Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

Aide à la recherche

Inventaires (Archives nationales et départementales)

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Date

1862-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

2535

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Autres Cotes

AD 69/23

Date

1996

Importance matérielle

1 vol. (190 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cm.

Caractéristiques physiques

Monographie imprimée

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

fre

Autres données descriptives

Notes ISBD

Bibliogr. p. 35-36.

Numéro identification et prix

ISBN 2-86069-015-8

Mots clés matières

Mots clés auteurs

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques