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289 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952

Date

1952

Cote

Ch 10093 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier

Date

1899

Cote

Hp 5512 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Des siècles en minutes : Le notaire, témoin de la société / Archives départementales du Tarn. AlbiArchives départementales du Tarn2002 Une page d'histoire locale

Date

2002

Cote

H bib 5006

Résultat n°4

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823

Date

1823

Cote

Chp 15997 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

Date

1996

Cote

AD 69/23

Résultat n°6

Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 1, 2 E 1-3399 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Charles-Henri Lerch. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1974

Date

1974

Cote

AD 70/7

Résultat n°7

A propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet, jurisconsulte / Michel Jonquet.

Date

2004

Cote

Hp 16679

Résultat n°8

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne

Date

1991

Cote

Hp 16527 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]

Date

1890

Cote

Delta 101/89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10
ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

1 media

ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

Date

1917

Cote

2 Fi 229/6

Résultat n°11

Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...

Date

1993

Cote

H bib 11226 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série E : État-civil. Familles, communes, corporations. Notaires / Archives départementales de la Meuse ; rédigé par Jean Rigault. Bar-le-DucImpr. Saint-Paul1947

Date

1947

Cote

R H 12055/7

Résultat n°13

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas

Date

1996

Cote

Chp 17996 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Série E Notaires : sous-série 41 EP / Archives départementales de la Meuse.Archives départementales de la Meuse1985

Date

1985

Cote

AD 55/20

Résultat n°15

Extraits analytiques des minutes déposées aux Archives de l'Yonne par Me Michel-Paul Hanne, notaire à Coulanges-la-Vineuse : [série] 3 E 11 / Archives départementales de l'Yonne ; [réd.] par Henri Forestier, et Claude Hohl. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1977

Date

1977

Cote

AD 89/6

Résultat n°16

Sous-série 10 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints, 1693-1791 / Archives départementales du Rhône ; répertoire numérique établi par Patrick Feillens ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonConseil général du Rhône1996

Date

1996

Cote

R H 12069/7

Résultat n°17

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients

Date

1843

Cote

D bib 664 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Institutions notariales, acte notarié : théorie de la preuve / Michel Jonquet. ParisCentre supérieur d'études notariales1967

Date

1967

Cote

Ch 10794

Résultat n°19

Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires numériques : 3 E 11 à 3 E 18 / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; établis par Sylvie Caucanas et André Peyre. PerpignanDirection des Archives départementales1987

Date

1987

Cote

R H 12066/5

Résultat n°20

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Indre. Série E. [Titres de familles, notaires et tabellions. N° 1-713] / Archives départementales de l'Indre ; [par A. Desplanque et Th. Hubert]. Châteaurouximpr. E. Migné1876

Date

1876

Cote

AD 36/2

Résultat n°21

Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno des Archives nationales. Quels éléments pour un glossaire des typologies d'actes ? / par Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°22

Répertoire numérique des minutes notariales et terriers de la garde-note (3 E) / par G. Chauvet, J. Barennes ; sous la direction de J.-A. Brutails. Bordeauximpr. de Gounouilhou1913

Date

1913

Cote

AD 33/14

Résultat n°23

Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace : 1, Notariat de Strasbourg, 1682-1791. 6 E 41. Fasc. II. Choix d'actes / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Catherine Grodecki ; sous la direction de François-J. Himly. StrasbourgArchives départementales du Bas-Rhin1972

Date

1972

Cote

R H 12067/2

Résultat n°24

Archives départementales de la Nièvre. Répertoire provisoire des minutes notariales (série III E. Notaires) / Archives départementales de la Nièvre ; dressé par Louis Martin. NeversImpr. de Fortin1932

Date

1932

Cote

AD 58/6

Résultat n°25

Minutes notariales ou instantanés de la vie ? / Institut des Etudes régionales et des patrimoines. Saint-EtienneUniversité de Saint-Etienne2002 Patrisources ; 2

Date

2002

Cote

H bib 4950

Résultat n°26

Documents du Minutier central des notaires de Paris : inventaires après décès. Tome premier, 1483-1547 / Archives nationales ; ; [rédigé] par Madeleine Jurgens,...

Date

1982

Cote

H bib 3660/1 (Cote intellectuelle), 0298-2218

Résultat n°27

Répertoire numérique de la sous-série 5 E : notaires / Archives départementales de Maine-et-Loire ; dressé par Jacques Levron. AngersImpr. de H. Siraudeau1940

Date

1940

Cote

AD 49/6

Résultat n°28

Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Fabre, notaire à Cahors (suivi d'un complément) / Archives départementales du Lot ; par René Prat. - CahorsA. Dhiver1951

Date

1951

Cote

AD 46/11

Résultat n°29

Le notaire, entre métier et espace public en Europe : VIIIe- XVIIIe siècle / sous la direction de Lucien Faggion, Anne Mailloux, Laure Verdon. - Aix-en-ProvencePublications de l'université de Provence2008 Collection Le temps de l'histoire, ISSN 1631-946X

Date

2008

Cote

H bib 6062

Résultat n°30

Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Bernié, notaire à Figeac, étude actuelle de Me Chadel / Archives départementales du Lot ; par René Prat. - Cahorsimpr. de A. Coueslant1942

Date

1942

Cote

AD 46/15

Résultat n°31

Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).

