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146 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonds ancien (XIIe siècle-1789) / Archives municipales de Reims. ReimsVille de Reims2017

Date

1ère moitié du 21e siècle

Cote

Chp 18896

Résultat n°2

Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice / Emmanuel Jeuland, Liza Veyre

Date

2021

Cote

H bib 8212

Résultat n°3

L'innovation documentaire, entre recyclage et enregistrements. Le cas du Livre rouge de l'échevinage de Reims (XIVe-XVe siècles) / Emmanuel Melin. Saint-DenisPresses universitaires de Valenciennes2019

Date

2019

Cote

H bib 8075

Résultat n°4

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°5

Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci,... et Isabelle Chave,... ; avec la collaboration de Samuel Gibiat,... Claire Sibille de Grimoüard,... Arnaud Romont,... [et al.] ; préface de Bruno Lassere ; avant-propos de Françoise Banat-Berger. Parisla Documentation française2018 Histoire et mémoire ; n° 6)

Date

2018

Cote

H bib 8057

Résultat n°6

Les cours d'appel : origines, histoire et enjeux contemporains / [Journées régionales d'histoire de la justice, les 28 et 29 novembre 2013, à la cour d'appel d'Agen] ; [organisées par l'Association française pour l'histoire de la justice et le Centre aquitain d'histoire du droit] ; sous la direction de Laurence Soula. RennesPresses universitaires de Rennes2016 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2016

Cote

H bib 7474

Résultat n°7

Les présidiaux : créations, suppressions, archives et bibliographie / Roseline Claerr. ParisSociété de l'Histoire de France2015

Date

2015

Cote

Hp 8988

Résultat n°8

La Cour des comptes dans la guerre de 14-18 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. Parisla Documentation française2015

Date

2015

Cote

H bib 7390

Résultat n°9

Les sceaux des officialités médiévales / Jean-Luc Chassel.

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°10

Women before the Officiality of Troyes in the Fifteenth Century / Sara McDougall.

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°11

Les officialités dans l'Europe médiévale et moderne : des tribunaux pour une société chrétienne : actes du colloque international organisé par le Centre d'études et de recherches en histoire culturelle (CERHiC-EA2616) ( Troyes, 27-29 mai 2010) / sous la direction de Véronique Beaulande-Barraud, et Martine Charageat. Turnhout (Belgium)Brepols publishers2014 Ecclesia militans ; 2

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°12

Peines et coercition dans la pratique judiciaire des officialités champenoises (Troyes, Châlons, XVe siècle) / Véronique Beaulande-Barraud.

Date

2014

Cote

H bib 6281

Résultat n°13

Dictionnaire des individus condamnés à mort pendant la Révolution / [par L. Prudhomme].[Reproduction en fac-similé]. - NîmesLacour-Ollé2013 Montjoie Saint-Denis, ISSN 2101-7387

Date

2013

Cote

H bib 6032

Résultat n°14

[Exposition. La Rochelle. 2012] Condamné à mort : la peine capitale dans les archives historiques de la cour d'assises de la Charente-Maritime / Archives départementales de la Charente-Maritime. La RochelleConseil général de la Charente-Maritime2012

Date

2012

Cote

H bib 11704

Résultat n°15

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

Date

2011

Cote

H bib 5758

Résultat n°16

La Cour des comptes pendant les années noires : 1939-1945 / Comité d'histoire de la Cour des comptes. ParisLa Documentation française2011

Date

2011

Cote

H bib 5588

Résultat n°17

Croquis et dessins d'audience de L'Affaire Caillaux : par Louis Hanny avocat près la Cour d'appel de Paris / sous la direction de Brigitte Lainé ; préface de Dominique Jamet ; synthèse historique établie par Marc Bleurvacq. ParisDirection des services d'Archives de Paris, impr.2011 A la découverte des Trésors des archives de Paris

Date

2011

Cote

H bib 5772

Résultat n°18

La chair des prétoires : histoire sensible de la cour d'assises, 1881-1932 / Frédéric Chauvaud. RennesPresses universitaires de Rennes2010 Histoire

Date

2010

Cote

H bib 5456

Résultat n°19

La justice de l'épuration à la fin de la Seconde Guerre mondiale / Association française pour l'histoire de la justice ; postface de Pierre Truche et Denis Salas. Parisla Documentation française2008 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 18

Date

2008

Cote

H bib 7529

Résultat n°20

Les chambres régionales des comptes / Guy Piolé.2ème édition. ParisDexia2007 Politiques locales

Date

2007

Cote

H bib 5265

Résultat n°21

Les tribunaux de commerce de Reims et de Châlons sous le Consulat et l'Empire : bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007 / Michel Jonquet.

Date

2007

Cote

Chp 18421

Résultat n°22

De la justice de la nation à la justice de la République, 1789-1940 : guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales / Ségolène de Dainville-Barbiche. ParisCentre historique des Archives nationales2004 Archives nationales

Date

2004

Cote

R H bib 5040

Résultat n°23

Répertoire numérique détaillé des justices de paix : 1791-1958 / Archives départementales des Vosges. EpinalArchives départementales des Vosges2003

Date

2003

Cote

AD 88/25

Résultat n°24

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958 / Jacques-Guy Petit. ParisPresses universitaires de France2003 Droit et justice

Date

2003

Cote

H bib 5023

Résultat n°25

Rapport au président de la République. I, rapport d'activité 2001 / Cour des Comptes. ParisJournaux Officiels2002

Date

2002

Cote

D bib 1311-2

Résultat n°26

Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises. II, observations des juridictions financières / Cour des comptes. ParisJournaux Officiels2002

Date

2002

Cote

D bib 1311/1

Résultat n°27

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

Date

2001

Cote

H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

Résultat n°28

Cours et juridictions de l'Ancien régime : répertoire numérique de la série B / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Michel Le Pesant, Claude Lannette, Bernadette Suau... [et al.]ÉvreuxConseil général de l'Eure1999

Date

1999

Cote

AD 27/18

Résultat n°29

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / Cour des comptes

Date

1999

Cote

D bib 1291 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Magistrats en majesté : les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel XIXe-XXe siècles / Jean-Claude Farcy. ParisCNRS éditions1998

Date

1998

Cote

H bib 5095

Résultat n°31

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

Date

1994

Cote

Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Répertoire numérique de la série L : administration révolutionnaire (3e fascicule - supplément à 42 L et 43 L à 83 L) - fonds judiciaires / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1994

Date

1994

Cote

AD 78/52

Résultat n°34

La Chambre des comptes à Paris et la Champagne à l'époque moderne (1483-1791) / Jean-François Pernot

Date

1990

Cote

Ch 1097 (Cote intellectuelle)

Résultat n°35

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne / Archives départementales de l'Isère ; établi par Évelyne Camara ; rev. et complété par Sophie Malavieille ; publ. par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1989

Date

1989

Cote

AD 38/8

Résultat n°36

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

Date

1987

Cote

AD 38/18

Résultat n°37

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

Date

1985

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

Date

1983

Cote

AD 18/15

Résultat n°39

Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B / Archives départementales du Doubs ; établi par Marie-Paule Arnauld, puis Gérard Moyse. BesançonArchives départementales1982

Date

1982

Cote

AD 25/2

Résultat n°40

Der Adel in der Verfassung des Ancien Régime : die Châtellenie d'Épernay und die Souveraineté de Charleville im 17. Jahrhundert / Albert Cremer

Date

1981

Cote

Ch 1194 (Cote intellectuelle), 0479-5997, 16

Résultat n°41

Inventaire sommaire de la sous-série 7 B : supplément au fonds de la Chambre des comptes de Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; établi par Robert Chanaud ; publié par Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1980

Date

1980

Cote

AD 38/7

Résultat n°42

Inventaire analytique des archives départementales antérieures à 1790. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VII / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville ; terminé par Danièle Neirinck ; sous la direction de Jean-Gabriel Gigot. - MontpellierDirection des services d'archives de l'Hérault1976

Date

1976

Cote

AD 34/7

Résultat n°43

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

Date

1974

Cote

R Dp 5886 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

La Justice administrative : petit guide pratique : comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration / La Documentation française

Date

1974

Cote

Dp 5886 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

Date

[1973]

Cote

Dp 5987 (Cote intellectuelle)

Résultat n°46

Série B. Cours et juridictions de l'Ancien Régime : Répertoire numérique B 4339 à B 5120 / Archives départementales du Cher ; par Paul Cravayat ; Précédé d'une introduction par Jean-Yves Ribault. BourgesArchives départementales du Cher1970

Date

1970

Cote

AD 18/2

Résultat n°47

Département de Seine-et-Oise. Archives départementales. Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions de l'Ancien Régime. fasc. 1 ; 1 B à 12 B. (Prévôté de l'Hôtel du roi et bailliages royaux) / par Jacques Levron ; avec la collaboration de René Giraud. - VersaillesImpr. la Gutenberg1967

Date

1967

Cote

AD 78/3

Résultat n°48

Répertoire numérique de la série B : (anciennes juridictions) / Archives départementales du Pas-de-Calais ; rédigé par Pierre Bougard. - ArrasArchives du Pas-de-Calais1967

Date

1967

Cote

AD 62/3

Résultat n°49

La justice de paix de Bazoches / Roger Haution

Date

1967

Cote

Hp 8066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique de la série B (cours et juridictions de l'ancien régime) / dressé par Raymond Daucet. [s.n.], 1934.1964

Date

1964

Cote

AD 48/1

Résultat n°51

L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse et son application en Champagne dès 1280 / Louis Carolus-Barré

Date

1961

Cote

Chp 9455 (Cote intellectuelle)

Résultat n°52

L'exercice de la juridiction gracieuse en Champagne du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe

Date

1959

Cote

Chp 10647 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : Sénéchaussée de Marsan, parquet et auditoire de la Sénéchaussée / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1959

