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289 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    18e siècle

    Cote

    Hp 15486 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
  2. Résultat n°2

    Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    Chp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
  3. Résultat n°3

    Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]

    Date de publication

    1775

    Auteur

    Bosquet

    Date

    1775

    Cote

    D bib 10309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
  4. Résultat n°4

    Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...
  5. Résultat n°5

    Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française

    Date

    an II (calendrier républicain)

    Cote

    Dp 5520 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
  6. Résultat n°6

    Nouveau style des notaires de Reims,...

    Date de publication

    1802-1803

    Date

    1802-1803

    Cote

    D bib 802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau style des notaires de Reims,...
  7. Résultat n°7

    Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).

    Date

    an XII-1929

    Cote

    9 X 745

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Vertus. Hospice
    • Personnel
    • Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires...
  8. Résultat n°8

    Architectes, notaires, membres du comité consultatif.

    Date

    1805-1914

    Cote

    9 X 206

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Châlons-sur-Marne. Hôpitaux-Unis
    • Personnel
    • Architectes, notaires, membres du comité consultatif.
  9. Résultat n°9

    Notaires.

    Date

    1807-1822

    Cote

    9 X 338

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Fismes. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  10. Résultat n°10

    Notaires, architectes membres du comité consultatif.

    Date

    1807-1893

    Cote

    9 X 658

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Sainte-Menehould. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires, architectes membres du comité consultatif.
  11. Résultat n°11

    Notaires.

    Date

    1807-1821

    Cote

    9 X 696

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Sézanne. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  12. Résultat n°12

    Notaires.

    Date

    1807-1852

    Cote

    9 X 309

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Épernay. Hôpital-hospice Auban-Moët
    • Personnel
    • Notaires.
  13. Résultat n°13

    Notaires et contrôleurs des dépenses.

    Date

    1807-1826

    Cote

    9 X 425

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Reims. Hospices civils
    • Personnel
    • Notaires et contrôleurs des dépenses.
  14. Résultat n°14

    Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.

    Date

    1807-1925

    Cote

    9 X 787

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Vitry-le-François. Hôpital général
    • Personnel
    • Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges,...
  15. Résultat n°15

    Notaires.

    Date

    1807

    Cote

    9 X 369

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Montmirail. Hôpital-hospice
    • Personnel
    • Notaires.
  16. Résultat n°16

    Le parfait notaire, ou la science des notaires / par A.-J. Massé

    Date de publication

    1813

    Auteur

    Massé, Antoine-Jacques

    Date

    1813

    Cote

    D bib 10388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le parfait notaire, ou la science des notaires / par...
  17. Résultat n°17

    Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Pagès, Jean-Pierre

    Date

    1822

    Cote

    D bib 800 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et...
  18. Résultat n°18

    Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

    Date de publication

    1823

    Date

    1823

    Cote

    Chp 15997 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
  19. Résultat n°19

    Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes et de notaires, rédacteurs du "Journal des notaires et des avocats"

    Date de publication

    1824-1825

    Date

    1824-1825

    Cote

    D bib 801 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Dictionnaire du notariat / Par une société de jurisconsultes...
  20. Résultat n°20

    Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement de Vitry-le-François

    Date de publication

    1828-1868

    Date

    1828-1868

    Cote

    Chp 15074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des notaires en exercice dans l'arrondissement...
  21. Résultat n°21

    Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés par les notaires du journal des notaires et avocats. ParisAdministration du Journal des notaires et des avocats et du Recueil général des lois1830-1952

    Date

    1830-1952

    Cote

    Delta 2238/1-40

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des lois, décrets et arrêtés annoté...
    • Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés...
  22. Résultat n°22

    États généraux des notaires de l'arrondissement de Rheims, dans l'ordre chronologique, pour le chef lieu et pour chaque canton séparément (1512-1830)

    Date de publication

    1831

    Date

    1831

    Cote

    Chp 15082 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • États généraux des notaires de l'arrondissement de...
  23. Résultat n°23

    Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne

    Date de publication

    1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 7466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
  24. Résultat n°24

    Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Dp 15242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
  25. Résultat n°25

    Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre 1841, par la Chambre des Notaires de Paris, sur la question de la présence du notaire en second et des témoins instrumentaires dans les actes notariés. Nécessité d'une loi interprétative de l'article 9 de la loi du 25 ventose an XI, et confirmative du passé

    Date de publication

    1842

    Date

    1842

    Cote

    Dp 15237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre...
  26. Résultat n°26

    De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Pages, A.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
  27. Résultat n°27

    Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Chp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
  28. Résultat n°28

    Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15239 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
  29. Résultat n°29

    Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne

    Date de publication

    1844

    Date

    1844

    Cote

    Ch 275 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel des notaires de l'arrondissement de Chalons-sur-Marne
  30. Résultat n°30

    A Messieurs les présidents et membres de la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de... / Moreau

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Moreau

    Date

    1844

    Cote

    Dp 15240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A Messieurs les présidents et membres de la Chambre...
  31. Résultat n°31

    Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)

    Date de publication

    1847

    Date

    1847

    Cote

    Chp 16334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
  32. Résultat n°32

    Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    Chp 15313 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
  33. Résultat n°33

    Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).

    Date de publication

    1856

    Date

    1856

    Cote

    Chp 16333 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
  34. Résultat n°34

    Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, adressé au Comité impérial des Travaux historiques et à MM. les membres des Sociétés savantes de l'Empire / Gustave Saint-Joanny

    Date de publication

    [1861]

    Auteur

    Saint-Joanny, Gustave

    Date

    [1861]

    Cote

    SA 15122 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des...
  35. Résultat n°35

    Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture

    Date de publication

    1862

    Auteur

    Tremoliere

    Date

    1862

    Cote

    Delta 103/54 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
  36. Résultat n°36

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  37. Résultat n°37

    Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, et sur la nécessité et les moyens d'assurer leur conservation et leur publicité

    Date de publication

    1863

    Auteur

    Saint-Joanny, Gustave

    Date

    1863

    Cote

    SA 15123 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime...
  38. Résultat n°38

    Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Tremoliere

    Date

    1865

    Cote

    Delta 103/57 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
  39. Résultat n°39

    Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième assemblée générale, 27 mars 1868

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 8634 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association de prévoyance du Notariat de France. Deuxième...
  40. Résultat n°40

    Le Crédit rural de France et le notariat

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    Dp 5374 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Crédit rural de France et le notariat