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146 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales de Reims. ReimsVille de Reims2017
Cote
Chp 18896
 Date
1ère moitié du 21e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales...
Résultat n°2

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre
Cote
H bib 8212
 Date
2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Institutions juridictionnelles : vers un principe de...
Résultat n°3

L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019
Cote
H bib 8075
 Date
2019
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements....
Résultat n°4

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7971
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La naissance de la justice administrative locale :...
Résultat n°5

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)
Cote
H bib 8057
 Date
2018
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État...
Résultat n°6

Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains / [Journées régionales d'histoire de la justice, les 28 et 29 novembre 2013, à la cour d'appel d'Agen] ; [organisées par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Centre aquitain d'histoire du droit] ; sous la direction de Laurence Soula. RennesPresses universitaires de Rennes2016 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800
Cote
H bib 7474
 Date
2016
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains...
Résultat n°7

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015
Cote
Hp 8988
 Date
2015
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Les présidiaux : créations, suppressions, archives...
Résultat n°8

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015
Cote
H bib 7390
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité...
Résultat n°9

Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.
Cote
H bib 6281
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • ouvrages dépouillés
  • Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.
Résultat n°10

Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth Century / Sara McDougall.
Cote
H bib 6281
 Date
2014
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • ouvrages dépouillés
  • Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth...
Résultat n°11

Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne : des tribunaux pour une société chrétienne : actes du colloque international organisé par le Centre d'études et de recherches en histoire culturelle (CERHiC-EA2616) ( Troyes, 27-29 mai 2010) / sous la direction de Véronique Beaulande-Barraud, et Martine Charageat. Turnhout (Belgium)Brepols publishers2014 Ecclesia militans ; 2
Cote
H bib 6281
 Date
2014
 Lieu
Europe
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne...
Résultat n°12

Peines et coercition dans la pratique judiciaire des officialités champenoises (Troyes, Châlons, XVe siècle) / Véronique Beaulande-Barraud.
Cote
H bib 6281
 Date
2014
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • ouvrages dépouillés
  • Peines et coercition dans la pratique judiciaire des...
Résultat n°13

Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant la Révolution / [par L. Prudhomme].[Reproduction en fac-similé]. - NîmesLacour-Ollé2013 Montjoie Saint-Denis, ISSN 2101-7387
Cote
H bib 6032
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant...
Résultat n°14

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012
Cote
H bib 11704
 Date
2012
 Lieu
Charente-Maritime (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la...
Résultat n°15

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011
Cote
H bib 5758
 Date
2011
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • État méthodique des archives du Parlement de Paris...
Résultat n°16

La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. ParisLa Documentation française2011
Cote
H bib 5588
 Date
2011
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945...
Résultat n°17

Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux : par Louis Hanny avocat près la Cour d'appel de Paris / sous la direction de Brigitte Lainé ; préface de Dominique Jamet ; synthèse historique établie par Marc Bleurvacq. ParisDirection des services d'Archives de Paris, impr.2011 A la découverte des Trésors des archives de Paris
Cote
H bib 5772
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux...
Résultat n°18

La chair des prétoires : histoire sensible de la cour d'assises, 1881-1932 / Frédéric Chauvaud. RennesPresses universitaires de Rennes2010 Histoire
Cote
H bib 5456
 Date
2010
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La chair des prétoires : histoire sensible de la cour...
Résultat n°19

La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre mondiale / Association française pour l'histoire de la justice ; postface de Pierre Truche et Denis Salas. Parisla Documentation française2008 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 18
Cote
H bib 7529
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre...
Résultat n°20

Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales
Cote
H bib 5265
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème...
Résultat n°21

Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous le Consulat et l'Empire : bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007 / Michel Jonquet.
Cote
Chp 18421
 Date
2007
 Lieu
Reims (Marne, France), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous...
Résultat n°22

De la justice de la nation à la justice de la République, 1789-1940 : guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales / Ségolène de Dainville-Barbiche. ParisCentre historique des Archives nationales2004 Archives nationales
Cote
R H bib 5040
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • De la justice de la nation à la justice de la République,...
Résultat n°23

Répertoire numérique détaillé des justices de paix : 1791-1958 / Archives départementales des Vosges. EpinalArchives départementales des Vosges2003
Cote
AD 88/25
 Date
2003
 Lieu
Vosges (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Vosges - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique détaillé des justices de paix...
Résultat n°24

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice
Cote
H bib 5023
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958...
Résultat n°25

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002
Cote
D bib 1311-2
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport au président de la République. I, rapport d'activité...
Résultat n°26

Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises. II, observations des juridictions financières / Cour des comptes. ParisJournaux Officiels2002
Cote
D bib 1311/1
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Rapport d'activité

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport au président de la République : suivi des réponses...
Résultat n°27

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice
Cote
H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique...
Résultat n°28

Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999
Cote
AD 27/18
 Date
1999
 Lieu
Eure (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Eure - Archives départementales
  • Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire...
Résultat n°29

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / Cour des comptes
Cote
D bib 1291 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Rapport au Président de la République suivi des réponses...
Résultat n°30

Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel XIXe-XXe siècles / Jean-Claude Farcy. ParisCNRS éditions1998
Cote
H bib 5095
 Date
1998
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux...
Résultat n°31

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes
Cote
Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne...
Résultat n°32

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
Cote
Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes
Résultat n°33

Répertoire numérique de la série L : administration révolutionnaire (3e fascicule - supplément à 42 L et 43 L à 83 L) - fonds judiciaires / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1994
Cote
AD 78/52
 Date
1994
 Lieu
Yvelines (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Yvelines - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série L : administration...
Résultat n°34

La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot
Cote
Ch 1097 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Champagne (France), Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque...
Résultat n°35

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne / Archives départementales de l'Isère ; établi par Évelyne Camara ; rev. et complété par Sophie Malavieille ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1989
Cote
AD 38/8
 Date
1989
 Lieu
Grenoble (Isère, France), Vienne (Isère, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B...
Résultat n°36

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987
Cote
AD 38/18
 Date
1987
 Lieu
Grenoble (Isère, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série U : justice : Cour...
Résultat n°37

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/51 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la...
Résultat n°38

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983
Cote
AD 18/15
 Date
1983
 Lieu
Cher (France), Bourges (Cher, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal...
Résultat n°39

Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B / Archives départementales du Doubs ; établi par Marie-Paule Arnauld, puis Gérard Moyse. BesançonArchives départementales1982
Cote
AD 25/2
 Date
1982
 Lieu
Besançon (Doubs, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique...
Résultat n°40

Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer
Cote
Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16
 Date
1981
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes ; région), Épernay (Marne ; région)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die...
Résultat n°41

Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980
Cote
AD 38/7
 Date
1980
 Lieu
Dauphiné (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément...
Résultat n°42

Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976
Cote
AD 34/7
 Date
1976
 Lieu
Hérault (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Inventaire analytique des archives départementales...
Résultat n°43

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française
Cote
R Dp 5886 (Cote intellectuelle)
 Date
1974
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Justice administrative : petit guide pratique :...
Résultat n°44

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française
Cote
Dp 5886 (Cote intellectuelle)
 Date
1974
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Justice administrative : petit guide pratique :...
Résultat n°45

Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]
Cote
Dp 5987 (Cote intellectuelle)
 Date
[1973]
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
Résultat n°46

Série B. Cours et juridictions de l'Ancien Régime : Répertoire numérique B 4339 à B 5120 / Archives départementales du Cher ; par Paul Cravayat ; Précédé d'une introduction par Jean-Yves Ribault. BourgesArchives départementales du Cher1970
Cote
AD 18/2
 Date
1970
 Lieu
Cher (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Cher - Archives départementales et communales
  • Série B. Cours et juridictions de l'Ancien Régime :...
Résultat n°47

Département de Seine-et-Oise. Archives départementales. Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions de l'Ancien Régime. fasc. 1 ; 1 B à 12 B. (Prévôté de l'Hôtel du roi et bailliages royaux) / par Jacques Levron ; avec la collaboration de René Giraud. - VersaillesImpr. la Gutenberg1967
Cote
AD 78/3
 Date
1967
 Lieu
Yvelines (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Yvelines - Archives départementales et communales
  • Département de Seine-et-Oise. Archives départementales....
Résultat n°48

Répertoire numérique de la série B : (anciennes juridictions) / Archives départementales du Pas-de-Calais ; rédigé par Pierre Bougard. - ArrasArchives du Pas-de-Calais1967
Cote
AD 62/3
 Date
1967
 Lieu
Pas-de-Calais (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Pas-de-Calais - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série B : (anciennes juridictions)...
Résultat n°49

La justice de paix de Bazoches / Roger Haution
Cote
Hp 8066 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu
Bazoches-sur-Vesles (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La justice de paix de Bazoches / Roger Haution
Résultat n°50

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série B (cours et juridictions de l'ancien régime) / dressé par Raymond Daucet. [s.n.], 1934.1964
Cote
AD 48/1
 Date
1964
 Lieu
Lozère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique...
Résultat n°51

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré
Cote
Chp 9455 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction...
Résultat n°52

L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe
Cote
Chp 10647 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne...
Résultat n°53

Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : Sénéchaussée de Marsan, parquet et auditoire de la Sénéchaussée / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1959
Cote
AD 40/2
 Date
1959
 Lieu
Mont-de-Marsan (Landes, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Landes - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions...
Résultat n°54

Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VI. Comptabilités relatives aux gens de guerre des XVIe et XVIIe siècles [n° 22251-22804] / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier1951
Cote
AD 34/6
 Date
1951
 Lieu
Hérault (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Inventaire sommaire des archives départementales de...
Résultat n°55

Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : II. B. Sénéchaussée des Lannes à Dax ; III B. Sénéchaussée des Lannes, siège de Saint-Sever ; IV B. Sénéchaussée d'Albret, siège de Tartas / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1951
Cote
AD 40/3
 Date
1951
 Lieu
Dax (Landes, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Landes - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions...
Résultat n°56

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947
Cote
AD 38/5
 Date
1947
 Lieu
Dauphiné (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Isère - Archives départementales
  • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
Résultat n°57

Archives départementales de la Loire-Inférieure antérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série B : cours et juridictions. Nantesimpr. de Jégo et Mas1945
Cote
AD 44/3
 Date
1945
 Lieu
Loire-Atlantique (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Loire-Atlantique - Archives départementales et communales
  • Archives départementales de la Loire-Inférieure antérieures...
Résultat n°58

Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome V. Comptabilités soumises à la Chambre ou au Bureau des comptes. Comptabilité des diocèses civils [n° 11301-22246] / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier (9, rue Collot)impr. de Laffitte-Lauriol1945
Cote
AD 34/5
 Date
1945
 Lieu
Hérault (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Hérault - Archives départementales et communales
  • Inventaire sommaire des archives départementales de...
Résultat n°59

Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées de Tulle, Brive et Uzerche, et juridictions diverses : B. 2198-B. 2529 / [Archives départementales de la Corrèze] ; rédigé par Régis Rohmer ; avec la collaboration de François Tintignac. TulleImpr. La Gutenberg1943
Cote
AD 19/4
 Date
1943
 Lieu
Corrèze (France), Tulle (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Corrèze - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées...
Résultat n°60

Répertoire numérique de la série B. 8-14 B. Juridictions d'attribution / Archives départementales du Morbihan ; par P. Thomas-Lacroix. VannesImprimerie de J.-M. Galles1941
Cote
AD 56/3
 Date
1941
 Lieu
Morbihan (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Morbihan - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série B. 8-14 B. Juridictions...
Résultat n°61

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.
Cote
2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)
 Date
1912-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Divers
  • Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination...
Résultat n°62

Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.
Cote
2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)
 Date
1897-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions,...
Résultat n°63

Listes électorales consulaires.
Cote
2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Listes électorales consulaires.
Résultat n°64

Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale. ParisVidecoq1852-1939
Cote
Delta 1858/1-74
 Date
1852-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Journal des tribunaux de commerce
  • Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé...
Résultat n°65

Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.
Cote
3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)
 Date
1921-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes....
Résultat n°66

Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce
Cote
Hp 6623 (Cote intellectuelle)
 Date
[1936]
 Lieu
Orange (Vaucluse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne,...
Résultat n°67

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision...
Résultat n°68

Répertoire numérique de la série VI B : Juridiction consulaire d'Angers / par Jacques Levron. AngersImpr. Siraudeau1933
Cote
AD 49/2
 Date
1933
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Maine-et-Loire - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série VI B : Juridiction...
Résultat n°69

Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres
Cote
Delta 28/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un...
Résultat n°70

Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.
Cote
3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)
 Date
1922-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des...
Résultat n°71

Répertoires numériques des fonds de justice de paix (séries III L et II U) / dressés par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. de J. Capin1931
Cote
AD 32/18
 Date
1931
 Lieu
Gers (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Gers - Archives départementales
  • Répertoires numériques des fonds de justice de paix...
Résultat n°72

Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de faillites. Année 1930
Cote
Chp 9603 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de...
Résultat n°73

Répertoire numérique de la série B : Cours et Juridictions / Archives départementales de la Moselle ; dressé par P. d'Arbois de Jubainville. MetzImpr. lorraine1930
Cote
AD 57/6
 Date
1930
 Lieu
Moselle (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Moselle - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série B : Cours et Juridictions...
Résultat n°74

Tribunal de commerce. -Listes électorales.
Cote
3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Justice
  • Tribunal de commerce. -Listes électorales.
Résultat n°75

Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927
Cote
AD 75/2
 Date
1927
 Lieu
Paris (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
  • Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de...
Résultat n°76

La juridiction consulaire de Troyes
Cote
Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)
 Date
1927
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La juridiction consulaire de Troyes
Résultat n°77

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...
Cote
Chp 5015 (Cote intellectuelle)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux...
Résultat n°78

Répertoires numériques de la Série A (Actes du pouvoir souverain et Domaine public) et de la Série B (Cours et juridictions) / Archives départementales de la Charente ; dressés par MM. Imbert et Burias. AngoulèmeImpr. ouvrière1925
Cote
AD 16/1
 Date
1925
 Lieu
Charente (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Charente - Archives départementales
  • Répertoires numériques de la Série A (Actes du pouvoir...
Résultat n°79

Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E) / par R. Jouanne. - AlençonImpr. alençonnaise1924
Cote
AD 61/2
 Date
1924
 Lieu
Alençon (Orne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Orne - Archives départementales
  • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
Résultat n°80

Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.
Cote
2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Justice
  • Tribunal de Commerce
  • Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription...