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289 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952
Cote
Ch 10093 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
Résultat n°2

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier
Cote
Hp 5512 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
Résultat n°3

Des siècles en minutes : Le notaire, témoin de la société / Archives départementales du Tarn. AlbiArchives départementales du Tarn2002 Une page d'histoire locale
Cote
H bib 5006
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Des siècles en minutes : Le notaire, témoin de la société...
Résultat n°4

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°5

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996
Cote
AD 69/23
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Rhône - Archives départementales et communales
  • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...
Résultat n°6

Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 1, 2 E 1-3399 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Charles-Henri Lerch. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1974
Cote
AD 70/7
 Date
1974
 Lieu
Haute-Saône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Saône - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives...
Résultat n°7

A propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet, jurisconsulte / Michel Jonquet.
Cote
Hp 16679
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • A propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet,...
Résultat n°8

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Cote
Hp 16527 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Résultat n°9

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]
Cote
Delta 101/89 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
Résultat n°10
ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

1 media

ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)
Cote
2 Fi 229/6
 Date
1917
 Lieu
Épense (Marne, France)
 Type de document
CARTE POSTALE

  • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

  • Épense
  • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
Résultat n°11

Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...
Cote
H bib 11226 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Minutier central des notaires de Paris : minutes du...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série E : État-civil. Familles, communes, corporations. Notaires / Archives départementales de la Meuse ; rédigé par Jean Rigault. Bar-le-DucImpr. Saint-Paul1947
Cote
R H 12055/7
 Date
1947
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Meuse - Archives départementales et communales (centre...
  • Répertoire numérique de la série E : État-civil. Familles,...
Résultat n°13

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Cote
Chp 17996 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Résultat n°14

Série E Notaires : sous-série 41 EP / Archives départementales de la Meuse.Archives départementales de la Meuse1985
Cote
AD 55/20
 Date
1985
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Meuse - Archives départementales et communales
  • Série E Notaires : sous-série 41 EP / Archives départementales...
Résultat n°15

Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives de l'Yonne par Me Michel-Paul Hanne, notaire à Coulanges-la-Vineuse : [série] 3 E 11 / Archives départementales de l'Yonne ; [réd.] par Henri Forestier, et Claude Hohl. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1977
Cote
AD 89/6
 Date
1977
 Lieu
Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Yonne - Archives départementales
  • Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives...
Résultat n°16

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996
Cote
R H 12069/7
 Date
1996
 Lieu
Rhône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Rhône - Archives départementales et communales (centre...
  • Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et...
Résultat n°17

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients
Cote
D bib 664 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
Résultat n°18

Institutions notariales, acte notarié : théorie de la preuve / Michel Jonquet. ParisCentre supérieur d'études notariales1967
Cote
Ch 10794
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Institutions notariales, acte notarié : théorie de...
Résultat n°19

Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires numériques : 3 E 11 à 3 E 18 / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; établis par Sylvie Caucanas et André Peyre. PerpignanDirection des Archives départementales1987
Cote
R H 12066/5
 Date
1987
 Lieu
Pyrénées-Orientales (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Pyrénées Orientales - Archives départementales et communales...
  • Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires...
Résultat n°20

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Indre. Série E. [Titres de familles, notaires et tabellions. N° 1-713] / Archives départementales de l'Indre ; [par A. Desplanque et Th. Hubert]. Châteaurouximpr. E. Migné1876
Cote
AD 36/2
 Date
1876
 Lieu
Indre (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Indre - Archives départementales
  • Inventaire sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°21

Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno des Archives nationales. Quels éléments pour un glossaire des typologies d'actes ? / par Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno...
Résultat n°22

Répertoire numérique des minutes notariales et terriers de la garde-note (3 E) / par G. Chauvet, J. Barennes ; sous la direction de J.-A. Brutails. Bordeauximpr. de Gounouilhou1913
Cote
AD 33/14
 Date
1913
 Lieu
Gironde (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gironde - Archives départementales
  • Répertoire numérique des minutes notariales et terriers...
Résultat n°23

Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace : 1, Notariat de Strasbourg, 1682-1791. 6 E 41. Fasc. II. Choix d'actes / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Catherine Grodecki ; sous la direction de François-J. Himly. StrasbourgArchives départementales du Bas-Rhin1972
Cote
R H 12067/2
 Date
1972
 Lieu
Strasbourg (Bas-Rhin, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bas-Rhin - Archives départementales et communales (centre...
  • Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace...
Résultat n°24