Date

1856

Cote

Chp 16333 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Chambre de la Marne : Reims

Date

1992

Cote

SA 15518 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Répertoires numériques des archives déposées par les notaires des Basses-Alpes : Fonds Lieutaud, étude de Volonne / [Archives du département des Basses-Alpes] ; par Raymond Collier. Digneimpr. de E. Vial1950

Date

1950

Cote

AD 4/5

Résultat n°34

Sous-série 3 E : Archives notariales : répertoires numériques : 3 E 20 à 3 E 29 / Archives départementales des Pyrénées-Orientales ; établis par Sylvie Caucanas et André Peyre. PerpignanDirection des Archives départementales1986

Date

1986

Cote

R H 12066/7

Résultat n°35

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet

Date

[2001]

Cote

Chp 18187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat

Date

1956

Cote

Hp 6818 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Economes (1837-1929), médecins (1820-1831), notaires (1807-1821), receveurs (an XII).

Date

an XII-1929

Cote

9 X 745

Résultat n°38

Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne

Date

2e moitié du 18e siècle

Cote

Chp 15242 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)

Date

1976

Cote

SA 15424 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)

Date

1889

Cote

Chp 7467 (Cote intellectuelle)

Résultat n°41

Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace : 1, Notariat de Strasbourg, 1682-1791. 6 E 41. Fasc. III. Index / Archives départementales du Bas-Rhin ; établi par Catherine Grodecki ; sous la direction de François-J. Himly. StrasbourgArchives départementales du Bas-Rhin1973

Date

1973

Cote

R H 12067/3

Résultat n°42

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, insinuations laïques, centième dernier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissement et nouvel acquet... / [par Bosquet]

Date

1775

Cote

D bib 10309 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)

Date

1844

Cote

Chp 5231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

Etat général des notaires du département de la Marne avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 2000 / Chambre des notaires de la Marne

Date

2000

Cote

Ch 1327 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture

Date

1862

Cote

Delta 103/54 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Jean-Baptiste Moïse Jollivet (1753-1818) : der beitrag eines ehemaligen notars zur entwicklung des notariats in Rheinland-Pfalz / Michel Jonquet.

Date

1998

Cote

Hp 8715

Résultat n°47

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat

Date

1920

Cote

Delta 103/110 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Recueil général des lois, décrets et arrêtés annotés par les notaires du journal des notaires et avocats. ParisAdministration du Journal des notaires et des avocats et du Recueil général des lois1830-1952

Date

1830-1952

Cote

Delta 2238/1-40

Résultat n°49

Etude de Me Guibal, notaire de Meyrueis : répertoire des minutes déposées aux archives départementales par Me Cavalier / rédigé par Raymond Daucet et Henri Boullier de Branche. MendeImprimerie typographique G. Pauc1941

Date

1941

Cote

AD 48/7-2

Résultat n°50

Les Actes notariés : guide de recherche dans les papiers de famille / Jean Delorme. ParisEd. généalogiques de la Voûte2011 Collection Histoire ; 4

Date

2011

Cote

H bib 6806

Résultat n°51

Répertoires numériques des archives déposées par les notaires de l'Aude : Etude de Me Guerre, notaire à Castelnaudary / [Archives départementales de l'Aude] ; par Henri Blaquière. CarcassonneE. Roudière1938

Date

1938

Cote

AD 11/3

Résultat n°52

Répertoire numérique des archives notariales : 1, Minutes des notaires nantais / [Archives départementales de] Loire-Atlantique ; [réd.] par L. Rouzeau. NantesConseil général1988

Date

1988

Cote

R H 12044/2

Résultat n°53

Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle) / par Olivier Poncet.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°54

Notariat napolitain et loi de ventose

Date

1995

Cote

Hp 16525 (Cote intellectuelle)

Résultat n°55

Répertoire numérique des archives notariales : sous-série 3 E, fonds 3 E 11 à 3 E 15 / Archives départementales de la Mayenne ; publ. par Joël Surcouf. - LavalArchives départementales1986

Date

1986

Cote

AD 53/9

Résultat n°56

Documents du Minutier central des notaires de Paris. Tome II, 1547-1560 : inventaires après décès / Archives nationales ; [réd.] par Florence Greffe,... et Valérie Brousselle,...

Date

1997

Cote

H bib 4567 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Répertoire numérique de la sous-série 6 E : archives notariales postérieures à 1791 / Archives départementales du Haut-Rhin ; dressé par Odile Wilsdorf, et par Patrick Kiesele. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin, 1997-1998.1995

Date

1995

Cote

AD 68/32

Résultat n°58

La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière de trois notaires rémois / Michel Jonquet

Date

[1990]

Cote

Chp 18125 (Cote intellectuelle)

Résultat n°59

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet

Date

1999

Cote

Chp 18165 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.

Date

2018

Cote

Delta 87/77

Résultat n°61

Minutier des notaires du Lot. Répertoires numériques des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Pradines, notaire à Limogne / Archives départementales du Lot ; par René Prat. - CahorsImpr. de A. Dhiver1942

Date

1942

Cote

AD 46/7

Résultat n°62

Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 3, 2 E 10750-18748 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Jocelyne Thiriet. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

Date

1978

Cote

AD 70/9

Résultat n°63

Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace : 6, Ensemble des notariats XVIe s. - 1982 / Archives départementales du Bas-Rhin ; par Marie-Noël Bertrand ; sous la direction de François-Jacques Himly. - StrasbourgArchives départementales du Bas-Rhin1985

Date

1985

Cote

AD 67/57

Résultat n°64

Curiosités sigillographiques notariales / Gilles Rouzet.

Date

2019

Cote

Delta 3066/7

Résultat n°65

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991

Date

1992

Cote

SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577

Résultat n°66

Répertoire numérique de la sous-série 2 E, archives des notaires. 4, 2 E 18749-24183 / Archives départementales de la Haute-Saône ; dressé par Jocelyne Thiriet. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1985

Date

1985

Cote

R H 12070/3

Résultat n°67

Nouveau manuel des notaires ou traité théorique et pratique du notariat

Date

1822

Cote

D bib 800 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

A propos de Pierre Gaxotte (1895-1982) / Michel Jonquet.

Date

2011

Cote

Hp 16819

Résultat n°69

Répertoire numérique de la sous-série 3 E : Archives notariales / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Jacqueline Bouquinet-Lécot, Marie-Claude Guyot ; sous la dir. de Anne-Marie Chagny-Sève. Nevers[Archives départementales de la Nièvre], 1992-1994.1989

Date

1989

Cote

AD 58/12

Résultat n°70

État sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement de Châteaudun jusqu'à la Révolution / Archives départementales d'Eure-et-Loir ; par Marcel Couturier. - Chartresimpr. Durand1961

Date

1961

Cote

AD 28/8

Résultat n°71

A propos de Gabriel Voix (1871-1935), notaire à Laon, fils, gendre, beau-père, grand-père et arrière-grand-père de notaires / Michel Jonquet.

Date

2008

Cote

Chp 18473

Résultat n°72

Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives de l'Yonne ; établi par M. Max Momon,...

Date

1975

Cote

H bib 10979 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

Notaires.

Date

1807-1822

Cote

9 X 338

Résultat n°74

Répertoire numérique de la sous série 3 E : tome 2 : minutes notariales : 3E 18034 à 3E 31259 / [Archives départementales de l'Ain] ; établi par Patricia Guillot ; avec la collaboration de Alexis Cléry, Delphine Guillot... [et al.] ; publié par Paul Cattin. Bourg-en-BresseArchives départementales de l'Ain2000

Date

2000

Cote

R H 12001/3

Résultat n°75

XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin 1995

Date

1995

Cote

Hp 16526 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

De la Révolution française à la loi du 14 mars 1928 : éléments pour une histoire de l'entrée aux Archives nationales des archives des notaires de Paris / Marie-Françoise Limon-Bonnet, Yann Potin.

Date

2013

Cote

Delta 3066/6

Résultat n°77

Le Crédit rural de France et le notariat

Date

1870

Cote

Dp 5374 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Organisation du notariat en Rhénanie : la période française : 1794-1814

Date

1993

Cote

Chp 17837 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Tabellions et tabellionages de la France médiévale et moderne : [actes de deux journées d'études, 23-24 septembre 2005 et 7 septembre 2007] / [organisée par l'École nationale des chartes et l'Université Paris-Diderot-Paris 7] ; études réunies par Mathieu Arnoux et Olivier Guyotjeannin. ParisEcole des Chartes2011-2011 Mémoires et documents de l'Ecole des Chartes

Date

2011-2011

Cote

H bib 5633

Résultat n°80

Minutier des notaires des Yvelines : Tome III, Répertoire numérique de la sous-série 3 E : 3 E 21-29, Mantes-Montfort-L'Amaury / Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise ; [réd.] par Geneviève Douillard, et Rita Perraudin ; sous la dir. de Françoise Jenn, Arnaud Ramière de Fortanier. VersaillesConseil général des Yvelines2005

Date

2005

Cote

AD 78/61