Date

1959

Cote

AD 40/2

Résultat n°54

Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome VI. Comptabilités relatives aux gens de guerre des XVIe et XVIIe siècles [n° 22251-22804] / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier1951

Date

1951

Cote

AD 34/6

Résultat n°55

Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions : II. B. Sénéchaussée des Lannes à Dax ; III B. Sénéchaussée des Lannes, siège de Saint-Sever ; IV B. Sénéchaussée d'Albret, siège de Tartas / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron et Joseph Mangin. - Mont-de-MarsanImpr. J. Lacoste1951

Date

1951

Cote

AD 40/3

Résultat n°56

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Isère : Archives civiles, série B, suite. Répertoire des registres du fonds de la Chambre des comptes du Dauphiné / Archives départementales de l'Isère ; rédigé par G. Letonnelier. GrenobleImpr. de Allier1947

Date

1947

Cote

AD 38/5

Résultat n°57

Archives départementales de la Loire-Inférieure antérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série B : cours et juridictions. Nantesimpr. de Jégo et Mas1945

Date

1945

Cote

AD 44/3

Résultat n°58

Inventaire sommaire des archives départementales de l'Hérault. Série B. Cour des comptes, aides et finances de Languedoc. Tome V. Comptabilités soumises à la Chambre ou au Bureau des comptes. Comptabilité des diocèses civils [n° 11301-22246] / Archives départementales de l'Hérault ; rédigé par M. de Dainville. - Montpellier (9, rue Collot)impr. de Laffitte-Lauriol1945

Date

1945

Cote

AD 34/5

Résultat n°59

Répertoire numérique de la série B (supplément) : sénéchaussées de Tulle, Brive et Uzerche, et juridictions diverses : B. 2198-B. 2529 / [Archives départementales de la Corrèze] ; rédigé par Régis Rohmer ; avec la collaboration de François Tintignac. TulleImpr. La Gutenberg1943

Date

1943

Cote

AD 19/4

Résultat n°60

Répertoire numérique de la série B. 8-14 B. Juridictions d'attribution / Archives départementales du Morbihan ; par P. Thomas-Lacroix. VannesImprimerie de J.-M. Galles1941

Date

1941

Cote

AD 56/3

Résultat n°61

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

Date

1912-1940

Cote

2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

Résultat n°62

Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.

Date

1897-1940

Cote

2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)

Résultat n°63

Listes électorales consulaires.

Date

1939

Cote

2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

Résultat n°64

Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale. ParisVidecoq1852-1939

Date

1852-1939

Cote

Delta 1858/1-74

Résultat n°65

Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

Date

1921-1939

Cote

3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

Résultat n°66

Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce

Date

[1936]

Cote

Hp 6623 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

Date

1934

Cote

3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°68

Répertoire numérique de la série VI B : Juridiction consulaire d'Angers / par Jacques Levron. AngersImpr. Siraudeau1933

Date

1933

Cote

AD 49/2

Résultat n°69

Lettre du duc de Guise au sujet de la création d'un présidial à Langres

Date

1933

Cote

Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°70

Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

Date

1922-1932

Cote

3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

Résultat n°71

Répertoires numériques des fonds de justice de paix (séries III L et II U) / dressés par René Pagel ; Archives départementales du Gers. AuchImpr. de J. Capin1931

Date

1931

Cote

AD 32/18

Résultat n°72

Tribunal de commerce de Reims. Tarif des syndics de faillites. Année 1930

Date

1930

Cote

Chp 9603 (Cote intellectuelle)

Résultat n°73

Répertoire numérique de la série B : Cours et Juridictions / Archives départementales de la Moselle ; dressé par P. d'Arbois de Jubainville. MetzImpr. lorraine1930

Date

1930

Cote

AD 57/6

Résultat n°74

Tribunal de commerce. -Listes électorales.

Date

1929

Cote

3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

Résultat n°75

Répertoire des fonds de la juridiction consulaire de Paris (B6) / Archives du département de la Seine et de la ville de Paris ; [note sur l'Hôtel des Juge-Consuls à Paris par Henri Lemoine] ; sous la direction de Marius Barroux, archiviste en chef. - ParisSociété anonyme des publications périodiques1927

Date

1927

Cote

AD 75/2

Résultat n°76

La juridiction consulaire de Troyes

Date

1927

Cote

Delta 5350/33 (Cote intellectuelle)

Résultat n°77

Le Fonds de la juridiction consulaire de Troyes aux Archives de l'Aube / [Archives départementales de l'Aube] ; par P. Piétresson de Saint-Aubin,...

Date

1925

Cote

Chp 5015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Répertoires numériques de la Série A (Actes du pouvoir souverain et Domaine public) et de la Série B (Cours et juridictions) / Archives départementales de la Charente ; dressés par MM. Imbert et Burias. AngoulèmeImpr. ouvrière1925

Date

1925

Cote

AD 16/1

Résultat n°79

Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E) / par R. Jouanne. - AlençonImpr. alençonnaise1924

Date

1924

Cote

AD 61/2

Résultat n°80

Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.

Date

1920-1921

Cote

2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)