Archives départementales de la Nièvre. Répertoire provisoire des minutes notariales (série III E. Notaires) / Archives départementales de la Nièvre ; dressé par Louis Martin. NeversImpr. de Fortin1932
Cote
AD 58/6
 Date
1932
 Lieu
Nièvre (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Nièvre - Archives départementales
  • Archives départementales de la Nièvre. Répertoire provisoire...
Résultat n°25

Minutes notariales ou instantanés de la vie ? / Institut des Etudes régionales et des patrimoines. Saint-EtienneUniversité de Saint-Etienne2002 Patrisources ; 2
Cote
H bib 4950
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Minutes notariales ou instantanés de la vie ? / Institut...
Résultat n°26

Documents du Minutier central des notaires de Paris : inventaires après décès. Tome premier, 1483-1547 / Archives nationales ; ; [rédigé] par Madeleine Jurgens,...
Cote
H bib 3660/1 (Cote intellectuelle), 0298-2218
 Date
1982
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Documents du Minutier central des notaires de Paris...
Résultat n°27

Répertoire numérique de la sous-série 5 E : notaires / Archives départementales de Maine-et-Loire ; dressé par Jacques Levron. AngersImpr. de H. Siraudeau1940
Cote
AD 49/6
 Date
1940
 Lieu
Maine-et-Loire (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Maine-et-Loire - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 5 E : notaires...
Résultat n°28

Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Fabre, notaire à Cahors (suivi d'un complément) / Archives départementales du Lot ; par René Prat. - CahorsA. Dhiver1951
Cote
AD 46/11
 Date
1951
 Lieu
Cahors (Lot, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lot - Archives départementales
  • Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques...
Résultat n°29

Le notaire, entre métier et espace public en Europe : VIIIe- XVIIIe siècle / sous la direction de Lucien Faggion, Anne Mailloux, Laure Verdon. - Aix-en-ProvencePublications de l'université de Provence2008 Collection Le temps de l'histoire, ISSN 1631-946X
Cote
H bib 6062
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Le notaire, entre métier et espace public en Europe...
Résultat n°30

Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Bernié, notaire à Figeac, étude actuelle de Me Chadel / Archives départementales du Lot ; par René Prat. - Cahorsimpr. de A. Coueslant1942
Cote
AD 46/15
 Date
1942
 Lieu
Figeac (Lot, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lot - Archives départementales
  • Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques...
Résultat n°31

Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).
Cote
Chp 16333 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°32

Chambre de la Marne : Reims
Cote
SA 15518 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre de la Marne : Reims
Résultat n°33

Répertoires numériques des archives déposées par les notaires des Basses-Alpes : Fonds Lieutaud, étude de Volonne / [Archives du département des Basses-Alpes] ; par Raymond Collier. Digneimpr. de E. Vial1950
Cote
AD 4/5
 Date
1950
 Lieu
Alpes-de-Haute-Provence (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Alpes-de-Haute-Provence - Archives départementales
  • Répertoires numériques des archives déposées par les...
Résultat n°34

Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires numériques : 3 E 20 à 3 E 29 / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; établis par Sylvie Caucanas et André Peyre. PerpignanDirection des Archives départementales1986
Cote
R H 12066/7
 Date
1986
 Lieu
Pyrénées-Orientales (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Pyrénées Orientales - Archives départementales et communales...
  • Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires...
Résultat n°35

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
[2001]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°36

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat
Cote
Hp 6818 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
Résultat n°37

Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).
Cote
9 X 745
 Date
an XII-1929
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Vertus. Hospice
  • Personnel
  • Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires...
Résultat n°38

Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne
Cote
Chp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
Résultat n°39

La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)
Cote
SA 15424 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
La Ferté-Milon (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon...
Résultat n°40

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7467 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°41

Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace : 1, Notariat de Strasbourg, 1682-1791. 6 E 41. Fasc. III. Index / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Catherine Grodecki ; sous la direction de François-J. Himly. StrasbourgArchives départementales du Bas-Rhin1973
Cote
R H 12067/3
 Date
1973
 Lieu
Strasbourg (Bas-Rhin, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bas-Rhin - Archives départementales et communales (centre...
  • Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace...
Résultat n°42

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]
Cote
D bib 10309 (Cote intellectuelle)
 Date
1775
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
Résultat n°43

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)
Cote
Chp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°44

Etat général des notaires du département de la Marne avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 2000 / Chambre des notaires de la Marne
Cote
Ch 1327 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Etat général des notaires du département de la Marne...
Résultat n°45

Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Cote
Delta 103/54 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Résultat n°46

