Cote
2 O 3563
 Date
1834-1849
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims
  • Reims. Octroi. - Nouveau tarif (1834) ; modification...
Résultat n°79

Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi (1907).
Cote
2 O 1814
 Date
1891-1908
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Épernay
  • Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi...
Résultat n°80

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.
Cote
2 O 5060
 Date
an XIV-1810
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-le-François
  • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.