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147 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

Date

1925

Cote

D bib 709 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

Date

1842-1903

Cote

2 O 4160

Résultat n°3

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an XIII

Cote

2 O 5059

Résultat n°4

A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

Date

[1858]

Cote

Chp 25041 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).

Date

1861-1872

Cote

2 O 1812

Résultat n°6

Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

Date

2021

Cote

Delta 3220/4

Résultat n°7

Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

1818-1923

Cote

2 O 4989

Résultat n°8

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

Date

an X-1936

Cote

2 O 3336

Résultat n°9

Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

Date

1972

Cote

H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

Résultat n°10

Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

an XI-1933

Cote

2 O 3323

Résultat n°11

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

1901-1904

Cote

2 O 5068

Résultat n°12

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

Date

an XI-1933

Cote

2 O 3329

Résultat n°13

Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

Date

1836

Cote

Chp 9595 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

Date

1898-1920

Cote

2 O 4199

Résultat n°15

Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

Date

1807-1832

Cote

2 O 2799

Résultat n°16

Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

Date

1825-1931

Cote

2 O 849

Résultat n°17

Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).

Date

1817-1845

Cote

2 O 924

Résultat n°18

Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

Date

1913

Cote

Chp 6725 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

Date

1900

Cote

Chp 8840 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Amendes de police et octrois. Demandes de secours. Abonnements, transactions, correspondance.

Date

1904-1907

Cote

2 O 115

Résultat n°21

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

Date

an X-1936

Cote

2 O 3326

Résultat n°22

Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de l'Intérieur du 20 décembre 1869). Délibérations des conseils municipaux.

Date

1870

Cote

2 O 106

Résultat n°23

Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois / par D. Girard et J.-B. Fromage

Date

1876

Cote

D bib 560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

Date

1806-1811

Cote

2 O 101

Résultat n°25

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an XII

Cote

2 O 5058

Résultat n°26

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

Date

1812-1867

Cote

2 O 102

Résultat n°27

Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

Date

1901-1919

Cote

2 O 3567

Résultat n°28

Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des Finances du 20 décembre 1869). Circulaires, instructions, rapports.

Date

1869-1870

Cote

2 O 104

Résultat n°29

Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

Date

1814-1921

Cote

2 O 5024

Résultat n°30

Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

Date

an VIII-an XIII

Cote

2 O 100

Résultat n°31

Département de la Marne. Droits d'octroi

Date

anIX

Cote

Chp 16185 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

Date

1815-1925

Cote

2 O 4158

Résultat n°33

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

Date

1806-1939

Cote

2 O 3334

Résultat n°34

Reims. Octroi (an XI, suite)

Date

an XI

Cote

2 O 3557

Résultat n°35

Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).

Date

1830-1927

Cote

2 O 1780

Résultat n°36

Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

Date

1886-1897

Cote

2 O 4198

Résultat n°37

Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

1870-1938

Cote

2 O 4157

Résultat n°38

Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

Date

1908

Cote

Chp 9607 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et guérites (1813-1940) : travaux (1815) ; achat de terrain à M. Regnauld et Frison pour bureaux d'octroi (1887) ; construction d'un bureau d'octroi dans la cour de la petite vitesse (1888) ; construction d'un bureau à l'angle de la route de Sainte-Menehould (1890) ; cession de terrain par M. Rollet pour établissement d'un bureau au pont Jacquesson (1890) ; construction d'un pavillon au quinconce Saint-Jean (1891) ; établissement d'un bureau au faubourg Saint-Antoine (1892) ; installation près du dépôt des machines, du bureau de la côte de Troyes (1901) ; construction à l'abattoir de pavillons d'octroi (1903) ; construction de deux pavillons avenue de Sainte-Menehould et route de Suippes (1904) ; déplacement du bureau de la gare des voyageurs (1908) ; aliénation d'un immeuble appartenant à la ville, où était placé le bureau d'octroi, faubourg Saint-Antoine (1912) ; construction d'un bureau avenue de Strasbourg (1930) ; cession à la S.N.C.F. des anciens bureaux d'octroi (gare des marchandises et avenue Jeanne d'Arc (1940). - Ponts-bascules (1885-1928). - Logement du receveur (1921-1922).