Jean-Baptiste Moïse Jollivet (1753-1818) : der beitrag eines ehemaligen notars zur entwicklung des notariats in Rheinland-Pfalz / Michel Jonquet.
Cote
Hp 8715
 Date
1998
 Lieu
Allemagne
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Jean-Baptiste Moïse Jollivet (1753-1818) : der beitrag...
Résultat n°47

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
Résultat n°48

Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés par les notaires du journal des notaires et avocats. ParisAdministration du Journal des notaires et des avocats et du Recueil général des lois1830-1952
Cote
Delta 2238/1-40
 Date
1830-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil général des lois, décrets et arrêtés annoté...
  • Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés...
Résultat n°49

Etude de Me Guibal, notaire de Meyrueis : répertoire des minutes déposées aux archives départementales par Me Cavalier / rédigé par Raymond Daucet et Henri Boullier de Branche. MendeImprimerie typographique G. Pauc1941
Cote
AD 48/7-2
 Date
1941
 Lieu
Meyrueis (Lozère, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Etude de Me Guibal, notaire de Meyrueis : répertoire...
Résultat n°50

Les Actes notariés : guide de recherche dans les papiers de famille / Jean Delorme. ParisEd. généalogiques de la Voûte2011 Collection Histoire ; 4
Cote
H bib 6806
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les Actes notariés : guide de recherche dans les papiers...
Résultat n°51

Répertoires numériques des archives déposées par les notaires de l'Aude : Etude de Me Guerre, notaire à Castelnaudary / [Archives départementales de l'Aude] ; par Henri Blaquière. CarcassonneE. Roudière1938
Cote
AD 11/3
 Date
1938
 Lieu
Aude (France), Castelnaudary (Aude, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Aude - Archives départementales et communales
  • Répertoires numériques des archives déposées par les...
Résultat n°52

Répertoire numérique des archives notariales : 1, Minutes des notaires nantais / [Archives départementales de] Loire-Atlantique ; [réd.] par L. Rouzeau. NantesConseil général1988
Cote
R H 12044/2
 Date
1988
 Lieu
Nantes (Loire-Atlantique, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales...
  • Répertoire numérique des archives notariales : 1, Minutes...
Résultat n°53

Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle) / par Olivier Poncet.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux...
Résultat n°54

Notariat napolitain et loi de ventose
Cote
Hp 16525 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu
Naples (Italie)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Notariat napolitain et loi de ventose
Résultat n°55

Répertoire numérique des archives notariales : sous-série 3 E, fonds 3 E 11 à 3 E 15 / Archives départementales de la Mayenne ; publ. par Joël Surcouf. - LavalArchives départementales1986
Cote
AD 53/9
 Date
1986
 Lieu
Mayenne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Mayenne - Archives départementales
  • Répertoire numérique des archives notariales : sous-série...
Résultat n°56

Documents du Minutier central des notaires de Paris. Tome II, 1547-1560 : inventaires après décès / Archives nationales ; [réd.] par Florence Greffe,... et Valérie Brousselle,...
Cote
H bib 4567 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Documents du Minutier central des notaires de Paris....
Résultat n°57

Répertoire numérique de la sous-série 6 E : archives notariales postérieures à 1791 / Archives départementales du Haut-Rhin ; dressé par Odile Wilsdorf, et par Patrick Kiesele. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin, 1997-1998.1995
Cote
AD 68/32
 Date
1995
 Lieu
Haut-Rhin (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la sous-série 6 E : archives...
Résultat n°58

La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière de trois notaires rémois / Michel Jonquet
Cote
Chp 18125 (Cote intellectuelle)
 Date
[1990]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière...
Résultat n°59

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet
Cote
Chp 18165 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
Résultat n°60

Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Minutes et brevets, registres et répertoires. Note...
Résultat n°61

Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Pradines, notaire à Limogne / Archives départementales du Lot ; par René Prat. - CahorsImpr. de A. Dhiver1942
Cote
AD 46/7
 Date
1942
 Lieu
Limogne (Lot, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lot - Archives départementales
  • Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques...
Résultat n°62

Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 3, 2 E 10750-18748 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Jocelyne Thiriet. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978
Cote
AD 70/9
 Date
1978
 Lieu
Haute-Saône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Saône - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives...
Résultat n°63

Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace : 6, Ensemble des notariats XVIe s. - 1982 / Archives départementales du Bas-Rhin ; par Marie-Noël Bertrand ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives départementales du Bas-Rhin1985
Cote
AD 67/57
 Date
1985
 Lieu
Bas-Rhin (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Bas-Rhin - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace...
Résultat n°64

Curiosités sigillographiques notariales / Gilles Rouzet.
Cote
Delta 3066/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Gnomon (Le)
  • Curiosités sigillographiques notariales / Gilles Rouzet.
Résultat n°65

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991
Cote
SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...
Résultat n°66

Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 4, 2 E 18749-24183 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Jocelyne Thiriet. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1985
Cote
R H 12070/3
 Date
1985
 Lieu
Haute-Saône (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Saône - Archives départementales (centre de Reims)
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives...
Résultat n°67

Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat
Cote
D bib 800 (Cote intellectuelle)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et...
Résultat n°68

A propos de Pierre Gaxotte (1895-1982) / Michel Jonquet.
Cote
Hp 16819
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • A propos de Pierre Gaxotte (1895-1982) / Michel Jonquet.
Résultat n°69

Répertoire numérique de la sous-série 3 E : Archives notariales / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Jacqueline Bouquinet-Lécot, Marie-Claude Guyot ; sous la dir. de Anne-Marie Chagny-Sève. Nevers[Archives départementales de la Nièvre], 1992-1994.1989
Cote
AD 58/12
 Date
1989
 Lieu
Nièvre (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Nièvre - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 E : Archives...
Résultat n°70

État sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement de Châteaudun jusqu'à la Révolution / Archives départementales d'Eure-et-Loir ; par Marcel Couturier. - Chartresimpr. Durand1961
Cote
AD 28/8
 Date
1961
 Lieu
Châteaudun (Eure-et-Loir, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Eure-et-Loir - Archives départementales
  • État sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°71

A propos de Gabriel Voix (1871-1935), notaire à Laon, fils, gendre, beau-père, grand-père et arrière-grand-père de notaires / Michel Jonquet.
Cote
Chp 18473
 Date
2008
 Lieu
Laon (Aisne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • A propos de Gabriel Voix (1871-1935), notaire à Laon,...
Résultat n°72

Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives de l'Yonne ; établi par M. Max Momon,...
Cote
H bib 10979 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu
Yonne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives...
Résultat n°73

Notaires.
Cote
9 X 338
 Date
1807-1822
 Lieu
Fismes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
  • Dossiers par hôpitaux
  • Fismes. Hôpital-hospice
  • Personnel
  • Notaires.
Résultat n°74

Répertoire numérique de la sous série 3 E : tome 2 : minutes notariales : 3E 18034 à 3E 31259 / [Archives départementales de l'Ain] ; établi par Patricia Guillot ; avec la collaboration de Alexis Cléry, Delphine Guillot... [et al.] ; publié par Paul Cattin. Bourg-en-BresseArchives départementales de l'Ain2000
Cote
R H 12001/3
 Date
2000
 Lieu
Ain (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Ain - Archives départementales et communales (centre...
  • Répertoire numérique de la sous série 3 E : tome 2...
Résultat n°75

XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin 1995
Cote
Hp 16526 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin...
Résultat n°76

De la Révolution française à la loi du 14 mars 1928 : éléments pour une histoire de l'entrée aux Archives nationales des archives des notaires de Paris / Marie-Françoise Limon-Bonnet, Yann Potin.
Cote
Delta 3066/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Gnomon (Le)
  • De la Révolution française à la loi du 14 mars 1928...
Résultat n°77

Le Crédit rural de France et le notariat
Cote
Dp 5374 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Crédit rural de France et le notariat
Résultat n°78

Organisation du notariat en Rhénanie : la période française : 1794-1814
Cote
Chp 17837 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu
Rhénanie (Allemagne)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Organisation du notariat en Rhénanie : la période française...
Résultat n°79

Tabellions et tabellionages de la France médiévale et moderne : [actes de deux journées d'études, 23-24 septembre 2005 et 7 septembre 2007] / [organisée par l'École nationale des chartes et l'Université Paris-Diderot-Paris 7] ; études réunies par Mathieu Arnoux et Olivier Guyotjeannin. ParisEcole des Chartes2011-2011 Mémoires et documents de l'Ecole des Chartes
Cote
H bib 5633
 Date
2011-2011
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Tabellions et tabellionages de la France médiévale...
Résultat n°80

Minutier des notaires des Yvelines : Tome III, Répertoire numérique de la sous-série 3 E : 3 E 21-29, Mantes-Montfort-L'Amaury / Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise ; [réd.] par Geneviève Douillard, et Rita Perraudin ; sous la dir. de Françoise Jenn, Arnaud Ramière de Fortanier. VersaillesConseil général des Yvelines2005
Cote
AD 78/61
 Date
2005
 Lieu
Yvelines (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Yvelines - Archives départementales et communales
  • Minutier des notaires des Yvelines : Tome III, Répertoire...