Date

1813-1940

Cote

2 O 891

Résultat n°40

Reims. Octroi. - Règlement (1826).

Date

1813-1833

Cote

2 O 3562

Résultat n°41

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an X

Cote

2 O 5056

Résultat n°42

Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux d'octroi.

Date

1901

Cote

2 O 4177

Résultat n°43

Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

Date

1799-1828

Cote

3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)

Résultat n°44

Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges à l'épreuve de la réforme / Anne Conchon. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2002 Etudes générales

Date

2002

Cote

H bib 5054

Résultat n°45

Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

Date

1910

Cote

Chp 9191 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

Date

an IX (calendrier républicain)

Cote

Chp 16183 (Cote intellectuelle)

Résultat n°47

Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement de perception de droits, prorogation, circulaires, correspondance.

Date

1818-1876

Cote

5 Z 135, 5 Z 1269 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

Date

anVII

Cote

Chp 17031 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Reims. Octroi (an XIII)

Date

an XIII

Cote

2 O 3559

Résultat n°50

Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Lemoine à Watrin).

Date

1819-1929

Cote

2 O 1747

Résultat n°51

Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905

Date

1900

Cote

Chp 7190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an XI

Cote

2 O 5057

Résultat n°53

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

1872-1877

Cote

2 O 5064

Résultat n°54

Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif et règlement (1841) ; nouveau tarif (1854) ; règlement (1870).

Date

1803-1870

Cote

2 O 4196

Résultat n°55

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

1821-1850

Cote

2 O 5062

Résultat n°56

Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

Date

1899

Cote

Chp 7169 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).

Date

an X-1934

Cote

2 O 3325

Résultat n°58

Recueil des lois et réglemens sur les octrois

Date

1812

Cote

D bib 201 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

Date

1921

Cote

Chp 9608 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

Date

1909-1939

Cote

2 O 1815

Résultat n°61

Réglement de l'octroi de la commune de Reims

Date

1876

Cote

Chp 16039 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement d'octroi (an XIII) ; droits de place (1885).

Date

1805-1926

Cote

2 O 2095

Résultat n°63

Reims. Octroi. - Règlement (1857, 1866).

Date

1850-1875

Cote

2 O 3564

Résultat n°64

Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Marceron à Muiron).

Date

an X-1933

Cote

2 O 3335

Résultat n°65

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

1878-1887

Cote

2 O 5065

Résultat n°66

Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

Date

1868

Cote

Chp 16993 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).

Date

an XIV-1816

Cote

2 O 923

Résultat n°68

Châlons-sur-Marne. Octroi.

Date

an XII-an XIII

Cote

2 O 922

Résultat n°69

Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien

Date

2022

Cote

Delta 3220/4

Résultat n°70

Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841). - Octroi (1808). Caisse d'épargne (1889). - Motopompe à incendie (1938-1939). - Bascule (1927). - Horloge (1929-1930). - Remise à pompe (1924). - Bureau de poste (1929-1939).

Date

1808-1939

Cote

2 O 316

Résultat n°71

Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

Date

[1825]

Cote

Chp 16773 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Abbé à Lemaire).

Date

1819-1929

Cote

2 O 1746

Résultat n°73

Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)

Date

1941

Cote

Chp 9124 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi

Date

[1810]

Cote

Dp 15404 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.

Date

1870-1901

Cote

2 O 4159

Résultat n°76

Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252 : inventaire topographique des dossiers d'établissements, péages, bacs, moulins et pêcheries / Archives nationales ; [rédigé] par Jean-Paul Laurent et Brigitte Schmauch. ParisArchives nationales2009

Date

2009

Cote

H bib 5328

Résultat n°77

Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus

Date

1920

Cote

Chp 7997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Reims. Octroi. - Nouveau tarif (1834) ; modification (1838) ; règlement (1840).

Date

1834-1849

Cote

2 O 3563

Résultat n°79

Epernay. Octroi. - Modification du périmètre de l'octroi (1907).

Date

1891-1908

Cote

2 O 1814

Résultat n°80

Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

Date

an XIV-1810

Cote

2 O 5060